Démission aide calcul les congés payés.

[Lilia]

Bonjour,

Voilà je suis parents employeurs, et j’ai n’ai pas encore mon agrément il y a les visites du logement ect vous connaissez c’est long, j’aurais besoin de vous pour m’aider à dire le montant exact que je devrais payer les congés payés à mon assistante maternelle agréée.

Notre contrat Cdi année complète qu’on a commencé début août 2022, elle m’a donner sa lettre de démission mi avril en la motivant problème de santé et son préavis s’arrête fin avril 2023, donc elle a garder ma fille 9 mois, sur notre contrat il y avait écrit que je devais payer ses congés payés en une seule fois en juin, seulement comme elle démissionne, elle a préavis de 15 jours à effectuer, chose qu’elle fait seulement je n’arrive pas à faire le calcul de ce que je lui doit concernant ses congés payés.
Son taux horaire de l’heure : 4,50 €.
Nombre d’heures par semaine : 39 h
Nombres d’heures par mois : 156 h
Salaire brut 973,51€
Salaire net déclaré : 760,50 €

Comme les congés c’est de juin à fin mai ?

Devrais je payer ses congés pour la période de août 2022 à avril 2023 soit 9 mois ?
Ou devrais-je payer de juin 2022 à mai 2023 ?
Je tiens à préciser, qu’elle a pris 5 jours de congés en février en ayant le maintien de salaire habituel.
Donc j’ai besoin de votre aide, merci d’avance à vous.

 

[booboo]

Notre contrat Cdi année complète

je devais payer ses congés payés en une seule fois en juin,

Hmmmm le paiement des congés en année complète ne se fait pas comme en année incomplète.
En année complète, les congés sont inclus dans la mensu (sauf la première année, on déduit les congés pris non acquis).
Donc, tout à revoir là .

 

[Pioupiou]

Bonjour
Erreur souvent faites le congés payés ne sont pas inclus dans la mensualisation car cela reviendrait à dire que l'on les payent tous les mois et ce qui d'autant plus faux que le mois où il n'y a pas de cp seules les heures mensualisees sont rémunérées.
En fait la rémunération des cp se substitue au salaire lors de la pose de ceux-ci quand ils sont acquis.
Pour revenir au sujet en année complète 52 semaines, il n'y a pas de paiement en une seule fois.
Seul l'année incomplète autorisé cette rémunération (moins de 47 semaines).

 

[assmatzam]

Bonjour

Votre AM n'a pris que 5 jours de cp depuis début août 2022 ???

Elle a obligatoin de prendre 5 semaines par année de contrat
Étonnant qu'elle n'est pris qu'une semaine ?

 

[assmatzam]

En année complète on acquière 2,5 jours par mois travaillés en intégralité
Si le mois est travaillé partiellement, le droit aux cp est calculé au pro rata des jours travaillés
Si pas d'absence depuis début août 2022

Au 30 avril elle aura acquis
9 mois x 2,5 = 22,5 arrondi à 23 jours ouvrables
Elle a pris 1 semaine par anticipation soit 6 jours ouvrables
Donc il vous restera 17 jours ouvrables à lui payer avec son solde de tout compte

Vôtre assmat à telle des enfants âgés de moins de 15 ans au 30 avril ?
Car si c'est le cas celui lui octroi 2 jours sup par enfant à charge dans la limite de ne pas dépasser 30 jours ouvrables acquis ?

 

[assmatzam]

Pour calculer le montant dû vous devrez comparer maintien de salaire et 10 % des salaires bruts perçus

Maintien
Salaire brut / 26 x nombre de jours ouvrables acquis = maintien

10%
Vous faites le total des salaires bruts perçus x 0,1 = 10%

Vous retenez le montant le plus avantageux des 2 pour l'assistante maternelle

 

[Lijana]

Assmatzam le contrat se dini fin avril.
A elle le droit aux jours supplémentaires par enfant à charge? Si elle en a?

 

[Lijana]

Se fini

 

[Lilia]

Bonjour assmatzam,

Merci à vous pour vos réponses.

Oui elle n’a prit que 5 jours de congés payés, oui c’est étonnant, après pour avoir des jours elle me demander beaucoup de jours d’indisponibilités.

Oui au 30 avril elle aura acquis 23 jours ouvrables
Elle a pris 5 jours ouvrables.
23-5= 18 jours.

Pour vous répondre
Déjà à ma connaissance elle a 2 enfants.
Donc cela rajoute 2 jours supplémentaires par enfants. Cela fait un total de 4 jours supplémentaires.
18+4= 22 jours

Donc je vous remercie pour les calculs, j’ai pris le temps pour les interpréter :

Avec le maintien :
973,51 salaire brut/26 * 22 jours ouvrables acquis = 823,73 €.

10%
973,51 * 9 mois = 8761,59 €
8761,59 * 0,1 = 876,15 €

Donc le montant le avantageux pour elle sera la 876,15 €.

Je vous remercie, pourriez-vous me dire si j’ai bien calculé pour ses congés payés.
Une dernière question à quoi correspond le 26.

