Calcul CC début de contrat et période d'adaptation

[Thib]

Bonjour,

J'ai conscience qu'il s'agit d'une question qui est souvent répétée mais je n'arrive pas à calculer le montant que je dois verser à l'assistante maternelle suite au début du contrat ce mois-ci, incluant une période d'adaptation.

Pour résumé, il s'agit d'un contrat de 26h/semaine sur 45 semaines. Il n'y a pas de jours fixe, ni de nombre de jours précis/semaine.
Il a débuté le 6 mai.
La période d'adaptation a eu lieu sur 4 jours (du 6 au 15 mai), pendant 17h.
Puis le 17/05 : 5h45
22/05 : 8h30
23/05 : 7h15
24/05 : 7h15
27/05 : 5h45
28/05 : 5h45
29/05 : 5h45
30/05 : 8h30
Total : 54h30

Pouvez-vous m'expliquer comment calculer avec la méthode cour de cassation s'il vous plaît ?

 

[Catie6432]

Bonjour,
Les jours et heures d'adaptation avaient ils été notés tels que dans votre post sur le contrat de travail ?

 

[Catie6432]

Une chose m'interpelle : si pas de jours fixes ni de nombre de jours precis par semaine pour ce contrat, de fait, votre assistante maternelle doit être disponible sur 5 jours du lundi au vendredi. Ce contrat n'est donc pas completable avec un autre accueil. Il devrait être calculé sur la base d'un temps plein assistante maternelle en année incomplète 45 semaines. Et pas sur la base 26h par semaine sur 45 semaines.

 

[Ombrine]

Pour résumé, il s'agit d'un contrat de 26h/semaine sur 45 semaines. Il n'y a pas de jours fixe, ni de nombre de jours précis/semaine.
Il a débuté le 6 mai.
La période d'adaptation a eu lieu sur 4 jours (du 6 au 15 mai), pendant 17h.
Puis le 17/05 : 5h45
22/05 : 8h30
23/05 : 7h15
24/05 : 7h15
27/05 : 5h45
28/05 : 5h45
29/05 : 5h45
30/05 : 8h30
Total : 54h30

Semaine du 6 /05 : 8h
Semaine du 13 /05 : 9h
Semaine du 20 / 05 : 23h
Semaine du 27 / 05 : 25h45

Les horaires d'adaptation sont ils par écrit ? Si Non : vous lui devez la mensualisation du 06/05 au 31/05.

Si c'est noté sur le contrat, pour la période d'adaptation, vous déduisez les heures non faites (pour les deux premières semaines).
Pour les deux autres, les heures manquantes sont des heures non faites pour convenance personnelle, donc vous devez la rémunérer comme le prévoit le contrat, soit 26h.

Donc il faut compter le nombre d'heures potentiels du mois , pour déterminer le montant horaire pour la déduction.

 

[Thib]

Bonjour,

Merci pour vos réponses.
Oui, les heures d'adaptation sont notées sur le contrat.
C'est plus clair pour moi maintenant, faut que je calcule tout ça maintenant.

Et pour vous répondre Catie, notre assistante maternelle est en effet disponible du lundi au vendredi et nous ne disposons pas d'un autre lieu d'accueil.
Après, j'avoue que lorsque je l'ai questionné sur le CCC, elle semblait n'avoir jamais entendu ce terme. Donc peut être que la base du contrat n'est pas correcte. Mais bon, tant que cela fonctionne pour le moment...

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Vous avez du prévoir un planning d'accueil ? C'est cette base qu'il faut prendre en compte pour le ccc.
Surtout qu'aucun jour ni horaires ne sont fixes.

 

[Catie6432]

Le contrat dès le départ n'aurait pas dû être calculé sur ce volume horaire qui ne tient pas compte de la disponibilité réelle demandée à la salariée.
Planning variable et temps partiel ne font pas bon ménage.

 

[GénéralMétal1988]

@Catie6432

Oui bien d'accord. Néanmoins l'am l'a accepté. Elle ne doit pas connaître toutes les subtilités de ce type de contrat où on est disponible 45h tout en étant payée beaucoup moins.

 

[Thib]

Ca me met mal à l'aise de savoir ça du coup.
En fonction de l'emploi de chacun, c'est parfois impossible de planifier des jours d'accueil fixes. D'autant plus lorsqu'il peut changer 15 jours avant le début du mois... Nous nous sommes mis d'accord de fournir le planning 1 mois avant.
Limite, en exagérant, ne pas travailler serait parfois plus intéressant...

 

[GénéralMétal1988]

@Thib
Oui nous comprenons.
La problématique de ce type de contrat est qu'il est impossible pour nous de le compléter par un autre contrat pour réussir à dégager un salaire "correct"
Il faut une harmonisation entre tous les accueillis.
A la fois pour respecter nos temps d'accueil donc de travail, nos nbre d'accueillis simultanément et comme pour tous se dégager un salaire en adéquation avec la disponibilité demandée et le coût de la vie.
En tant qu'employeur il faut se projeter à N+1 quand vous percevez le crédit d'impôt qui vient alléger le coût du salaire. Cela peut atteindre 145€ mensuel en complément du cmg.
Le coût réel de l'accueil en est amoindri. En perçant un cmg médian (classique pour des jeunes actifs), on obtient au final un coût horaire net de 1€ ? Ou un peu plus selon les régions les villes..
Réellement ce n'est pas si cher donc mieux vaut continuer de travailler.