Année incomplète

[Assmat67]

Bonjour, je travaille actuellement en année complète avec une famille à partir de septembre prochain on passera à une année incomplète l’enfant sera présent toute la période scolaire ( enfant scolarisé) et 6 semaines pendant la période des vacances scolaires je voulais savoir si je dois déduire les 5 semaines + mes 5 semaines de congés ( 10 semaines en tout) ou bien juste les 5 semaines d’absence de l’enfant sachant qu’on a des vacances communes .
Merci à vous

 

[Assmat67]

C’est une première pour mois de travailler en année incomplète je suis un peu perdue

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour, il faut se baser sur le nbre de semaines d'ACCUEIL prévues.
Vous aurez des semaines en commun, mais savez vous combien exactement ? une ? deux ?. voire plus ?
Là, concrétement, il y a 36 semaines écoles prévues, plus 6 semaines accueil vacances. On a donc 42 semaines d'accueil.
Vous obligatoirement vous avez vos 5 semaines de congés en temps, et vos employeurs devront en poser 5 supp.
Donc contrat sur 42 semaines d'accueil, sachant que vos employeurs auront 2 mois pour vous communiquer les dates des semaines de non accueil (les siennes).
Vous, vous devrez comme pour l'ensemble de vos contrats donner les dates de vos 5 semaines de congés avant le 1ER mars.
Même si ces semaines seraient communes, il faut bien les différencier comme étant les vôtres, c'est utile pour par exemple, le droit au préavis.
Bonne journée.

 

[assmatzam]

Alors il y a un problème parce que
Tu dis qu'il sera présent 36 semaines école et 6 semaines vacances scolaires
donc ça fait un contrat en année incomplète sur 42 semaines .

et ensuite tu dis que sur les 52 semaines il y a 5 semaines de l'AM et que sur les 5 semaines supplémentaires des parents il y en a qui sont communes avec les tiennes

Donc tu ne peux pas être en AI sur 42 sem
ce sera automatiquement une année incomplète sur 43 ,44 ou 45 sem
celon le nombre de semaines communes

52 semaines −5 semaines assistantes maternelle - par exemple 3 semaines sup PE = 44 semaines
Sur les semaines sup des parents en période vacances scolaire il y en a combien qui sont communes avec toi ????
M

 

[Man]

Bonjour,
Je rebondis un peu sur ce qu'a dit @GénéralMétal1988. Vous n'avez pas 10 semaines à déduire si vous avez des semaines communes aux parents.
Par exemple cet été vous prenez 3 semaines. Pendant ces 3 semaines, les parents en prennent 1 de leur côté en commun avec vous. Du coup, vous déduisez 3 semaines et non 4 de la mensualisation. Idem si pour Noël ou autres vacances vous avez une partie de congés commune
Vous devez déduire toutes les semaines (les votres + celles des parents qui ne sont pas communes aux votres)

 

[Assmat67]

Merci pour vos retours
J’ai une semaine commune à Noël et 2 semaines en été c’est pour ça j’ai un doute je devrais déduire mes 5 semaines ou bien juste les semaines non communs avec les parents ?

 

[Ombrine]

Vous prenez un calendrier et vous comptez les semaines travaillées.
Aussi simple que ça

 

[GénéralMétal1988]

Oui c'est ce que je dis depuis le début.
De plus vous dites que le contrat aura 36 semaines école + 6 semaines vacances. Soit 42 accueil.
Voilà tout.
On ne déduit rien .
On additionne.

 

[assmatzam]

Alors les parents en periode vacances ne prendront que 2 sem supplémentaires
ton contrat sera donc sur 45 semaines et non 42

52 sem - 5 sem AM - 2 sem sup PE = 45 sem
36 semaines écoles
9 semaines vacances

Sur les 16 sem VS il y aura
9 sem travaillées
5 sem de congés de l'AM
2 sem sup du parent

 

[Assmat67]

Merci assmatzam du coup la mensualité comprendra bien mes 3 semaines d congés je fais un calcul sur 36 semaines école et 9 semaines vacances scolaires ? et les parents devront me payer 2 semaines en juin après acquisition bien sur je demande parce que je suis vraiment perdue une première pour mois l’année incomplète

