Avenant année incomplète à complète et deux rythmes

[clalou]

Bonjour,

je suis perdue et j'espère que quelqu'un va enfin pouvoir m'apporter une réponse claire.
J'ai embauché une assistante maternelle en Mars 2023 année incomplete, début juin on lui règle les cp en une seule fois.
Aout deux semaines de congé pour nounou.

En septembre 2023, nous effectuons un avenant nous passons en année complète, et passons sur un double rythme 6 mois à 40h / semaine 6 mois à 28h.
L'ass mat a pris des congés en décembre - janvier et mai, et me demande en plus de la mensualisation une régularisation de CP...
Je ne suis pas d'accord, nous sommes passé en année complète pour lisser les congés, je lui regle déjà des congés par anticipation à quoi correspond cette régul aux deux mois en année incomplète ?

Merci de vos réponses

 

[Ombrine]

Au 31 mai, que l'on soit en année complète ou incomplète, il faut faire le point sur les congés payés, en faisant deux calculs (le maintien de salaire, et les 10% des salaires perçus) ; on retient le plus favorable.
C'est de ça que vous parlez ?

 

[clalou]

Non, puisque j'ai également payé une régularisation de congé en décembre et janvier

 

[stephy2]

Bonjour

Alors vous auriez dû lui payer ses cp à la fin de l'année incomplète avant de commencer une année complète! C'est sûrement de çà qu'elle parle!
Donc il faut reprendre tout!
1) Est ce qu'en juin 23 vous lui avez payer des cp déjà ?? Si pas le cas, vous calculez les semaines travaillées de mars 23 à fin août (fin de l'année incomplète. Puis : Nb de sem travaillées / 4 X 2.5 jours = Nb de cp acquis. Puis Nb de cp acquis / 6 X nb d'heures par sem X taux brut. Comparez avec les 10% des salaires de mars à fin août. Et retenez le + avantageux pour l'AM.

2) Est ce qu'à partir de sept (année complète), elle a déduit ses cp avec le ccc ou pris par anticipation ?
3) Et qu'est ce que c'est cette régularisation de congé en décembre et janvier ? Vous lui avez payé quelque chose en + ou vous parlez de ses congés non déduits ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Je crois que votre am parle de la régularisation de salaire (tout autre chose que les cp), qui aurait dû être calculée et rémunérée s'il y avait lieu au moment de l'avenant qui modifiait le contrat.
En effet en AI, tous les ans, il convient de comparer les heures mensualisées et les heures travaillées (sans remettre en cause les termes du contrat), du fait du lissage les mois ne sont pas tous identiques en terme de volume horaire d'accueil en AI.
Je vous donne un exemple facile :
Contrat de 42 semaines, 40h semaines, 4 jours d'accueil fixes, 10H par jour LM JV. taux horaire brut à 6€, salaire mensuel : 840€ (42X40/12 = 140H mensuelles x 6E)

J'ai donc une mensu basée sur 140H payées tous les mois (sauf absence déduite). Début contrat 1ER mars.
En Mars 2023 : tous les jours potentiels sont travaillés : 4 semaines complètes + 1 vendredi : on à donc : 170h travaillées MAIS 140H payées.
En avril 2023 : idem, tous les jours potentiels sont travaillés : 4 semaines complètes +LM = 180H travaillées mais toujours 140H payées.
En mai, pose de deux semaines de non accueil : on a donc : 2 semaines complètes+ JV = 100 h travaillées mais 140H payées.
En imaginant qu'un avenant intervient le 1ER juin, on fait la comparaison entre les heures travaillées et celles payées :
3 mois x 140H = 420H, MAIS TRAVAILLEES : 450H.
On a donc 30h travaillées qui n'ont pas été payées, et qui du fait de la modification du contrat, ne le seront pas, et c'est à régulariser.
30 x6€ = 180€ à rémunérer.

C'est un point que vous devez vérifier, avec l'exemple donné, mais peut-être que dans votre cas, la régularisation sera moins importante ou inexistante. Il est a noté que si la régularisation est en votre faveur, c'est à,dire que les heures payées sont supérieures à celles rémunérées, alors la différence reste acquise à l'assistante maternelle.

 

[GénéralMétal1988]

@stephy2 Je ne vois pas l'intérêt de solder les congés en cours d'acquisition lors du passage en AC, bien au contraire.

