Rechargement de droits

[noounouc]

Tout d'abord un grand merci @Nanou91 pour toutes tes réponses toujours très claires sur France Travail que je suis toujours avec intérêt.

Tu nous avais parlé dans un post il y a un moment de ce que tu avais lu comme texte pour bien comprendre son fonctionnement, j'ai bien compris que c'était un pavé assez indigeste mais ça ne me fait pas peur et je veux bien la référence pour pouvoir me plonger pendant mes prochains congés et/ou longues soirées d'hiver (j'ai horreur de ne pas comprendre comment les choses fonctionnent).

Jusqu'ici j'ai toujours compris comment fonctionnait mon indemnisation et su vérifier les calculs (et heureusement car cela m'a permis lors de la fin de plusieurs contrats simultanément alors qu'ils m'affirmaient que leurs calculs étaient bon de voir qu'ils avaient oublié de tenir compte du départ d'une fratrie), mais là je sèche.

J'ai des droits ouverts depuis août 2017, ceux-ci ont été recalculés en août 2018 au départ de tous mes contrats conservés, du coup je n'ai plus eu que des contrats repris.
Le 30 août 2024, fin de mon dernier contrat repris, je suis au chômage complet.
2 septembre 2024, je signe un nouveau contrat, je suis à nouveau en activité.

Il me restait 27 jours d'indemnisation après le versement de mes indemnités du mois d'août, j'attends mon prochain décompte mais quoiqu'il en soit mes droits seront bientôt rechargés et c'est là que je sèche.
Comment va être considéré mon contrat débuté en septembre ? Comme un contrat conservé car déjà commencé au moment du rechargement de mes droits d'ici quelques semaines ou comme un contrat repris car pas encore signé au moment de la fin du dernier contrat ouvrant droit à indemnisation?
Une autre question me vient : je n'aurai plus assez de jours d'indemnisation "en stock" pour le complément du mois d'octobre, ils calculent en cours de mois le rechargement pour compléter?

 

[noounouc]

Je crois que j'ai compris en regardant un autre post auquel tu viens de répondre @Nanou91 (en tout cas j'espère):
le dernier contrat qui m'ouvre des droits s'est terminé le 31 août c'est donc à cette date que l'on détermine les contrats repris ou conservés (et non à la date du calcul), donc mon contrat du 2 septembre est un contrat repris.

 

[noounouc]

J'ai continué ma réflexion toute seule et je me dis que je suis une cruche de ne pas m'être posée la question du statut de mon nouveau contrat plus tôt .
J'avais la possibilité de signer ce nouveau contrat une semaine plus tôt mais pour plein de raisons ça m'a paru plus simple d'attendre septembre et je crois bien que je vais m'en mordre les doigts.

Si j'ai bien compris en signant le 2 septembre c'est un contrat repris donc il va venir en déduction de mon indemnisation;
si j'avais signé la semaine d'avant c'était un contrat conservé qui venait en complément de mon indemnisation... comme quoi s'intéresser au fonctionnement de France Travail ça peut valoir le coup...

 

[assmatzam]

Et oui les contrats qui arrivent après l'ouverture ou le rechargement sont des activités reprises

 

[papillon]

bonjour

je rebondis sur ce post...
je ne comprends rien à leur indemnisation... je suis inscrite à FT depuis très très longtemps (2008)
J'ai perdu un contrat fin août de cette année, m'en reste 2 (perte d'un peu plus de 500 euros)
l'ARE est de 47,76 euros
il me restait 58 jours d'indemnisation avant septembre, là je viens de voir justement sur leur site, je vais avoir un complément de 95,52 euros et il me reste 49 jours d'indemnisation, ça veut dire qu'ils ont calculé 9 jours d'indemnisation ??? je ne comprends pas leur décompte déjà

autre chose, j'ai entendu parler du droit d'option.. je ne comprends pas non plus ce que c'est... est-ce à nous de le demander ?

 

[Nanou91]

@noounouc
Ben voilà tu as répondu à tes questions toute seule
Un seul petit détail : "si j'avais signé une semaine plus tôt il aurait été considéré comme conservé".
Alors pas sûr à 100%. Car pour cela un faut qu'il y ait un minimum de concomitance entre tous les contrats. Et là juste une semaine ça aurait peut-être fait peu aux yeux de France Travail.

Si tu veux le pavé des textes, en tapant "PRE-CIRC-Circulaire_n_2021-13_du_19_octobre_2021" tu devrais trouver. Celui de Novembre 2023 a du sortir mais je ne l'avais pas chercher.

 

[Nanou91]

@papillon
Impossible de répondre à vos questions sans avoir la totalité de votre dossier sous les yeux depuis 2008.

Pour le droit d'option : Si des contrats "repris" se sont finis, que vous pensez qu'ils vous rapporteraient un montant ARE plus important que ceux actuels car de plus gros contrats, il faut faire soi-même la demande de droit d'option. Ce n'est pas proposé d'office.
L'agence FT fait un calcul, vous envoie (si c'est recevable) un courrier avec le montant des droits restants, et le montants d'éventuels nouveaux droits. Et vous choisissez ce que vous préférez. Mais une fois le choix fait, plus moyen de revenir en arrière ...
Le droit d'option n'est pas toujours possible. Il faut que la masse des nouveaux droits soit au moins supérieure de 30% du reliquat des droits en cours.