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stephy2

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6 Juillet 2022
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Bonjour,
J'ai une fin de contrat en décembre et cela est bête mais je bloque sur les 10% des cp! La maman m'a perdue car me dit c'est pas possible, elle divise par 24 et par 30 après! Bref, je vous explique la situation en espérant que quelqu'un puisse m'aider.

Voilà c'est un contrat année complète qui a commencé en janvier 22 et fini le 29 décembre 23 (préavis du 30/11 au 29/12). J'ai déduis mes congés pris entre janvier 22 et fin mai 22, puis pris mes congés suivant par anticipation. Jusque là tout est ok avec la maman car je note tout au fur et à mesure que je suis en congés.
Mais pour la fin de contrat, il me reste 13 jours non pris et non payés. Ma mensualisation brute est de 609.32.
Donc pour le maintien de salaire, pas de problème : 609.32 / 26 X 13 = 304.66 brut
Et je fais aussi cette opération :13 jours = 2 semaines à 30.5h et 1 jour (lundi à 7.75h), ce qui fait 68.75 X 4.61 (mon taux brut) = 316.94 brut.

Mais où la maman bloque et moi même c'est sur les 10%! De janvier 22 à décembre 22 , le total de mes salaires brut est 6684.73 et le total de mes salaires brut de janvier 23 à décembre 23 est 7545.89. Donc que doit on additionner ? Si on additionne les 2 totaux (sur 2 ans) cela fait 14230.62. Donc si X par 10% cela donne 1423.06 / 30 jours X 13 jours = 616.66 brut ce qui est énorme par rapport au maintien de salaire non ?
La maman veut faire : 14230.62 / 24 mois = 592.94 X 10% = 59.29 X 13 = 770.77 encore plus improbable non ?
OU faut il prendre que les 12 derniers mois soit le total de : 7585.89 / 30 jours = 252.863 X 10% = 25.29 X 13 jours = 328.77 ce qui est à mon avis le bon résultat non ?? Mais comme je n'ai pas pris tous mes salaires bruts depuis janvier 22, je suis perdue. C'est la 1ère fois que je bloque çà me parait bête!

Donc si @assmatzam trouve mon erreur ou quelqu'un d'autre je suis preneuse. D'habitude les résultats n'ont pas trop de différence mais là je ne comprend pas!
Merci à vous
 

les 10% c'est les salaires versés (y compris les cp acquis de l'année précédente et la régularisation éventuelle) sur la période juin 23 au 29/12 on ne remonte pas jusqu'au début du contrat (y a qu'avec la prime de licenciement que l'on fait ça)
 
Alors moi j'aurai tendance à dire qu'il faudrait prendre les salaires de juin à décembre 2023 pour calculer les 10%

Ensuite faire le total des jours ouvrables acquis sur cette periode
2,5 jours x 7 mois = 18 jours ouvrables acquis

Ensuite
Total des Salaires brut de juin à décembre / 18 jours x 13 jours = somme restantes à payer
 
Merci les filles.
@kikine : oui je pense avoir confondu avec la prime 1/80 car en prenant les salaires, me suis dit je les reprend pas tous d habitude🙃🙂.

@assmatzam : avec ton calcul ça fait :
4448.57 / 18 X 13 = 3212.86 soit 10% = 321.29 brut. Cela correspondrait plus à mes calculs incompréhensibles.
Donc cela veut dire que les 10% sont plus avantageux. C est bien ça ?
 
@kikine : j au pris mes congés par anticipation donc je ne peux pas prendre tous les salaires bruts ? Il me reste que 13 jours à me faire payer. Si tous les salaires de juin 23 à décembre 23, ça fait sur 18 jours acquis comme Assmatzam a fait ??
 
@kikine : j au pris mes congés par anticipation donc je ne peux pas prendre tous les salaires bruts ? Il me reste que 13 jours à me faire payer. Si tous les salaires de juin 23 à décembre 23, ça fait sur 18 jours acquis comme Assmatzam a fait ??
alors non dans ce cas tu gardes le montant total des 10% moins ce qui a été déjà payé par anticipation et tu compares
 
C'est pour ça @kikine que j'ai / par 18 jours ouvrables acquis et 13 restants à rémunérer

Pour les 10%
4448,57€ brut x 0,1 = 444,857€ brut
/ 18 jours acquis x 13 jours restants = 321,2856€ brut

Pour le maintien de salaire

609.32€ brut / 26 X 18 = 421,8369€ brut

421,8369€ brut / 18 jours acquis x 13 jours restants = 304,66€ brut
 
Je me fais la réflexion, en année complète les congés payés ne sont ils pas compris dans la mensualisation ???
 
Je me fais la réflexion, en année complète les congés payés ne sont ils pas compris dans la mensualisation ???
Non

Les cp sont payés par maintien de salaire à hauteur des acquis

Si les congés ne sont pas acquis ils ne sont pas payés
Donc il faut les déduire du salaire avec le calcul de la cour de cassation
 
et ja rajoute que là il faut faire la soustraction AVANT le calcul des 10% car sinon cela va revenir a faire payer des cp sur des cp pris en anticipé sur la même période... donc pas sûre que cela soit très légal

décidément les cp anticipé c'est vraiment la merde
 
Merci @assmatzam pour ton calcul.
Et @kikine : quelle soustraction tu veux faire ? De juin 23 à décembre 23 j ai pris 3 semaines (17 jours car en août un férié).
Donc 3 semaines payés : 3 X 30.5h X 4.61 = 421.815 .
 
en fait ton pb c'est que tu calcules les cp de janvier a décembre, non
on calcul de janvier 22 à fin mai 22, puis de juin 22 a fin mai 23 puis de juin 23 à fin de contrat
 
@kikine : 17 + 13 = 30 car un jour férié en août.
Donc calcul d Assmatzam est bon! Car de juin à décembre 18 jours acquis (7 mois X 2.5j)
 

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