fin de contrat : urgent....

[ISA51]

Bonjour à toutes et tous,
Première fois que je dois faire une fin de contrat pour une fratrie et je suis perdue....
Voici donc les différentes données :
1er contrat : début de la garde le 03 juin 2013
Différents avenants, le dernier au 01 octobre 2022. Fin de contrat le 31 juillet....oui c est bien très proche, mais la maman devait s occuper de tout....
Bref... contrat sur 46 semaines
Horaires scolaires par jour : lundi et jeudi = 4.25h / mardi = 2.25h / vendredi = 1.00h
Horaires vacances par jour : lundi, mardi et jeudi = 10h / vendredi = 6h

35 semaines x 11.75h = 441.25h
11 semaines x 36h = 396.00h
Taux horaire brut = 5.3763€
Au 31 mai 2023, 30 jours de CP acquis et payés au mois de juin 2023. 1 semaine posée en mai 2023, et il en restaient 4 à poser en août et décembre 2023.
1 semaine posée en décembre 2022 du 26 au 31.
Pouvez-vous m aider à calculer ce qu il y a à calculer s il vous plait ?

2ème contrat : début de la garde 03 juillet 2017
Différents avenants, le dernier au 01 octobre 2022. Fin de contrat le 31 juillet.
Contrat sur 46 semaines
Horaires scolaires par jour : lundi, mardi et jeudi = 4.25h / vendredi = 1.00h
Horaires vacances par jour : lundi, mardi et jeudi = 10h / vendredi = 6h

35 semaines x 15.75h = 551.25h
11 semaines x 36h = 396h
Taux horaire brut = 5.3763€
Au 31 mai 2023, 30 jours de CP acquis et payés au mois de juin 2023. 1 semaine posée en mai 2023, et il en restaient 4 à poser en août et décembre 2023.
1 semaine posée en décembre 2022 du 26 au 31.
Pouvez-vous m aider à calculer ce qu il y a à calculer s il vous plait ?

Concernant la régularisation de salaire, pour les mois de décembre 2022 et mai 2023, dans les heures effectuées dois-je comptabilisées celles des semaines de CP ?
Par avance, merci de l aide que vous voudrez bien m apporter. J espère avoir mis tous les renseignements nécessaires.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour vous êtes sous contrat depuis 10 ans ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour vous êtes sous contrat depuis 10 ans ?
Savez-vous que vous avez une régularisation de salaire à effectuer depuis 10 ans si Ai dès le départ ?

 

[ISA51]

Il faut tout reprendre ? Car auparavant ça se faisait à chaque date anniversaire ou avenants ?

 

[ISA51]

Re bonjour à toutes et tous,
J ai vraiment besoin de vos lumières

 

[GénéralMétal1988]

Avez vous perçu des rémunérations lors des dates anniversaires ou avenants quand vous avez calculé les régularisations ?

 

[ISA51]

Bonsoir, oui jusqu en septembre 2021.

 

[ISA51]

J ai oublié de préciser qu en décembre 2022 les parents avaient une semaine de congés du 19 au 22.

 

[stephy2]

Bonjour,
Et bien refaites une autre régularisation de sept 21 à août ou sept (suivant date) 22 et une autre de sept 22 à la fin du contrat. Vous vous faites un tableau avec les heures payées par la mensu et celles réellement effectuées. Vous êtes seule à savoir les heures faites ou non!

 

[ISA51]

Bonjour Stéphy2, concernant les heures réellement effectuées, dois-je tenir compte des heures prévues au contrat ou tenir compte uniquement des heures effectuées et donc ne pas prendre en compte les absences pour raison personnelle des parents ? Car la maman m a mis un doute. Et dois-je compter les heures des semaines de congés payés ?

 

[Lijana]

Bonjour,
les heures programmées. sans le CP et sans les hc s'il y a car normalement elle sont payés le mois concerné.
et le salaire lissé.

 

[Djune]

Voilà ce que dit exactement la ccn :
"
Une régularisation prévisionnelle est réalisée chaque année à la date anniversaire du contrat de travail, en comparant les salaires mensualisés versés pendant les 12 derniers mois écoulés, aux salaires qui auraient dû être versés en application du contrat de travail, au titre des heures réellement effectuées. Cette régularisation est établie par un écrit, signé par les parties.

Au cours de l'exécution du contrat de travail, les régularisations prévisionnelles annuelles se compensent entre elles et n'entrainent pas de règlement.

À la fin du contrat de travail, les sommes restant dues au titre de la régularisation sont déclarées et font l'objet d'un règlement dans les conditions prévues à l'article 56 du socle commun de la présente convention collective."

 

[Membre supprimé 6012]

les absences personnelle non prévues au contrat son a compter en heures reelles de travail
on n'inclu pas les semaines de congés et les semaines programées du parent .ni les absences justifiées puisque enlevées du salaire le mois concerné

 

[ISA51]

Merci à toutes pour vos réponses. Je vais regarder à tout ça et reviendrai vers vous pour la suite

 

[ISA51]

Bonsoir voici mes calculs de régularisation.
Je reviens vers vous demain pour le reste car ce soir mon cerveau commence à bouillonner et je mélange tous les chiffres....
Bonne soirée à tous et toutes !

 

[assmatzam]

Pour le nombre d'heures on ne peut se fier qu'aux chiffres que tu donnes donc impossible de vérifier si c'est bon ou pas

Sinon le principe est bon
Juste une petite erreur sur enfant B ce n'est pas 272,14€ mais 272,18€

Enfant A 175,23€ net
Enfant B 272,18€ net
Total 447,41€ net

Ca fait 572,72€ brut
Cela représente 106,53 donc 107 heures à rajouter aux heures normales
Tu divises ensuite les 107 heures par la moyenne d'heures hebdomadaire pour obtenir le nombre de jours à rajouter aux jours d'activité
Tu arrondi le chiffre trouvé à l'entier supérieur.

 

[assmatzam]

Mais là tu n'as réalisé la régularisation de salaire que sur la période d'octobre 2022 à juillet 2023

Quand est il des autres périodes de régularisation ( depuis 2013 pour 1 enfant et 2017 pour l'autre )???

Car si Il y a un trop perçu ou une régule à verser sur les années précédentes ton résultat n'est plus le même

 

[ISA51]

Bonjour assmatzam,
Je vais corriger les centimes, il était vraiment temps que j arrête hier soir
Concernant les autres périodes, il y a aussi celle qui va d octobre 2021 à septembre 2022 sur la feuille de chacun des enfants. Concernant les autres régularisations elles ont été faites au fur et à mesure des années.
Merci pour les autres chiffres. Je mettrai dans la soirée mes calculs pour les congés payés et l ICCP afin que vous me disiez si c est bon.
D avance merci pour tout !

 

[ISA51]

Bonsoir, voilà donc mes derniers calculs. Par avance merci de vos retours.
Bonne soirée

 

[ISA51]

Bonjour, que pensez-vous de mes derniers calculs ?