Montant HS sur déclaration revenus

lilima

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24 Août 2022
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Bonjour,

Pourriez-vous m'expliquer comment est calculé le montant des HS par employeur qui est pré-rempli sur la déclaration de revenus ?

Quand je fais moi-même le total par employeur, je n'arrive jamais au même montant.

Je vous remercie.
 

Bonjour

Il convient tout d'abord de se resituer dans le contexte.
Pourquoi on déclare les revenus exonérés?
Parce qu'il rentre en compte dans le revenu fiscal de référence qui sert pour obtenir certaines prestations sociales.
Le revenu fiscale de référence est calculé à partir du revenu net imposable et des revenus et plus valus imposés à un taux forfaitaire. Il prends compte aussi certain revenus exonérés dont font partie les heures défiscalisées.
Afin de simplification c'est le net sociale qui normalement être pris en compte pour l'attribution des aides sociale.
Vous avez constaté que le net sociale pour notre profession se limite généralement au net imposable dans la plus part des cas, sauf quand vous avez des heures défiscalisées qui elles se ra
 
Je reposte car j'ai faisune mauvaise manipulation.
Bonjour

Il convient tout d'abord de se resituer dans le contexte.
Pourquoi on déclare les revenus exonérés?
Parce qu'il rentre en compte dans le revenu fiscal de référence qui sert pour obtenir certaines prestations sociales.
Le revenu fiscale de référence est calculé à partir du revenu net imposable et des revenus et plus-values imposées à un taux forfaitaire. Il prends compte aussi certain revenus exonérés dont font partie les heures défiscalisées.
Afin de simplification c'est le net sociale qui normalement être pris en compte pour l'attribution des aides sociale.
Vous avez constaté que le net sociale pour notre profession se limite généralement au net imposable dans la plus part des cas, sauf quand vous avez des heures défiscalisées qui elles se rajoute au net sociale.
Donc pour résumer lors de la déclaration c'est le net imposable qui doit être déclarer (NET + CSG RDS non déductible)
Pour l'intégrer au revenu fiscale de référence la DGI va convertir ce NET imposable en NET tout cours comme vous pouvez le voir sur votre déclaration de l'année dernière.
Dans la logique des chose le montant à déclarer devrez correspondre au montant brut des heures défiscalisées + l'exonération en brut le tout ramené en net imposable.
Tout cela est la théorie dont il reste à savoir à quoi correspond les calcul de pajemploi.
 
Bonjour,

Pajemploi calcul les HS en utilisant la formule suivante et transmet ce montant aux impôts :

Hs en brut = (Salaire net déclaré - (nombre d'heures normales X taux horaire net)) / 0,7812

Exemple : contrat 40 semaines à 50 hrs semaine à 4 € net de l'heure.Majoration HS 10%

Heures mensuelles normales 45 x 40 / 12 = 150 hrs

HS mensuel = 5 x 40 / 12 = 16,66 hrs

Salaire déclaré= (150 x 4) + (16,66 x 4 x 1,10) = 600 + 73,30 = 673,30 €

Montant HS en brut que l'on retrouve sur les impôts= (673,30 - (150 x 4)) / 0,7812 = (673,30 - 600) / 0,7812 = 73,30 / 0,7812 = 93,83 brut
 
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