Avenant contrat

[Zabou68]

 Bonjour

"On a voulu la mettre à l'école de secteur de la nounou mais trop de demarches( 25 km du domicile ) Et compliqué de l'amener nos jours de repos à l'école"

Il y a un truc que je ne comprends : si l'école de secteur de l'AM est à 25 km de chez vous cela veut donc dire que l'AM est à 25 km de chez vous. Vous faites donc 25 km pour emmener votre enfant chez l'AM et vous ne pourriez pas les faire pour l'emmener à l'école vos jours de repos...je n'ai pas tout compris là.
Perso je ne fais pas de périscolaire.
Et vous vous rendez bien compte vous-même non que votre AM sera perdante. À partir du moment où vous diminuez ses heures d'accueil mais que son taux horaire reste le même, son salaire va être divisé par au moins 3

 

[Griselda]

A vrai dire c'est assez simple si vous ne voulez pas qu'elle y perde il ne faut pas faire d'Avenant en septembre qui descende sa mensualisation.
Personne n'exige de la part des Parents qu'ils ne travaillent plus une fois que leur enfant rentre à l'école.
Quand l'enfant rentre à l'école il y a la garderie, la cantine puis le centre aéré pour répondre à vos besoins.
Si vous souhaitez continuer de confier vos enfants à l'AM, elle n'a pas l'obligation d'accepter de voir son salaire diminuer.
Si elle accepte cet Avenant, elle est en droit de négocier avec vous une hausse de son taux horaire , ou bien qu'on ne modifie pas le contrat, les absences de votre enfant seront alors à votre convenance et donc payée quand même.
Elle a le droit d'accepter un Avenant qui baisse ses horaires tout en restant au même taux horaire qu'aujourd'hui mais alors de fait son salaire mensuel va degringoler alors qu'elle n'est pas responsable elle de ce besoin qui est inferieur. Si en prime vous n'assurez pas une remunération pour toutes les semaines à l'identique sa probabilité de compléter votre mini contrat pour recuperer un salaire plein devient casi nul. Allé donc trouver précisément un PE dont le besoin ne serait que d'un mercredi sur 2 mais à l'inverse du votre ainsi que tout le reste de la semaine mais sans les vacances scolaires dont vous auriez vous besoin.
Donc oui si elle accepte tout ça une nouvelle fois vous avez trouvé une perle rare, gâtez là car si à un moment elle réalise qu'elle n'est pas obligée de résoudre votre problématique ça ne sera pas la même.
Et si elle accepte ce sera bien un Avenant à présenter pour le 1er septembre et non aujourd'hui.

 

[G38]

Alors chaque année on augmenté son taux horaires, on lui donne 2 primes par an . Et oui on fait 25 km pr la dépose chez la nounou car nous avons déménagé et elle se situe vers notre travail. C'est pour ça que nous utilisons le périscolaire et l'aide d'amis la semaine après l'école car la garderie et les centre aéré comme certains dise ne ferme pas a 19h30 ...
On lui a Clairement demande si elle voulait continuer ou pas a la rentrée et elle nous a dit quelle suivrait les enfants tant que nous en aurions besoin . Après on peut toujours s'arranger avec des grand parents ou autres mais la nounou comme les.enfants tienne à ce lien. Après elle n'est pas au maximum de son agrément donc elle nous a dit que c'était bon . Mais on s'est vraiment désorienter de mon sujet de base a savoir lavenant . Qui plus est sera nécessaire car il y a un changement du nombre d'heure et un autre en septembre

 

[Griselda]

