Rémunération CP acquis année complète

[Romane]

Bonjour à toutes

Pour la 1ère fois je vais devoir établir un contrat en année complète. 4 j/semaine 36 h/semaine
j'ai compris le principe du calcul du forfait qui se fait sur 52 semaines. Les CP ne sont pas rémunérés la 1ère année car non acquis.
Si je ne prends aucun congés la 1ère année du contrat, je ne déduis rien.
Les 52 semaines sont des jours intégralement travaillés.

je démarre mon contrat en novembre.
En décembre et en avril, je pose 1 semaine sans solde donc je déduis de mon salaire 1 semaine ces mois là car non acquis.

Puis sauf erreur :
En juin je calcule mes CP acquis donc 2.5j/mois de novembre à juin soit 8 mois x 2.5j là j'ai acquis mes cp je les prends en été et le parent me rémunére 20 jours.
20 jours correspond pour moi à 180 h x 3.60 euros donc 648 euros. Donc en plus de mon salaire mensuel en juillet ou en aout.

La 2ème année j'ai acquis 20 jours ouvrables. je pose les mêmes congés en decembre et en avril, je ne déduis plus les semaines, les congés sont acquis.
J'aurai pris 8 jours il restera 12 jours à prendre en été .

Quel sera le calcul lors de la prise de congés d'été ? Là je bloque sur la réponse.
Si quelqu'un pourrait me "débloquer" j'ai peut être tout faux ?
Merci pour vos lumières

 

[Nanou91]

je ne comprends pas bien quand vous dites : "les parents me rémunèrent 20 jours en plus de mon salaire de juillet/août".
Ben non en fait : la première année (le premier été) s'il n'y a pas suffisamment de jours acquis pour couvrir ce qu'on pose, les parents doivent opérer une déduction de salaire avec le Calcul de la Cour de Cassation.
Ou alors je n'ai pas compris votre raisonnement.
Et quand vous dites : "si je ne prends aucun congés la 1° année on ne déduit rien"
SAUF que la loi vous oblige à poser 5 semaines par an.....

@assmatzam , ton avis....

 

[assmatzam]

Si je ne prends aucun congés la 1ère année du contrat, je ne déduis rien.

1) Non impossible
Vous devez obligatoirement poser 5 semaines de congés par année de contrat

Je démarre mon contrat en novembre.
En décembre et en avril, je pose 1 semaine sans solde donc je déduis de mon salaire 1 semaine ces mois là car non acquis.

2) oui vous déduisez de votre salaire avec le ccc

Puis sauf erreur :
En juin je calcule mes CP acquis donc 2.5j/mois de novembre à juin soit 8 mois x 2.5j.

3) Non décembre et avril n'étant pas travailler intégralement il faudra calculer le droit à cp au prorata des jours travaillés.

là j'ai acquis mes cp je les prends en été et le parent me rémunére 20 jours.
20 jours correspond pour moi à 180 h x 3.60 euros donc 648 euros.
Donc en plus de mon salaire mensuel en juillet ou en aout.

4) non il vous maintien votre salaire à hauteur des acquis pris

La 2ème année j'ai acquis 20 jours ouvrables.
je pose les mêmes congés en decembre et en avril, je ne déduis plus les semaines, les congés sont acquis.
J'aurai pris 8 jours il restera 12 jours à prendre en été .

5) en décembre et en avril il faudra encore déduire car vous aurez posé la totalité des CP acquis en été

 

[Chantou1]

Nanou91 et Assmatzam

Je n’ai pas pu m’empêcher de vous faire concurrence …. Lolo pour les intimes en avatar

Bon les vôtres ont déjà fait du cinéma pour poser comme ça

 

[Romane]

Bonjour
Merci beaucoup pour vos réponses et pour le temps passé à me répondre.

J'ai posé la question à une de mes collègues hier qui m'a dit cela et du coup le flou s'installe :

En année complète "quand tes congés seront complètement acquis" tu ne dois plus les rajouter en plus à ta mensu normale puisqu'ils sont déjà intégrés dans le forfait 52 semaines. Car 47 semaines travaillees et 5 semaines CP donc déjà payées.

Oui, heu perdue à nouveau dans mes calculs pouvez vous m'aider encore un peu ?

Ps : je n'ai pas de chat, cha vous ira quand même ?

 

[Nounou22]

Vois avez aussi la possibilité de prendre des congés par anticipation mais uniquement à la hauteur de ce qui sont en cours d'acquisition. En décembre, ça ne sera pas possible car vous n'aurez commencé le contrat qu'en novembre, il faudra donc déduire par la calcul de la cour de cassation mais en avril vous aurez des jours en cours d'acquisition que vous pourrez poser par anticipation avec accord de vos employeurs. Ainsi vous utilisez vos congés au fur et à mesure qu'ils sont acquis et les parents auront moins à vous verser en iccp à la fin du contrat. Tout le monde est gagnant.
En année complète, en cours de contrat, le PE n'ont jamais à vous verser des congés en plus de votre salaire puisque les semaines de congés sont compris dans la mensualisation et donc ils sont payés quand ils sont pris.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Désolée mais c'est faux.

