Rupture de contrat

[Malou27]

Bonjour tout le monde j'espère que tout se passe bien pour vous,
J'ai une petite question j'ai commencé mon contrat le 1er janvier
Temps complet et là il se termine.
Du 1er au 15 juillet je serai en préavis,
Normalement il devait se terminer fin août bon mais c'est pas le problème, C'est au sujet du préavis. 15 jours de préavis du 1au 15 juillet, 9h par jour 45 heures semaine
Comment calcule-t-on le préavis
Je ne pense pas qu'il y ait de CP ? j'ai pris une semaine au mois de mai qui était prévu avant de faire le contrat,
Merci beaucoup

 

[assmatzam]

Bonjour

Vous êtes en AC ou AI ?

 

[Griselda]

Le préavis s'il n'est pas executé du fait de l'employeur, que ce n'est PAS le salarié qui refuse de le faire alors il est payé comme dans le cas d'une absence pour convenance personnelle du PE et donc il ouvre droit à CPs aussi.

Si on est dans le cas d'une AI, ces 2 semaines de préavis non executées ne pourront être considérées comme semaines off QUE dans le cas où elles ont été prévues comme off avec un delai de prevenance de minimum 2 mois.
Si AI lors du solde de tout compte il conviendra de verifier si une regule est due et si c'est le cas elle aussi ouvre droit à CPs.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Pour le préavis : sauf si c'est vous qui refusez de le faire, il est dû même en l'absence de l'enfant.
Le salaire de juillet sera à calculer en ôtant des heures d'absence du 16 au 31 juillet par le calcul cours de cassation.
Vous avez deux périodes de référence à prendre en compte pour l'acquisition de congés payés.
Celle du début du contrat jusqu'au 31 mai.
Si au 30 avril de cette année vous aviez des enfants de moins de 15 ans ou un enfant porteur de handicap quelquefois son âge vous avez droit à 2 jours sup par enfant. Deuxième période allant du 1er juin au 15 juillet de cette année.
Reste à savoir si la semaine de congés posée en mai a été maintenue en salaire ?

 

[Malou27]

Oui je suis en année complète
Mon préavis commence le 1er juillet est fini le 15 juillet

 

[Malou27]

Oui mon salaire a été maintenu je suis à temps complet

 

[GénéralMétal1988]

Ok mais combien de jours acquis au 31 mai ?
Au 15 juillet ?
Combien de jours posés en mai ?
Y avait-il un ou plusieurs fériés dans la semaine posée?

 

[GénéralMétal1988]

Je compte 12.5 jours acquis au 31 mai arrondis 13 voire plus si vous avez des enfants de moins de 15 ans.
Combien de jours posés en mai ?
Juin/juillet 3.70 jours arrondis à 4.

 

[Malou27]

Je suis parti le dimanche 19 et j'ai repris le 27 mai,
Non je n'ai pas d'enfant à charge.
Contrat a commencé le 1er décembre

 

[GénéralMétal1988]

Ok, j'avais lu janvier début de contrat.
Donc de décembre à fin mai : 6 mois travaillés : 15 jours acquis.
Période de CP du 20 mai au 26 inclus, avec le férié de pentecôte inclus : décompte de 5 jours de cp.
15 - 5 = 10 jour acquis sur la première période
et 4 sur la deuxième.
AU total en ICCP 14 jours à devoir.
le calcul en année complète : 14 jours X salaire brut / 26
26 étant le nbre de jours ouvrables moyen par mois.
Dernier salaire, après déduction des jours d'absence du 16 au 31 calculés par ccc
Et ensuite ICCP.
(il faut quand même comparer avec la méthode du 10eme pour les deux périodes).

 

[Malou27]

Je suis désolé c'est moi qui me suis trompé j'ai bien commencé en janvier mais ça fait quand même 6 mois

 

[GénéralMétal1988]

Euh non 5 mois du 1er janvier au 31 mai .
Du coup mes premiers calcul étaient bons.
13 jours acquis - 5 posés
8 jours sur la première période et 4 jours pour la suivante.
12 jours à rémunérer en iccp.

 

[Malou27]

Merci beaucoup pour vos réponses ça m'a beaucoup aidé