C'est super que vous sachiez augmenter son salaire et lui offrir une prime aussi.
C'est super aussi de vouloir preserver le lien.
Personne n'a dit que votre demande était incorrect. Vous avez un besoin, vous lui en faites part et si ça corresponds a peu près à ses besoins c'est très bien. Mais si ce n'était pas le cas il ne faudrait pas lui en vouloir.
Et oui le centre aéré ne ferme que rarement à 19h30 mais ça ne veut pas dire que c'est aux AMs de résoudre ça. je veux dire qu'il n'y a pas d'obligation de notre part. Donc oui si elle accepte, prenez soin d'elle car c'est veritablement une perle.
Si elle est d'accord pour cet Avenant en septembre alors vous pourrez le lui proposer et il sera temps à ce moment là de reflechir à son taux horaire car de fait avec une diminution d'horaire elle perdrait en salaire. Surtout si votre préoccupation c'est aussi qu'elle ne soit pas perdante.
Elle n'est pas à plein donc c'est OK, du moins oui elle a la place mais il faut réaliser que pour l'AM accepter un Avenant à la baisse c'est perte seche financière car France Travail n'indemnise pas ce genre de perte. Pour être indemnisée en attendant de trouver un autre contrat (même pas à temps plein) il faut avoir perdu involontairement ce revenu. C'est absurde du point de vue humain dans notre metier car cela veut dire que si j'accepte de passer en temps partiel perisco pour Cunegonde qui était chez moi à temps plein précédement je n'ai aucune aide de FT alors que que si je suis licenciée de Cunegonde et qu'ensuite je signe un contrat perisco pour Roger, là oui je peux avoir une aide. Pourquoi? Parce que FT estime que j'avais le choix de refuser pour Cunegonde alors qu'accepter Roger c'est une perte involontaire, je tente de m'en sortir en prenant au moins un temps partiel.
Bref, on a déjà répondu: on ne peut pas faire aujourd'hui un Avenant qui prévoit le prochain Avenant de septembre. Vous allez donc en faire un aujourd'hui puis un autre en septembre.

 

[nounou8356]

Un ancien employeur, avec qui j'avais un salaire mensuel assez élevé, dont la situation professionnelle avait changé,
Avec des heures en moins a tenue à ne pas faire de changement, donc pas d'avenant et les jours d'absences étaient considérées comme des absences pour convenances personnelles.
Et on a continué comme ça jusqu'à la fin.

 

[liline17]

Si votre AM fait les trajets école, il faudra lui payer les indemnités kilométriques, vu le trajet, ça risque de monter.
Je ne sais pas si vous savez cela.
Moi aussi, j'aime bien garder un lien avec mes petits, mais pour le respect du rythme des tous petits, je ne fais pas de trajet école.
Je ne prends que sur les vacances scolaires, ça peut aussi être une possibilité pour vous.
Comme je vous l'ai dit, on ne fait pas d'avenant a la date d'anniversaire s'il n'y a pas de changement dans la nature du contrat.

 

[Catie6432]

Elle vous a dit accepter l'augure de continuer à accueillir en périscolaire. Soit ...
Mais rien ne vous dit que le moment venu, lorsque vous lui proposerez l'avenant, elle ne négociera pas un taux horaire plus élevé (pourquoi pas au maximum du plafond CAF) ou au delà pour accepter l'avenant sans y perdre trop au niveau salaire, futures ARE etc ...
Sans compter les frais kilométriques pour ses trajets vers l'école.

 

[noounouc]

L'AM ne va pas à l'école c'est juste les vacances scolaires et un mercredi sur deux pour une fratrie.
Donc de vraiment tout petits contrats si l'AM prend ses 5 semaines de congés durant les vacances scolaires.

 

[G38]

re-bonjour,
Je viens de faire les calculs (sans la hausse de salaire pour une meilleure comparaison):actuellement, elle est a 420€/mois ( sachant mon nouvel emploi du tps a la date aniversaire du contrat, on avait faire un avenant avec 35h par semaine pdt X semaines puis l'emploi du tps avec une semaine/2 ). maintenant si je reste a son emploi du tps de base (1 semaine sur 2 33 et lautre 30) on est a 400€/mois (donc jusqu'en mars 2025 ) et je ferai un avenant en septembre pour passé a 100€/mois ce qui fait 3000 euros a l'année.
Si je fais l'avenant en mars en disant 6 mois 1 semaine sur 2 33 et lautre 30 et 6 mois ac les tps "scolaire" je passe a 2800 euros à l'année .
j'ai tout arrondi. mais je ne comprend pas pourquoi je trouve une telle diffence.
quel choix doit on prendre pour effectuer les avenants.

