Fin de contrat. fin août plusieurs questions me taraudent...

[lafeeclochette]

Bonsoir Mesdames,

Mon contrat (démission suite à déménagement, un programme d'enfer s'annonce et notamment les mois spéciaux qui arrivent)
Celui-ci se terminera au 31 août 2023 (il est plus logique de précéder ainsi pour éviter une grosse régularisation d'après ce que j'avais lu pour les PE).
Il a démarré au 1er septembre 2022 - Année incomplète 36 semaines (enseignant).

47,5 heures par semaine sur 5 jours

POINT NUMERO UN : En juin, on va me régler les CP acquis entre le 1er sept et le 31 mai. (ARGENT)
( j'obtiens 31 semaines travaillées donc j'ai compté 22 jours ouvrables (à déclarer)... que l'on doit transformer en ouvrés pour calculer le montant des CP si j'ai bien compris ?

POINT NUMERO DEUX :
Ensuite, à partir du 1er juin jusqu'à la fin de mon contrat, Comment savoir combien de CP j'aurai en cours d'acquisition car :
N'hésitez pas à me corriger si je me trompe sur les points ci-après :
JUIN. 4 semaines travaillées
Juillet 1 semaine (jusqu'au 7 compris) et vacances scolaires (j'ai défini en Mars mes 3 semaines de CP du 10 juillet au 29 juillet soit 17 jours ouvrables TEMPS)
Août pas d'accueil puisque vacances scolaires. (préavis aura lieu du 2 août au 31 aout compris, j'ai considéré UN MOIS puisque cela fera un an)

soit TOTAL 5 semaines travaillées sur lesquelles je calcule mes congés en cours d'acquisition (j'ai obtenu 3 jours ouvrables) puisque je n'accueille pas les autres semaines (déjà déduites de la mensualisation) ? Est-ce bien cela ?

POINT NUMERO TROIS
A ce stade, le calcul du maintien de salaire je pense l'avoir saisi mais les 10 % ... suis-je censée calculer les 10 pour cent sur les mois de JUIN/JUILLET/AOUT alors que je n'ai pas d'accueil sur une période de 8 semaines (semaines déduites de la mensualisation) ?

POINT NUMERO QUATRE, toujours dans le calcul des 10 pour cent ... des CP en cours d'acquisition à parti du 1er juin
Dois-je intégrer les 3 semaines de CP positionnées sur juillet (déjà payées sur JUIN ?) et si c'est le cas, comment faire svp merci ? pour connaître leur valeur financière...

je suis un peu perdue... et je vous ai peut-être aussi perdue, bref, je vous laisse répondre au mieux ... pour avancer dans mon cheminement...

Bonne fin de semaine;

 

[Membre supprimé 6012]

1.oui
2 .vous prenez vos semaines travaillées plus les 3 semaines de congés posés et pris ,puisque assimilées a du temps de travaille.
3 . 10 % en incluant les salaires jusqu'a la fin du préavis semaines d'absences comprises.et la valeur des 3 semaines de congés acquis et pris

 

[lafeeclochette]

Bonjour,

tout d'abord merci beaucoup... je reviens vers vous pour vérifier mon raisonnement ...

alors voici ce que j'ai calculé mais ... doute au niveau des 10 % ... je ne sais pas quoi prendre comme montants pour les mois
je m'explique JUIN (montant mensualisé avec nouveau brut lié au paiement des CP ?), Juillet montant mensualisé habituel et on ajoute montant des 3 semaines de CP acquis (première année de référence déjà indemnisés en juin) ? et août, montant mensualisé habituel,
Est ce bien cela ? svp merci. vous verrez dans le détail ci dessous ce que cela donne... merci pour votre aide.

Au 1er Juin 2023, (période de référence 2) j’acquière mes congés payés soit : 5 semaines travaillées / 4 x 2,5 = 3,125 jours OUVRABLES de congés payés acquis arrondis à 3 jours + 3 semaines de CP acquis posés en juillet) / 4 * 2,5 = 5 jours ouvrables (4 jours ouvrés)

ECLAIRCISSEMENT …. C’est bien cela les CP sont considérés comme assimilés temps de travail donc à prendre en compte dans les calculs.

Au moment de la fin de contrat, pour les congés payés EN COURS D’ACQUISITION depuis le 1er juin 2023 on compare donc :

• le maintien de salaire :

5 jours / 6 = 0,83 x 45 h x 5,5741 € = 209,0287 € brut H Normales

5 jours / 6 = 0,83 X 2,5 X 6,9676 euros = 14,4577 brut H Majorées

TOTAL 223,4864 euros BRUT

• les 10% : (3 mois de mensualisation (juin, juillet, août) x 804,7606 € (montant mensualisé habituel ?) + les 3 semaines de CP pris en juillet (sauf 14 juillet férié) soit (17 ouvrables et 14 jours ouvrés on obtient 760,05€) = 3174,33 € brut * 0,1 et on obtient 317,43 euros brut

Les PE verseront donc € au titre des congés payés en année incomplète en cours d’acquisition. Le plus avantageux serait si mes calculs sont bons, les 10 % ?

Valeur pour calculer un CP ... ? j'ai procédé comme suit
Contrat 47,5 heures hebdomadaires
5,5741 € brut heure normale
6,9676 € brut heure supplémentaire

Valeur UN jour enfant

9h accueil HN X 5 ,5741 soit 50,1669 euros brut

0,5 h accueil HM X 6,9676 soit 3,4838 euros brut

Total 1 jour : 53,6507 euros brut

du coup, les 17 jours ouvrables / 6 * 5 deviennent 14 jours ouvrés (14 juillet non comptabilisé) X 53,6507 = 760,05 euros BRUT pour les 14 CP acquis et posés sur juillet.

Est ce correct ? svp merci.

Vos commentaires sont les bienvenus. Bonne journée.