Il y avait des cp en cours d'acquisition, dans tous les cas, depuis le 1er juin. Celà fait autant d'acquis pour la pose l'année suivante, plutôt que de passer à 0 en sept.

 

[clalou]

Bonjour

Alors vous auriez dû lui payer ses cp à la fin de l'année incomplète avant de commencer une année complète! C'est sûrement de çà qu'elle parle!
Donc il faut reprendre tout!
1) Est ce qu'en juin 23 vous lui avez payer des cp déjà ?? Si pas le cas, vous calculez les semaines travaillées de mars 23 à fin août (fin de l'année incomplète. Puis : Nb de sem travaillées / 4 X 2.5 jours = Nb de cp acquis. Puis Nb de cp acquis / 6 X nb d'heures par sem X taux brut. Comparez avec les 10% des salaires de mars à fin août. Et retenez le + avantageux pour l'AM.

2) Est ce qu'à partir de sept (année complète), elle a déduit ses cp avec le ccc ou pris par anticipation ?
3) Et qu'est ce que c'est cette régularisation de congé en décembre et janvier ? Vous lui avez payé quelque chose en + ou vous parlez de ses congés non déduits ?

Oui les cp de mars a mai ont ete regles en juin 23.
Les cp pris sont par anticipation et j’ai payé une regul en plus de la mensualisation

Bonjour
Je crois que votre am parle de la régularisation de salaire (tout autre chose que les cp), qui aurait dû être calculée et rémunérée s'il y avait lieu au moment de l'avenant qui modifiait le contrat.
En effet en AI, tous les ans, il convient de comparer les heures mensualisées et les heures travaillées (sans remettre en cause les termes du contrat), du fait du lissage les mois ne sont pas tous identiques en terme de volume horaire d'accueil en AI.
Je vous donne un exemple facile :
Contrat de 42 semaines, 40h semaines, 4 jours d'accueil fixes, 10H par jour LM JV. taux horaire brut à 6€, salaire mensuel : 840€ (42X40/12 = 140H mensuelles x 6E)

J'ai donc une mensu basée sur 140H payées tous les mois (sauf absence déduite). Début contrat 1ER mars.
En Mars 2023 : tous les jours potentiels sont travaillés : 4 semaines complètes + 1 vendredi : on à donc : 170h travaillées MAIS 140H payées.
En avril 2023 : idem, tous les jours potentiels sont travaillés : 4 semaines complètes +LM = 180H travaillées mais toujours 140H payées.
En mai, pose de deux semaines de non accueil : on a donc : 2 semaines complètes+ JV = 100 h travaillées mais 140H payées.
En imaginant qu'un avenant intervient le 1ER juin, on fait la comparaison entre les heures travaillées et celles payées :
3 mois x 140H = 420H, MAIS TRAVAILLEES : 450H.
On a donc 30h travaillées qui n'ont pas été payées, et qui du fait de la modification du contrat, ne le seront pas, et c'est à régulariser.
30 x6€ = 180€ à rémunérer.

C'est un point que vous devez vérifier, avec l'exemple donné, mais peut-être que dans votre cas, la régularisation sera moins importante ou inexistante. Il est a noté que si la régularisation est en votre faveur, c'est à,dire que les heures payées sont supérieures à celles rémunérées, alors la différence reste acquise à l'assistante maternelle.

Je vais eegarder mais elle passe par une application tierce qui indique bien regul cp

 

[stephy2]

@GénéralMétal1988 : comme le calcul n est pas le même en AI comme en AC cela évite les erreurs. Et elle aurai pu repartir de 0 en année complète à partir de sept. En gardant toujours ses congés pour les prendre en anticipation.

Maintenant tout le monde est perdu! Et l am lui réclame une régularisation alors qu en AC il n y en a pas ou très rarement. Et surtout si je comprend bien aucun congés n ont été déduits depuis le début. Donc vraiment louche. Je pense même que c est l am qui lui devrait éventuellement quelque chose!

Mais bon moi l habitude de distinguer les années incomplètes et complètes donc faites comme bon vous semble!

 

[GénéralMétal1988]

Ben non. Désolée comme les cp sont en cours d'acquisition il n'y a rien de compliqué au contraire. En
.revanche l'inverse passage ac en Ai oui. On solde les cp.