Dans les deux types de contrats, il y a obligation de comparer maintien de salaire et 10%, on fait ce calcul au 31 mai

Oui en Ac, on peut également percevoir en plus de la mensualisation, une rémunération supplémentaire. Un ajustement de ce qui est dû.

C'est le cas quand : il y a eu avenant à la baisse du contrat en cours d'année.
Quand il y a eu des hs, hc. Et SURTOUT c'est pratiquement souvent le cas en N2.

 

[Lijana]

Bonjour Romane,

"Les 52 semaines sont des jours intégralement travaillés."

non. vous ne pouvez pas travailler 52 semaines, obligatoirement vous devez prendre 5 semaines communes à tous vos employeur.

"je démarre mon contrat en novembre.

En décembre et en avril, je pose 1 semaine sans solde donc je déduis de mon salaire 1 semaine ces mois là car non acquis."

oui. avec le CCC

"En juin je calcule mes CP acquis"

non. vous calculerez vos cp fin mai. l'année de référence pour le calcul de cp est du 1 juin au 31 mai.

 

[GénéralMétal1988]

Le principe est : en année complète les jours de congés acquis, sont rémunérés par substitution au salaire de base.
Lorsque l'on pose 18 jours de cp, on doit substituer la valeur de ses 18 jours, à 18 jours du salaire, c'est pourquoi c'est "transparent ".
Sauf que le calcul cité plus haut est rarement fait en Ac, et on y perd quelques euros au passage.

Par souci de simplicité.

 

[Lijana]

vous ajouterez 2 jours supplémentaires par enfant à charge , enfant de moins de 15 ans au 20 avril

 

[Lijana]

enfant de moins de 15 ans au 30 avril de l'année en cours, ou enfant en situation de handicap.

 

[Nounou22]

@GénéralMétal1988 ,

Oui en effet il faut comparer avec les 10% mais je m'économise cet effort car le maintien de salaire est dans la plupart des cas plus avantageux, les 10% sont avantageux uniquement si on a fait pas mal d'heures complémentaires et supplémentaires.
Le contrat de la postante ne commence qu'en novembre, elle n'a pas parlé d'avenant à son contrat ....

 

[GénéralMétal1988]

@Nounou22 c'est une erreur, car en année complète en N1 les 10% peuvent souvent être plus interessant, de peu mais...
Je te donnes un exemple avec les 30 jours acquis.

Mensu de 700€. Pas d'absence ni de HS hc.

700 X 12 = 8400€ donc 840€ par 10%.
Valeur d'un cp par 10% = 840/30 = 28€
Valeur d'un cp par maintien de salaire : 700/26 = 26.92€
On divise bien par 26 car c'est le nbre de jours ouvrables par mois en ac.

Donc si tu poses 18 jours : 26.92 € x 18=484.61
A comparer avec les 10% = 18 x 28€ = 504€
Soit donc à percevoir la somme de 19.39€.
Pas ouf, mais due.

 

[Nounou22]

@GénéralMétal1988 ,
Ah ben je n'avais jamais vu les choses comme ça.... à chaque fois que j'avais fait les deux méthodes c'était plus avantageux en maintien de salaire....donc j'en avais conclu à une généralité....
Merci beaucoup d'avoir pris le temps de m'expliquer.... l'exemple est clair et 20€ c'est 20€ ... surtout si on multiplie par plusieurs contrats....je suis actuellement en année complète avec une majorité de mes contrats....je ferai les deux calculs fin mai pour comparer un grand merci à toi

 

[Maxilili]

En année complète ,il n'y a aucun ajout de salaire pour les CP puisqu'ils sont déjà compris dans le salaire:C'EST LE PRINCIPE DES AC ! c'est pour cela qu'il faut déduire les congés de la 1'année qui ne sont pas en totalité acquis ;même si il est OBLIGATOIRE de poser 5 sem par an (payées ou pas).Les années suivantes sont plus simples 5 sem /an de CP sans rien changer à la mensualisation puisqu'elle est de 47 sem de travail et 5 sem de congés = 52 sem/ an . J'ai l'impression que certaines nouvelles AM ne comprennent pas le principe de 5 sem de congés par an (obligatoire et NECESSAIRE) et la rémunération de cette période...................Les pré formations sont elles bien comprises?

 

[GénéralMétal1988]

@Maxilili non ce que vous dites est faux.
Vous n'avez pas non plus tout compris sur le paiement des cp.

Relisez mon post précédent.

Les cp sont maintenus lors de la'pose en AC, uniquement s'ils sont acquis (ok tout le monde est d'accord là dessus ), mais aussi si le calcul en maintien est plus favorable que la méthode des 10%.
Ce qui n'est pas FORCÉMENT le cas.
Chaque situation doit être calculée.

A vos calculettes...