Refus d’accueil prévu car elle commence une adaptation

[Mommy83]

Bonjour,

Je vous explique le contexte.
Mon fils est gardé depuis le mois de septembre. Il ne s’est pas vraiment adapté et plus le temps passe, plus c’est compliqué.
L’assmat nous a déjà appelé à plusieurs reprise pour venir le récupérer parce qu’elle n’arrivait pas à le calmer.

Du coup, on a commencé à chercher un autre moyen de garde.
Le contrat de mon fils est en année complète et accueil régulier.
Mercredi je le récupère et lui dit que mon fils sera sûrement absent jeudi et vendredi. (Car je passe à temps partiel pour compenser ces difficultés de garde)
Finalement j’ai absolument besoin d’aller bosser le jeudi matin. Je lui demande donc si je peux lui mener mon fils le lendemain matin. Effectivement je lui avait dit qu’il serait sûrement absent quelques heures auparavant.
Elle me refuse car elle s’est engagé sur une adaptation en vue de remplacer mon fils. Alors que nous n’avons toujours pas fait le courrier de préavis…
Est-elle dans son droit ?

Je vous remercie

 

[Ombrine]

Bonsoir,

alors c'est délicat parce que s'il n'y a pas de trace écrite, j'aurais tendance à dire qu'il faut qu'elle honore son contrat,
mais
moralement, vous savez que vous lui avez confirmé la non venue de votre enfant (là c'est une adaptation, cela aurait pu être un rendez vous pris à la dernière minute parce qu'elle avait des heures de libre etc.. ..

Donc oui vous pouvez aller au conflit, mais est ce judicieux ?
Elle a été "vite"pour prendre d'autres engagements, et vous, vous avez changé d'avis très rapidement aussi .

Mais oui en cas de procédure légale, elle doit honorer son contrat avec vous.

Situation embarrasante ....

 

[Bayah]

Je ne suis pas là meilleure en droits et devoirs attendre d'autres réponses

Pour moi votre contrat prime surtout que vous n'avez fait aucun écrit.

Elle peut appeler sa PMI à la première heure pour demander à exceptionnellement dépasser son agrément...

 

[Zabou68]

Bonsoir
C'est un peu délicat car c'est vous qui lui aviez dit qu'elle n'aurait pas votre enfant.

 

[Bayah]

C'est quand même très bizarre de faire une adaptation pour remplacer un enfant qui n'a pas de date de départ ...

 

[Man]

Bonsoir,
Est-ce que vous continuer à payer votre ass. mat. les jours où vous n'amenez pas votre enfant ?
Si vous lui avez fait un avenant signé par les 2 parties pour modifier les jours d'accueil et du coup la mensualisation elle est en droit de refuser.
Par contre, si rien n'a été fait vous êtes en droit d'envoyer votre fils chez l'ass mat.
Après, il est quand même mieux pour tout le monde d'avoir une sérieuse discussion sur ce sujet car l'ambiance va tendre entre vous et ce n'est vraiment pas bon de travailler et de confier son enfant dans ces conditions ni pour votre enfant, ni pour vous et ni pour l'ass mat.

 

[Super-Tatie]

Pour moi elle doit honorer son contrat. Surtout si pas d'avenant fait pour les jeudi/vendredi.
De plus elle a été hyper réactive pour mettre une adaptation juste qqls heures après votre conversation?

 

[Man]

L'adaptation n'est pas forcément en remplacement de l'enfant de Mommy83. Ce n'est pas précisé. L'ass. Mat. a peut-être un place disponible et a souhaité faire l'adaptation ce jour là car elle était en " sous effectif " si je puis m'exprimer ainsi
Mais quoi qu'il en soit vous avez un contrat avec votre ass mat et si pas d'avenant signé elle soit honorer son contrat

 

[Bayah]

@Man elle a écrit "Elle me refuse car elle s’est engagé sur une adaptation en vue de remplacer mon fils"

 

[Catie6432]

Une adaptation de fait toujours dans le cadre d'un contrat de travail.
C'est donc que l'accueil de ce nouvel enfant a bien débuté contractuellement.
Peut être sur des horaires non "occupés" par votre enfant le temps de quelques semaines d'adaptation ?
Vous savez donc que votre salariée devrait très bientôt vous présenter sa démission si elle a bien évoqué "le remplacement" de votre enfant.

