Calcul les cp

[Racho07]

Bonjours ,j'ai commencé un contrat 1septembre 2022 en année complète la maman du garçon que j'accueille travaille aide soignante sur planning variable en ai réparti sur 10h par semaine sur 3jours pour un tarif de 4,76 net et pour les heures en dehors en les mets en hc ma question comment calculer les cp sachant que chaque mois est différent il y'a des mois où elle met que la mensualisation et des mois où il y'a beaucoup d'heures complémentaires donc mensualisation plus les hc aider moi a les calculer sachant que mes vacances sonts 27juillets 2023 au 19 août je vous remercie de d'avance.

 

[booboo]

beaucoup d'heures complémentaires

Beaucoup c'est à dire.?
C'est récurent ?

 

[Racho07]

Oui chaque mois il y'a un nombre d'heures complémentaires

 

[booboo]

Les heures complémentaires sont les heures effectuées au-delà de la durée d'accueil hebdomadaire définie au contrat de travail.

Jusqu'à 45 heures hebdomadaires, elles sont rémunérées en plus du salaire mensuel de base.

Elles peuvent donner lieu à une majoration de salaire, sur décision écrite des parties prévue dans le contrat de travail, le taux de majoration éventuel étant laissé à la libre appréciation des parties.

Ayant normalement un caractère exceptionnel, leur prise en compte dans le calcul de la mensualisation par la signature d'un avenant devra être envisagée si elles répondent à un besoin régulier.

Si le nombre d'heures complémentaires effectuées par l'assistant maternel, à la demande du particulier employeur, excède un tiers de la durée des heures complémentaires prévues au contrat de travail, pendant seize semaines consécutives, employeur et assistante maternelle doivent se rencontrer afin d'échanger sur les modalités d'organisation du travail et éventuellement les faire évoluer.

 

[Racho07]

Si j'ai bien compris les parents doivent changer la mensualisation

 

[booboo]

S'il y a des heures complémentaires tous les mois c'est que les heures ont été ma évaluées, et que cela peut s'apparenter à du réel et ça c'est interdit.

 

[assmatzam]

Pour ce qui est des cp
Vous faites le total des semaines travaillées entre le 1er septembre 2022 et le 31 mai 2023

Nombre de semaines / 4 * 2,5 jours = ouvrables acquis

Jours acquis / 6 * 30 heures x 6,0932€ brut = maintien de salaire

Vous comparez avec les 10 % des salaires bruts perçus

Le montant le plus avantageux des 2 pour l'assistante maternelle sera retenu

 

[Racho07]

Assmatzam l'orsque il y'a beaucoup d'heures complémentaires c'est interdit.

 

[sisi79]

Les heures complémentaires ne sont pas interdites mais doivent être exceptionnelle, si c'est tous les mois c'est que le besoin d'heures est mal évalué et qu'il faut refaire la mensualisation.

 

[Racho07]

Merci sisi79 pour votre réponse oui avec beaucoup d'heures complémentaires j'ai du mal à calculer les cp surtout pour le maintien de salaires

 

[assmatzam]

@Racho07

Il n'est pas interdit de réaliser des heures complémentaires et supplémentaires

Mais si celles ci sont récurrentes, votre employeur est dans l'obligation de revoir les horaires d'accueil et ajuster la mensualisation en conséquence
Ou alors de ne plus vous demander d'en faire
Ou encore si vous le souhaitez de les refuser tout simplement

Il me semble que le max qui peut etre toléré est de 10% des heures mensualisées
pour un contrat de 160 heures mensualisées la limite sera de 16 heures par exemple

 

[Racho07]

merci assmatzam pour ces informations.