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- 31 Août 2022
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Bonjour à vous,
Je suis papa de deux enfants et ma conjointe et moi avons confié la garde de nos deux enfants à la même assistante maternelle. Jusque là, tout va bien !
Le grand de 6 ans allant à l'école, puis à la garderie, nous mettons fin au contrat, avec une lettre recommandée avec AR. Le second entre à l'école, mais reste chez la nounou en périscolaire.
Je dois donc verser des indemnités de rupture pour mon premier enfant, qui correspond à 1/80ème des salaires BRUT versés OK.
Pouvez-vous m'expliquer comment calculer cette indemnité pour le plus grand ? Quand il était seul chez nounou le bulletin correspond, c'est à dire que sur le bulletin je trouve le salaire BRUT pour lui. Par contre, une fois que le deuxième est arrivé chez nounou, le montant BRUT a forcément augmenté du fait de la présence du 2ème. Pour autant, le montant BRUT pour chacun n'est pas détaillé ou dissocié. Apparait donc le montant BRUT pour les deux enfants...
Si je me base sur ce montant là, cela veut dire que je paie des indemnités de rupture pour mon 1er enfant, et une partie pour le deuxième. Quand je mettrais fin au contrat du deuxième, si je me base sur les salaires BRUT de présence, cela veut dire que je vais payer 2 fois la période.. Je ne sais pas si je suis très clair dans mes propos.. y aurait-il quelqu'un pour m'éclairer ?
ou alors le plus simple c'est de réaliser une rupture pour les deux contrats, payer l'indemnité pour les deux, et reproposer un nouveau contrat à ma nounou sur la période restante pour le dernier. Qu'en pensez-vous ?
Je vous remercie par avance de l'attention portée à cette demande.
Bien cordialement.
Je suis papa de deux enfants et ma conjointe et moi avons confié la garde de nos deux enfants à la même assistante maternelle. Jusque là, tout va bien !
Le grand de 6 ans allant à l'école, puis à la garderie, nous mettons fin au contrat, avec une lettre recommandée avec AR. Le second entre à l'école, mais reste chez la nounou en périscolaire.
Je dois donc verser des indemnités de rupture pour mon premier enfant, qui correspond à 1/80ème des salaires BRUT versés OK.
Pouvez-vous m'expliquer comment calculer cette indemnité pour le plus grand ? Quand il était seul chez nounou le bulletin correspond, c'est à dire que sur le bulletin je trouve le salaire BRUT pour lui. Par contre, une fois que le deuxième est arrivé chez nounou, le montant BRUT a forcément augmenté du fait de la présence du 2ème. Pour autant, le montant BRUT pour chacun n'est pas détaillé ou dissocié. Apparait donc le montant BRUT pour les deux enfants...
Si je me base sur ce montant là, cela veut dire que je paie des indemnités de rupture pour mon 1er enfant, et une partie pour le deuxième. Quand je mettrais fin au contrat du deuxième, si je me base sur les salaires BRUT de présence, cela veut dire que je vais payer 2 fois la période.. Je ne sais pas si je suis très clair dans mes propos.. y aurait-il quelqu'un pour m'éclairer ?
ou alors le plus simple c'est de réaliser une rupture pour les deux contrats, payer l'indemnité pour les deux, et reproposer un nouveau contrat à ma nounou sur la période restante pour le dernier. Qu'en pensez-vous ?
Je vous remercie par avance de l'attention portée à cette demande.
Bien cordialement.