 

[Man]

@Bayah Dsl je n'avais pas fait attention à ça !
Effectivement elle a vite fait pour trouver un ou une remplaçant(e) ! Surtout qu'elle n'a même pas reçu encore la lettre de licenciement ! Donc admettons que la maman changerait d'avis elle fait comment ? Il y en a qui mettent la charrue avant les boeufs !
Ou alors elle compte démissionner du fait de la réduction de son temps de travail
Mais quoi qu'il en soit on en revient quand même à la même conclusion elle a un contrat qu'elle doit honorer si elle n'a pas reçu d'avenant

 

[Gluglu]

Bonsoir,

Si l'accueil de votre petit garçon est compliqué et ce depuis des mois, qu'ensuite il est annoncé à cette assistante maternelle une probable réduction de son temps de travail toujours avec cet enfant, je comprends qu'elle cherche à remplacer ce contrat.

Ce forum est rempli de situations de ce type et le conseil toujours donné à l'AM c'est : trouve un contrat de remplacement PUIS démissionne ! Logique.

Trouver un contrat de remplacement et démissionner, OK, mais encore faut-il être à l'aise financièrement parce qu'entre une fin de contrat, et le début d'une adaptation, pour peu que le contrat stipule une déduction des heures non effectuées en période d'adaptation comparé aux heures réellement prévues au contrat, il y a une perte de salaire phénoménale. Et je sais de quoi je parle, j'ai été dans cette situation récemment.

Donc, pour moi, cette assistante maternelle se protège. Elle sait que ce contrat va se terminer, démission ou licenciement, alors elle cherche à le remplacer parce qu'à un moment donné, c'est son travail, et elle ne paye sûrement pas ses factures avec des gommettes.

De plus, il y a modification du planning prévisionnel, certes annoncé à l'oral. Modification quand même. L'AM prévoit donc d'organiser ce temps autrement.

N'allez pas au conflit avec cette personne qui s'occupe de votre enfant. Qu'elle soit dans son droit ou non, il n'y a aucun intérêt ni pour vous, ni pour votre enfant, ni pour elle, de faire du forcing sur cette situation.

Vous annoncez quelque chose puis vous vous rétractez quelques heures après. Et vous exigez qu'elle réponde à votre demande. Parce que : contrat.

Mais vous n'êtes pas la seule famille avec qui elle travaille. Qu'est-ce que cela veut dire ? Si le contrat dit "accueil du lundi au vendredi", que le dimanche vous lui envoyez un message pour lui dire "mon fils ne sera pas là mercredi"
Qu'elle décide donc d'accueillir un périscolaire sur cette journée là, et que le mardi soir vous changez d'avis, elle va se désister de l'accueil de ce périscolaire et mettre une famille dans l'embarras la veille pour le lendemain simplement parce que le contrat dit que ??
Pardon mais, je crois plutôt déceler un besoin d'asseoir une forme de "Je suis prioritaire et même si je change d'avis comme de chemise, je reste prioritaire."

Ce qui semble vous chiffonner dans cette histoire, ce qu'elle a précisé que c'était une adaptation pour remplacer le contrat établi pour l'accueil de votre fils.

Je pense qu'il faut laisser cette situation se faire, telle que l'AM l'a organisé, et avoir par la suite une discussion transparente sur le chemin que prend votre contrat.

Demander une extension d'agrément la veille pour le lendemain, Pardon mais qui arrive à être aussi réactive, et à joindre sa puer aussi facilement et rapidement ? Pas dans mon secteur en tous cas...
Et elle n'a peut-être pas envie de se retrouver avec puis d'enfants que son agrément ne le stipule. Surtout si un des enfants fait ses débuts d'adaptation. Cela demande du temps et de la disponibilité.

 

[Gluglu]

En plus, vous avez vous aussi commencé à chercher un nouveau mode de garde.
Elle doit attendre les bras croisés de se faire licencier sans chercher à retomber sur ses pattes elle aussi ?

 

[MeliMelo]

Bonjour. C'est hyper délicat car vous lui avez mentionné des absences pour convenance personnelle et elle a prit ses dispositions certes rapidement mais vous ne lui avez pas confirmé par écrit, ce que normalement tout parent employeur devrait faire dès changement de planning. Donc quelque part oui elle est encore sous contrat avec vous mais c'est hyper tendancieux car vous n'avez pas fait les choses dans les règles de l'art non plus. Vous auriez dû lui stipuler par écrit vos absences et vous n'auriez ensuite pas pu vous désengager quelques heures après. Donc j'ai envie de dire que les torts sont partagés... Je n'irai pas au conflit pour cela. Vous avez décidé de chercher un autre mode de garde, ce que je comprends tout à fait, il est normal qu'elle aussi cherche à remplacer la place prochainement vacante. Bon courage pour cette fin de contrat, essayez que cela puisse se passer le mieux possible, avant tout pour votre enfant.

 

[Bayah]

Sans attendre de se laisser licencier je pense que je n'aurai pas débuter l'adaptation avant le préavis ...

 

[Gluglu]

Avec un préavis de 15 jours je présume, comme le contrat semble récent, moi, oui... si elle est le seul salaire de son foyer, qu'elle a de la demande, pourquoi attendre...