 

[assmatzam]

Alors non en année incomplète seules les semaines réellement travaillées sont payées par la mensualisation

En année incomplète on acquiert 2,5 jours ouvrables de congé payé par tranche de 4 semaines travaillées

On fait le point chaque année au 31 mai sur le nombre de jours ouvrables acquis
le paiement intervient avec le salaire du mois de juin

 

[Assmat67]

Du coup je fais quels calculs svp ?j’aurai l’enfant 36 S d’école et pendant les vacances sera présent 6 S

 

[assmatzam]

Je te donne un exemple
A savoir qu'il va falloir que tu mettes sur ton contrat une clause supérieure pour que les cp soit calculés et payés sur le volume horaire le plus haut soit en période VS

Maintien de salaire
Entre le 1er septembre 2024 et le 31 mai 2025 tu auras travaillées 30 semaines

30 sem / 4 x 2,5 = 18,75 = 19 jours ouvrables
= 3 sem complètes + 1 lundi
= 11 jours x 8 heures
= 88 heures x 5,00€ brut = 440€ brut

Tu compares avec les 10% des salaires bruts perçus
Tu retiens le montant le plus avantageux des deux pour l'AM

 

[Catie6432]

En année incomplète ont calcul le nombre de semaines travaillées en tenant compte des 5 semaines de congés sans aucun accueil de l'assistant maternel et les semaines d'absence de l'enfant hors des 5 semaines de congé de l'assistant maternel.
Le salaire n'est calculé que sur les semaines d'accueil de enfant.
Les congés payés sont rémunérés à part sur la base des congés acquis selon une des modalités suivantes : a chaque prise de congés, à la prise de congés principale ou, plus simple, à la fin de la période de référence pour l'acquisition des congés avec le salaire de juin.
Toutes les modalités d'un accueil en année incomplète sont précisées sur le site de Pajemploi.

 

[GénéralMétal1988]

@assmatzam :

voici le début du post :

bonjour, je travaille actuellement en année complète avec une famille à partir de septembre prochain on passera à une année incomplète l’enfant sera présent toute la période scolaire ( enfant scolarisé) et 6 semaines pendant la période des vacances scolaires


Pourquoi parler de 45 semaines ?
il s'agit d'un contrat de 42 semaines, dont certaines semaines de non accueil sont communes.
Mais notre collègue parle d'accueil de 6 semaines uniquement sur les périodes vacances non ?

Pourquoi d'un seul coup on est passé de 6 semaines à 9 ?
Est ce bien le besoin initial du parent ?

 

[assmatzam]

Du coup je fais quels calculs svp ?j’aurai l’enfant 36 S d’école et pendant les vacances sera présent 6 S

Alors le problème c'est que tu ne donnes jamais les mêmes informations

un coup tu fos que tu vas travailler 36 écoles et 6 semaines vacances scolaires donc ça représente un contrat en année incomplète sur 42 semaines.

et la fois d'après tu dis que les parents ont sur leurs 5 sem supplémentaires, 3 semaines en commun avec tes 5 semaines.

par conséquent qu'ils ne prennent que 2 semaines supplémentaires
Et là on est sur une base de 45 semaines

 

[GénéralMétal1988]

Donc, on est d'accord qu'il n'y a que 6 semaines de présence pendant les vacances ?
Donc 42 semaines d'accueil, ce que je dis plus haut dès le départ.
Même si les semaines d'absence sont communes, il n'y a que 42 semaines.

 

[GénéralMétal1988]

Non c'est vous les filles qui avez interprété que comme il y avait 3 semaines en commun, celà faisait 45 semaines, mais non, ce n'est pas le cas.

 

[GénéralMétal1988]

Non c'est vous les filles qui avez interprété que comme il y avait 3 semaines en commun, celà faisait 45 semaines, mais non, ce n'est pas le cas.
Notre collègue à rebondi sur cette mauvaise intérprétation.

 

[GénéralMétal1988]

5 semaines AM, dont 3 semaines en commun avec le parent + 5 autres semaines, celà fait 10 semaines de non accueil.
donc 42 semaines.