Fin de contrat classique

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion MargotA33
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MargotA33

⭐⭐
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25 Septembre 2023
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Bonjour,
J'accueille un petit pour une courte durée (il est arrivé mi mars et il rentre en MAM en septembre) je suis en congés le 10 août au soir, comment procéder pour la fin de contrat et le délais de préavis sachant qu'il y a mes congés durant cette période.
Merci pour votre aide
 

Bonjour
AVez-vous négocié un délai de préavis autre que celui indiqué dans la ccn ?
Combien de jours de cp prenez vous cet été ?
Là, en régle normale, il y a 15 jours de préavis qui peuvent êtres fractionnés pendant la durée du congés payés acquis.
 
Mais vous n'avez pas acquis tous vos congés je suppose ?
Combien de jours aurez vous acquis au 31 mai ?
 
C'est donc 2 semaines de préavis que tes congés ACQUIS avec CE contrat là suspend donc repousse d'autant.
 
Avec l'accord du salarié, le préavis peut être effectué sur une période de congés.
Mais quel est l'intérêt pour l'assistante maternelle ?
 
mais du coup je dois mettre une fin de contrat au 10 aout ou au 31 aout ?
j'aurais des CP et du sans solde en aout du coup pour ce contrat là.
 
Aucun en effet car plus tôt l'AM a la lettre en main plus tôt elle a la confirmation OFFICIELLE (légale) de la date à laquelle elle sera levée de ses obligations envers ce contrat. Dès lors elle ne prends aucun risque en s'engageant avec un contrat qui prendrait la suite;
ici les PE semblent savoir avec certitude qu'ils mettront leur enfant dans cette MAM et à cette date il n'y a donc aucune bonne raison de leur proposer ou d'accepter de faire courir le préavis (déjà court) durant ses congés, periode pendant laquelle elle n'est pas censée être en recherche d'emploi mais bel et bien en repos. Il me semble pas si compliqué d'anticiper correctement la date de remise du courrier de rupture.
Le seul cas où l'AM y trouverait elle un interet à rogner sur ses droits c'est si la rupture n'était pas anticipable et que par chance elle a trouvé elle tout de même un nouveau contrat, que c'est elle qui a besoin que ça ne s'eternise pas.
 
A quelle date cet enfant viendrait pour son dernier jour sans revenir chez toi ensuite? C'est ça la question!
 
@GénéralMétal1988 non c'est un retrait d'enfant classique, c'était déjà vu avec les parents lors de la signature du contrat que j'accueillerai l'enfant de mars jusqu'à mes congés d'aout car ensuite la place en MAM près de chez eux se libérait;

@Griselda effectivement c'est un contrat qui se termine de toute manière le 10 aout car congés de mon côté , j'avoue que j'ai pas forcément d'impératif quant à la réception du courrier de préavis donc je vais me baser sur les 15 jours avant congés tout simplement :) merci pour vos retours

 
Aujourd'hui tu n'as pas d'imperatif mais imagine que mi juin tu as bien une proposition pour début septembre, que tu signes un ER pensant que ce petit part le 10 aout mais qu'entre temps il se passe quelque chose à la MAM ou bien tout simplement que ces PE choisissent de ne pas perturber leur petit et décident de le laisser chez toi (ce qui ne serait pas absurde!) tu serais alors bien embettée avec ton ER si pas d eplace pour tout le monde.
Alors que si tu sais à partir de quelle date au plus tôt tu as la lettre en main tu sais à partir de quelle date tu peux signer un ER sans prise de risque d'un revirement de situation.
 
@MargotA33

Voilà, tu as ta réponse adaptée.
Tu comptes juste à rebours 15 jours jusqu'au 9 au soir.
Par contre, tes employeurs ont-ils bien compris qu'ils te devront la totalité de tes cp acquis ?
 
@GénéralMétal1988 oui on avait vu tout ça lors de la signature du contrat , merci :)

@Griselda , j'ai effectivement trouvé le petit qui viendra en suivant dès le 2 septembre mais je n'ai pas signé d' ER, je n'en ai jamais signé en fait pour tous les contrats que j'ai effectué.
J'ai un agrément pour 3 , mais tu connais mon passif et les "épreuves" que j'ai du passer avant de reprendre toute la confiance en moi ;) je serai bien embêtée si au final les parents veulent me garder plutôt que de partir avec la MAM (alors que ça se passe très très bien avec le petit et ses parents ) mais je me suis juré de de plus prendre 2 bébés en même temps!
 
Et oui voilà pourquoi je negocie un préavis plus long et de minimum un mois dès le début d'un contrat car pour anticiper correctement ma team de Loulous c'est souvent indispensable car même si je n'ai jamais signé d'ER morallement je ne peux envisager d'affirmer à une Famille ma dispo sans en avoir l'absolue certitude... et celle ci je ne peux l'avoir qu'avec la lettre de rupture en main, en particuliers si l'enfant n'est même pas en âge de rentrer à l'école.
 

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