Merci d’avance.
Veuillez m’excuser pour les fautes.

 

[assmatzam]

Alors j'ai effectivement fait une erreur
J'ai oublié que le contrat se fini fin avril donc avant la fin de période de référence d'acquisition des cp donc pas de jours supplémentaires enfants à rajouter

1 semaine de congé c'est du lundi au samedi donc cela représente 6 jours ouvrables et non 5 jours

Concernant les jours d'indisponibilité, vous lui avez maintenu son salaire visiblement alors que vous auriez du les déduire avec le calcul de la cour de cassation
Y a t'il eut beaucoup de jours d'absence ????

Le chiffre 26 représente le nombre de jours ouvrables moyen par mois, c'est pour cela que l'on divise par 26 avant de multiplier par le nombre de jours ouvrables acquis

 

[Lilia]

Je vous remercie, oui si j’ai bien compris pour pourvoir bénéficier de jours supplémentaires enfants à rajouter, elle aurait dû aller jusqu’à la période de référence fin mai, terminant fin avril elle ne peut bénéficier de cette avantage.

Oui c’est bien noté pour les 6 jours ouvrables.
Concernant les jours d’indisponibilités, je lui lui maintenait son salaire.
Elle a loupé une journée car son fils avait la gastro, elle a était rémunéré malgré qu’elle ne m’a jamais donner le certificat médical de son fils.
J’ai étais très arrangeante avec elle, juste je fais attention de ne pas faire d’erreur dans ses calculs, trop peur qu’elle m’envoie aux prud’hommes, si je dis cela c’est qu’elle a fait cela à une maman, le fait qu’elle ne veut pas faire ses calculs me laisse perplexe, je ne sais pas quoi penser, surtout qu’elle avait dit à la signature, vous inquiétez pas ma sœur nous aidera c’est elle qui gère.
Théoriquement dites-moi si je me trompe chaque assistante maternelle agréée sont arrangeants et donne aux parents le montant exact qui leurs dois pour leur solde de tout compte quand il y a une fin de contrat.

Concernant le chiffre 26, je comprends mieux, moi elle travaille 18 jours par mois, donc suis-je toujours concerné par le 26 ?

Merci d’avance

 

[Catie6432]

Le calcul du salaire, bulletins de salaire, fin de contrat sont de la responsabilité de l'employeur. Le salarié ass mat (comme tout salarié) n'est pas tenu de réaliser ces tâches. Cependant beaucoup d'entre nous "aidons" l'employeur à ces sujets. Cependant, la responsabilité des calculs revient toujours à l'employeur. Si j'"aide" un de mes employeurs, il devra vérifier les éléments de son côté. Si il y a une erreur, le salarié ne pourra entre être tenu responsable.

 

[Lijana]

Le mois d’août a été travaillé toutes les semaines complètes?

Il n’y a pas eu de période d’adaptation?

 

[Lijana]

Si pas d'absence depuis début août 2022

Si il y a eu une semaine en avril

 

[Lilia]

Bonjour Catie6432,

Je vous remercie pour votre réponse.
Oui, je comprends bien que ça va de la responsabilité de l’employeur de réaliser ses tâches.
Seulement ce qui est dommage c’est qu’elle m’avait dit vous inquiétez pour la fin du contrat ma sœur nous aidera, seulement je suis peut-être l’employeur seulement vous pouvez contacter que j’ai de grosse lacune pour faire les calculs, et d’ailleurs je vous remercie chacune d’entre vous pour répondre à mes interrogations.
Et j’admire beaucoup d’entre vous, qui aide le parent à ces sujets.

Moi je veux rentrer dans ce métier pour être assistante maternelle agréée, mais il va falloir que je connaisse les méthodes de calculs pour éviter de me faire avoir par des parents employeurs.

 

[Lilia]

Bonjour Lijana,

Merci pour vos réponses.
Le contrat a débuté début août, donc tous les semaines ont été travaillé en août.
Oui il y a eu une période d’adaptation.

Pour vous répondre, il n’y a pas eu de semaines d’absence en avril, juste au journée d’absence en septembre 2022 la gastro de son fils, et je précise que cette journée lui a était payer, malgré que je n’ai pas eu son certificat médical de son fils.
Merci à vous.

 

[Catie6432]

Oui nous avons des pros des calculs sur le forum qui dégainent leurs calculettes plus vite que leur ombre ! De véritables lucky Luke des calculs ! Pour ma part je fais les bulletins de salaire pour mes employeurs et les calculs des forfaits d'accueil mais en leur précisant toujours de vérifier, ces tâches relevant de leur responsabilité d'employeurs.
Bienvenue à vous dans la profession ! Nous manquons de candidats.

 

[assmatzam]

Si il y a eu une semaine en avril

Non il y a eut 1 semaine de congé prise par anticipation en février seulement

 

[Lilia]

Oui c’est cela elle a prit une semaine en février.

 

[assmatzam]

Donc les 1er calculs que je vous ai communiqué sont bons

23 jours acquis- 6 jours pris par anticipation = 17 jours ouvrables à régler