Régularisation de salaire

[Ladynannie]

Petite question sur la régularisation du salaire donc cela ce fait tout les ans si j'ai bien compris,
Seulement en année incomplète ou on doit le faire aussi sur une année complète?
Merci par avance.

 

[stephy2]

Bonjour
La régularisation se fait pour les années incomplètes.

 

[Coquelicot 08]

Bonjour elle se fait également sur les années complètes si vous travaillez sur des périodes différentes

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Attention, la régularisation se calcule tous les ans, on fait un compte prévisionnel.
Ou, (et je vous le conseille), le mieux est d'opter pour une clause supérieure à la ccn sur la régularisation de salaire indiquant que la régularisation sera calculée et le cas échéant rémunérée.
Pourquoi ? Pour éviter de faire en fin de contrat, la balance entre les crédits et les débits des années du contrat. Pour moi ce point est essentiel, car je trouve que faire des balances est contraire au principe de la mensualisation.
Sinon, on peut aussi avoir une régularisation en année complète, pour des contrats à planning variables par exemple, mais là aussi, il faut l'avoir noté au contrat en tant que clause supérieure.

 

[Marie21]

Bonjour à toutes,
Euh.. non désolée la clause est abusive il me semble,car normalement on la calcule tous les ans dates anniversaire du contrat ,mais on se base sur la totalité des années de contrat.Et c est à la fin du contrat qu elle doit être rémunérée s il y a un manque pour l assmat.Par contre effectivement c est c est un plus,l assmat ne rembourse pas les parents

 

[GénéralMétal1988]

@Marie21
non, pas de clause abusive mais clause supérieure.
c'est inscrit dans mes contrats élaborés par des professionnels.
Je trouve contraire à la cnn de devoir faire des balances entres les heures réellement effectuées et qui comme l'indique la ccn doivent être rémunérées, et des heures non réalisées du fait de la rupture du contrat avant les 12 mois échus.
Je rappelle que la mensualisation se calcule sur 12 mois, pas plus.

 

[Merlu33]

Bonjour A tous
je dois faire une régularisation de salaire de mon coté. mais j'avoue que je suis perdue dans tous ça. j ai besoin d 'aide, je veux la faire que la dernière année.

le contrat a commencé en janvier 2023, sur 44 sem. je prends mes congés 2 avril et 3 en juillet.
certains PE ont cette manie de faire une fin de contrat juste avant mes vacances de juillet.
alors que je leur dis à l entretien que je fais le préavis en Aout, juste avant la rentrée scolaire.
donc là j ai une fin de contrat le 5 juillet alors que mes congés commence le 12 juillet.
Au secours svp. merci
j ai bien compris qu il faut conserver les jours féries, compter les heures réel de présence , est ce que je me base sur les jours d indemnité d entretien?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour @Merlu33
Non pas sur les frais d'entretien.
Mais sur les jours et les heures réellement travaillées sans remettre en cause les termes du contrat. Les absences non Justifiées n'ont pas d'Ie mais comptent pour la régularisation.
Je me fies a mes bs où tout est indiqué (pas ceux de pajemploi) et également à une feuille de présence que je fais chaque mois.

 

[Merlu33]

c est noté GéneralMétal merci,
mais je voulais bien une confirmation. mes 44 sem sont bien lissées sur l'année j ai le même salaire ça c est ok
mais pour la regu j’enlève bien les 8 semaines sur les 12 mois? c est à dire févier: 3 sem pas 4 puisque la 4 eme je n étais pas présente même comme mon salaire n a pas bougé?

 

[Ombrine]

Pour la regularisation vous comptez avec un calendrier les semaines que vous avez travaillées pour la période concernée: )

 

[GénéralMétal1988]

@Merlu33

Comme indiqué dans les posts plus hauts, la régularisation est la comparaison entre les heures rémunérées par la mensualisation (donc les heures programmées), et les heures réellement travaillées sans remettre en cause les termes du contrat.
Les semaines de non accueil ne font pas parti des heures programmées, donc elles ne sont jamais à inclure dans le calcul.