 

[Griselda]

Bon je lis les avis de mes collègues qui sont tous justifiés même quand ils diffèrent quelque peu.
Légalement la question est: quel est le contrat établi et payé?
S'il devient à temps partiel un Avenant doit être présenté et négocié donc accepté par l'autre partie.
Et oui s'en tenir au dernier avenant conclu, à condition qu'il reste legal bien sur. Exemple: un temps partiel (moins de 45h/sem pour nous) ne peut pas être avec des jours variables.
Si le temps partiel a été acté laissant vacant la place sur le jeudi et vendredi votre AM n'est pas tenue d'accepter de faire à présent des heures en plus, et elle n'a pas de raison à invoquer.
Si par contre le dernier écrit dit que votre enfant est accueulli tous les jeudi et vendredi alors je ne pense pas (à verifier) que votre AM puisse refuser l'accueil de votre enfant même si vous l'aviez précédement libérée.
Dans ce cas c'était à elle de vous formuler une demande d'être libérée ce jour là, sans solde à prioris, que vous etiez libre d'accepter ou de refuser.
Si la présence d'un nouvel accueilli en adaptation lui fait depasser le nombre d'enfant en simultanés auquel elle a droit soit elle demande avant à la PMI une extension exceptionnelle (ce qu'elle pourrait obtenir mais il faut anticiper au moins de quelques jours), ou bien repousser cette adaptation.
Morallement vous aviez annoncer quelque chose puis vous changez d'avis, c'est très bof.
Je lui répondrais alors que c'est OK pour la libérer mais qu'elle me fasse un ecrit que c'est bien elle qui le demande et ce sera bien sur sans solde.

Ce qui est surprenant dans votre histoire c'est que vous dites qu'aucune lettre de rupture n'a été faite pour le moment mais à un moment si elle vous a déjà remplacer il faudra bien pourtant qu'une place soit libérée pour qu'elle puisse honorer tous ses contrats. Et un préavis, sauf accord entre les parties, doit etre respecté de part et d'autre.
Je crois qu'il va être temps de discuter serieusement pour savoir quels sont les projets.
Et acter par écrit cette rupture car il semble que pour votre bébé c'est ce qui aurait déjà du être fait puisque depuis de longs mois il ne s'adapte toujours pas. L'AM n'est pas forcément responsable de cette difficulté, ni votre bébé, ni vous même, des fois la mayo ne prends pas et c'est très pro de le reconnaitre. Je suis certaine que vous trouverez une autre personne qui correspondra mieux au profil de votre bébé et donc que cette rupture sera un mal pour un bien.

 

[Man]

Pourquoi attendre ? Bein en fait parce que rien n'est acté !
La maman n'a pas donné la lettre de licenciement à son ass mat
Elle peut aussi bien trouver une solution pour conserver le contrat avec son ass mat donc on ne s'engage pas avec quelqu'un d'autre tant qu'on n'a pas la lettre mettant fin au contrat précisant la date de fin de contrat. Nous avons un engagement envers les parents. Alors certes cette maman a dit qu'elle n'amènerait pas son fils le jeudi mais pour autant l'ass mat a un contrat stipulant qu'elle doit accueillir l'enfant ce jour là donc la maman est en droit de changer d'avis car il n'y a pas d'écrit.
J'ai eu le cas il y a quelques années. La maman m'avait dit que son enfant ne viendrait pas un jour car elle ne travaillait pas. Finalement, la veille elle me dit qu'elle avait changé d'avis elle souhaitait profiter de cette journée pour faire des choses avec ses grands. J'étais déçue car je n'avais que cet enfant ce jour là car mon autre accueilli était malade donc je m'étais dit que je pourrai profiter de ma journée mais pour autant, je ne pouvais pas refuser de le prendre car j'avais un contrat qui stipulait que je travaillais ce jour-là
Par contre, afin de ne pas envenimer la situation, je conseille fortement à Mommy83 d'avoir une discussion avec son ass mat pour ne pas envenimer la situation et finir ce contrat en bon terme

 

[MeliMelo]

C'est peut-être une ass mat qui souhaite démissionner incessamment sous peu d'où sa précipitation pour la nouvelle adaptation pour ne pas avoir de perte de salaire. Elle a peut-être eu une dérogation par la PMI (les 50 jours) pour honorer tous les contrats en même temps durant le préavis. Nous n'avons pas tous les tenants et aboutissants. Je pense qu'un dialogue s'impose pour que la fin de contrat se passe au mieux pour tout le monde et surtout savoir qui fait quoi (licenciement ou démission, préavis ou non, date, etc.).

 

[Griselda]

Si elle peut utiliser la derogation (les 50 jrs) alors elle n'a aucune raison de refuser l'accueil.