Périscolaire

[emiliemariedu64]

Bonjour ,
Je suis en année complète on a fait un avenant en janvier 2024 on est partis sur 36 semaines de mercredi et 16 semaines de vacances scolaire 45h je viens de demissionné et fini le 13 décembre . J'ai pris 1 semaine en avril (semaine périscolaire ) et 3 semaines en août ( semaine périscolaire ) nous n'avons pas fait de cours de cassation pour mes vacances. Pour la régul nous sommes partis sur le réelle elle m'a decompté mes vacances puis les a rajouté en fessant les 10% et du coup j'ai un trop perçu de 450€ comment ça se passe ? La maman a fait la déclaration Pajemploi mais je n'es pas recu mon solde de tout compte .merci bcp

 

[Man]

Bonjour
Lorsque nous avons un trop perçu nous ne le remboursons pas

 

[emiliemariedu64]

Merci bcp mais la maman me dis que oui que dois je faire car elle a déjà fait la déclaration?

 

[noounouc]

Le trop perçu d'une régularisation en année incomplète ne se rembourse pas, par contre un trop perçu dû au maintien en année complète pendant des congés qui n'étaient ni acquis ni en cours d'acquisition se rembourse.

 

[emiliemariedu64]

Je suis en année complète et j'ai acquis mes jours de janvier à décembre et j'ai droit a 6 j enfants à charge donc mes 30j sont bien la .

 

[noounouc]

Les 6 jours pour enfants ne se comptent qu'au 31 mai sans pouvoir dépasser 30 jours, par contre on ne les compte pas une seconde fois en fin de contrat.
Je ne comprends pas l'histoire des 10%. Il restait des CP acquis et non pris et le maintien du salaire était moins avantageux ?

 

[Nounoudu25000]

On calcul pas les cp de janvier a décembre , mais par année de référence dans votre cas ça aurait dû être de décembre 2023 a mai 2024 et de juin 2024 a décembre 2024
Les jours pour vos enfants vous pouvez les ajouter que pour la 1 er année
Faut faire le calcul des cp acquis et le calcul des cp pris

Un trop perçu sur des cp est remboursable

 

[emiliemariedu64]

Ok merci moi non plus je ne comprends plus rien c'est mon premier fin de contrat . Pour la régul la maman est partis sur du réelle ma enlevé mes vacances et a calculé ce que j'ai touché de janvier à décembre et a fait les 10% du montant .
Alors que moi j'ai inclus mes vacances dans le réelle du coup on trouve pas le même résultat .sinon comment faire les calcules svp

 

[Nounou22]

Y a pas de régularisation de salaire en année complète.
Il faut reprendre période de référence par periode de référence pour le calcul des congés payés. Ça m'étonnerait que vous lui deviez de l'argent.
Votre contrat a démarré quand ?

 

[stephy2]

Bonjour
Alors non vous n avez pas 30j car on ne calcule pas les co acquis de janvier à décembre mais de janvier à mai. De plus vous dites avoir pris 1 semaine en avril et 3 en août. Où est la 5ème semaine ??
Faut faire période :
- De janvier à mai : 2.5j X 5 mois = 12.5 + 6 jours enfants = 18.5 arrondi à 19 jours acquis fin mai.
- En avril votre semaine prise, il y avait un férié ou non ? Si un férié décompte 5 jours et si pas de férié décomptez 6 jours. Soit 19j - 5j (ou 6j suivant si 1 férié!) = 14j (ou 13j) restants.
- En août vous avez pris 3 semaines soit 17 jours (car sûrement le 15 août dedans). Donc 14j (ou 13j) - 17 jours pris = - 3 jours (-4j) pris par anticipation.
- juin et juillet : acquis 5 jours. Donc - 3 jours (-4j) + 5 acquis = 2 jours ou 1 jour restant.
- de août à décembre : en décembre si contrat fini le 13 il faut déduire du 14 au 31 dec. Du coup en dec vous n avez pas 2.5j acquis!!!
Et où est votre 5ème semaine ??
Vous continuez mon calcul comme je l ai fait par période.

