Adaptation

[miette]

Coucou tout le monde!
Je devais commander une adaptation lundi. La maman m appelle le samedi precedant pour m informer que son enfant est malade et donc elle préfère repousser le premier jour d adaptation, ce que je comprends tout à fait.
Aujourd'hui elle m informé que don enfant edt toujours malade donc on commencera l adaptation lundi.
Voilà ma question : faites vous quand même payer les heures non faites?

 

[Catie6432]

Aviez vous signé un engagement réciproque indiquant une date de début d'accueil ?
Ou,
Une date de début d'accueil est elle bien notée au contrat de travail ?

 

[miette]

Nous avons signé un engagement réciproque puis un contrat pour un début d accueil pour l adaptation le lundi 11 décembre

 

[Catie6432]

Sauf présentation d'un certificat médical au plus tard à l'arrivée de l'enfant chez vous pour débuter l'adaptation (cas 1) ou clause supérieure à la convention collective notée au contrat (cas 2), aucun jour ne sera à défalquer de votre salaire de décembre. Cas 1 = absence de l'enfant pour convenance de l'employeur donc rémunération maintenue.
Les horaires d'adaptation étaient ils aléatoires ou bien précises au contrat de travail ?
Si aléatoires, rien à défalquer. Vous êtes disponible sur toute la journée pour assurer l'accueil de l'enfant même si il ne vous est confié que une ou quelques heures.
Si bien précisés (exemple jour 1 de 8h à 9h ...), il conviendra de faire le calcul cour de cassation pour le salaire de décembre.

 

[assmatzam]

Donc votre salaire est maintenu du 11 au 17 décembre car c'est une absence pour convenance personnelle du parent employeur que de repousser l'adaptation

Ensuite celon ce qui est prévu pour l'adaptation, soit il y a déduction des heures non réalisées ou maintien de salaire

 

[miette]

Il est précisé dans mon contrat : pas de déduction du salaire pour absence maladie et les heures et jours de présence de l adaptation sont notées au contrat, signé par les deux parents

 

[Catie6432]

Ok.
Donc pas de "réduction" de salaire pour jours d'absence si présentation d'un certificat médical. (Clause supérieure à la convention collective).
Par contre, déduction à calculer avec ccc pour les jours d'absence en adaptation sur la base des heures de présence prévues précisées au contrat d'accueil. Absence pour convenance personnelle parent employeur pour les seules heures d'adaptation précisées au contrat.

 

[miette]

Désolée Catie je ne comprend pas le par contre....

 

[miette]

Je vais préparer un bulletin de paie avec ccc comprenant uniquement les 51h d adaptation c est ça ?

 

[Catie6432]

Les jours et horaires de présence de enfant pendant la période d'adaptation étant précisés au contrat, la rémunération concernant cette période devra ce faire par le calcul cour de cassation en prenant en compte en temps assimilé travaillé les heures prévues sur cette période.
Si les heures d'adaptation avaient été aléatoires et non précisées au contrat, rien n'aurait été a défalquer car les jours d'adaptation auraient été considérés comme travaillés dans leur entièreté (votre disponibilité étant souhaitée sur toute la journée car l'enfant vous aurait été confié sur des horaires aléatoires).

 

[Nanny74]

J'espère que c'est très clair pour les parents et qu'ils comprendront que même si l' accueil n'a pas commencé, ils devront quand même vous rémunérer parce qu' un contrat a été signé et que cette situation ne va pas provoquer de crispations entre vous.
Je comprends tout à fait votre questionnement.
Mais les collègues ont bien raison et bien expliqué.
Attendez le retour de l'enfant chez vous pour en parler aux PE.

 

[miette]

J en ai déjà parlé à la maman par téléphone quand elle m a appelé

 

[MeliMelo]

Ha oui là c'est un sacré cas d'école, mais je suis comme vous, je pourrai me retrouver dans cette situation un jour. Car j'inscris les horaires d'adaptation dans mon contrat (et j'accepte la déduction CCC sur cette période) et parallèlement je n'accepte pas la déduction sur les jours enfants malades car j'accepte les enfants malades. Donc tout comme Catie, pour moi je calculerai comme si j'avais fait l'adaptation notée au contrat. Je ne déduirai que ce qui était prévu comme absence au contrat, pas plus car cela revient à une absence pour convenance personnelle au final.

 

[Nanny74]

Et qu'a dit la maman ?

 

[miette]

Ok

 

[assmatzam]

En résumé

Déduction du 1er au 10 décembre car jours or contrat celui ci devant commencer le 11 décembre

Salaire maintenu du 11 au 17 décembre car absence pour convenance personnelle du parent employeur

Déduction du 18 au 31 décembre des heures non réalisées du fait de l'adaptation

 

[miette]

Donc je déclare les 51h d adaptation du 11 au 22 décembre puisque congés ensuite