 

[G38]

Je ne prends que sur les vacances scolaires, ça peut aussi être une possibilité pour vous.

au final c'est ce qui est fait (avec un rajout de 4h un mercredi sur 2) est ce que le fait quil y a quelques mercredi change au niveaux des aides? je ne pense pas mais si c'est le cas on peut lui enlever, quitte a lui payer en heures complémentaires?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Expliquez nous les calculs que vous avez faits car là nous n'avons que les résultats donc c'est difficile de trouver une erreur ou pas.

 

[GénéralMétal1988]

Les heures complémentaires ne peuvent pas êtres récurrentes ni programmées. De plus elles ne sont pas au même taux net que les heures normales.

 

[G38]

de mars a septembre elle fere 9 semaines paires et 11 semaines impaires. de septembre a février, elle fera 10 semaines les mercredis puis 1 semaine paire et 3 semaines impaires ( elle est en année incomplète de sa part) soit 34 semaines travaillées et un salaire de 2800 euros à lannée (230/mois)
si je fait un avenant que en septembre je l'aurai paye jusqu'en septembre comme si elle faisait 44 semaines ds l'année a 33 et 30 heures soit 415euros/mois puis l'emploi du tps scolaire pdt 6 mois 90euros par mois ce qui fait un total 3030 euros

 

[G38]

Les heures complémentaires ne peuvent pas êtres récurrentes ni programmées. De plus elles ne sont pas au même taux net que les heures normales.

avec les vacances scolaires on a pas tous les mois le meme nombre, desfois ca va etre 4h desfois 8h. et je sais que ce nest pas le meme taux horaire

 

[GénéralMétal1988]

La mensu en septembre ..1 mercredi sur 2 ok
Les vacances scolaires soit 16 semaines moins les 5 de l'am

Reste 11 semaines à X heures + le.nbre de.mercredi. ça il faut que vous le calculiez vous même
A la louche 36 semaines écoles/ 2 = 18 mercredi (à vérifier) x nbre d'heures hebdomadaire+ 11 semaines vacances x nbre d'heures hebdo / 12 = heures mensualisées.
Heures mensualisées X taux horaire brut = salaire.

 

[GénéralMétal1988]

Peu importe on ne fait pas une mensualisation avec des Hc programmées. C'est illégal.

 

[GénéralMétal1988]

En fait vous avez l'impression que vous allez la payer trop jusqu'en septembre ? c'est çà?
Puisque vous avez un contrat en année incomplète ce sera la régularisation de salaire qui viendra le cas échéant compenser les heures travaillées et les heures payées, en notant que l'am ne vous devra jamais d'argent sur cette régularisation de salaire, mais heureusement pour vous les conditions de la nouvelle ccn étant très défavorable à l'am, vous n'y perdrez rien, au contraire.
Vous mélangez les deux mensualisations sur votre projection, c'est ce qui vous met dans l'erreur, vous ne pouvez pas comparer les deux ainsi.
Si je le rèpète les conditions d'accueil ne changent pas au 1ER mars, la mensualisation reste identique, et vous calculerez la régularisation prévisionnelle en septembre.
ensuite, on repart sur une nouvelle mensu de 12 mois en septembre;
je me permets de vous signaler que 2800€ annuels ne font pas 280€ par mois mais : 233,33€ mensuel.
une belle différence quand même.

 

[G38]

Qu'est ce une régularisation de salaire? Nous ne l'avons jamais fait

 

[G38]

On compare le nombre de heure payés et le nombre d'heure travailler ? Et si heures plus paye on l'a paye moins le mois d'après en disant qu'on a déjà versé un acompte (sur Pajemploi) et si pas assez on augmente le salaire net le mois d'après pour réguler?

 

[GénéralMétal1988]

Non, la régularisation de salaire se calcule prévisionnellement, soit à la date anniversaire, soit lors des avenants.
Et à la fin du contrat, on fait les balances sur chaque période.
Nouvelle convention;
c'est un nouveau point préjudiciable à l'am, dans tous les cas. car en compensant des heures travaillées une année, avec celles non réalisées du fait de la fin du contrat, ou d'un avenant, c'est bien contraire au principe de la mensualisation.
mais il faut garder à l'esprit que jamais votre am ne vous sera redevable en euros.