 

[Nounou22]

On ne peut pas prendre en point de départ l'avenant fait en janvier 2024. Le contrat existait probablement à temps plein avant ce passage en périscolaire et les congés n'ont sûrement pas été tous soldés au passage en périscolaire. Donc il faut tout reprendre depuis le début du contrat.

 

[stephy2]

@Nounou22 : oui effectivement. J avais cru comprendre que le début du contrat était en janvier 24. Mais effectivement si c était avant faut reprendre au début du contrat.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour de quand date ce contrat ?
Combien de cp acquis au 31 mai 2024 ?
Il n'y a pas de raison de minorer le salaire lors de la pose des CP puisqu'il y a un lissage des heures d'accueil.

 

[emiliemariedu64]

Je vous explique j'ai commencé le 1 septembre 2023 j'ai pris 1 semaine a noël sans déduire et en janvier on a fait un avenant pour passé en périscolaire 9h le mercredi et 45h les semaines de vacances mais la maman me dit et elle a fait les calcules quand elle a fait la régul elle a fait d'un côté calculer les montants perçu de janvier à décembre puis pris les jours travailler sur l'année en decomptant mes semaines de vacances de avril et août puis les as rajouter en fessant les 10% .

 

[noounouc]

Y a pas de régularisation de salaire en année complète.
Il faut reprendre période de référence par periode de référence pour le calcul des congés payés. Ça m'étonnerait que vous lui deviez de l'argent.
Votre contrat a démarré quand ?

Je suis d'accord pas de régularisation prévue par la CCN en année complète (même si pour ma part j'en prévoyais une au contrat pour mes péris car selon la date de début et de fin on peut très bien avoir travaillé plus que ce qui a été payé). Mais quoiqu'il en soit même s'il y avait une régularisation elle n'est à payer que si l'employeur doit de l'argent à la salariée et pas dans le cas contraire.
Je pense que le problème vient simplement de l'indemnité de congés payés et là sans reprendre tout depuis le début il est impossible de savoir ce qu'il en est.
Cette année au moment de la prise des CP le salaire a été maintenu et donc les CP ont été rémunérés sur la base des horaires de vacances scolaires or sauf si une clause plus favorable a été prévue au contrat depuis la nouvelle CCN si j'ai bien compris ils sont payés sur la base de l'horaire moyen quand il y a plusieurs types de semaines et du coup il y a un trop perçu.
Par contre la maman ne peut pas se contenter de faire la méthode des 10% pour le paiement des CP elle doit aussi comparer avec le maintien du salaire. De même elle ne déduit pas au réel les CP non acquis.
Donc sans avoir tous les éléments pour les calculs impossible de savoir ce qui est réellement dû.

 

[noounouc]

Si la maman ne calcule que les 10% elle oublié certainement de compter une semaine de CP correspondant aux 6 jours pour vos enfants acquis en plus au 31 mai 2024.

 

[emiliemariedu64]

Oui c'est compliqué et comment est ce que je peux faire ?? La maman a déjà fait la déclaration et c'est une fratrie et me licencie de la seconde du coup me déduit sur l'autre contrat du coup j'ai pas grand chose sur la déclaration ! Qui peut aider ,merci

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Pour aider il faut tous les éléments qui composent votre salaire.
Du 1er septembre 2023 jusqu'à la date se l'avenant. Avec le détail de la mensualisation.
Puis même chose depuis l'avenant. Détail de la mensualisation.

 

[Nounou22]

Elle se plante complètement la maman, aucune régularisation n'a besoin d'être calculé en AC donc déjà qu'elle s'informe correctement

 

[Nounou22]

Première période à prendre en compte du 1 er septembre 2023 au 31 décembre 2023 puisque l'avenant commence au 01 janvier 2024. Combien de jours de cp pris par anticipation sur cette première période ?
Ensuite deuxième période 2, allant du 1 er janvier 2024 au 31 mai 2024. Combien de jours de cp pris sur cette période ?
Dernière période du 1 er juin 2024 au 13 décembre 2024, date de fin de contrat. Combien de cp pris sur cette période également.