Doute sur autorisation de dépassement

[Mimi1983]

Bonjour, suite à mon poste d'hier concernant l'accueil de bébé 2 d'une famille, j'ai une question, sur mon agrément j'ai 4 places plus 2 de plus de 3 ans.
On est d'accord que dès qu'un petit à 3 ans je peux accueillir un bébé en plus? Donc 4 de moins de 3 ans et de plus de 3 ans ?
Y a t'il des conditions quand même, je sais plus
Merciiii

 

[Ombrine]

dès qu'un petit à 3 ans je peux accueillir un bébé en plus? Donc 4 de moins de 3 ans et de plus de 3 ans ?

je ne comprends pas tout ...

 

[Ombrine]

Il n'y a plus de restriction d'âge pour les agréments.
Certaines PMI continuent à limiter mais en notant ''enfant marcheur'' par exemple.
Mais les âges c'est fini, depuis un petit moment.

 

[Mimi1983]

@Ombrine et bien on ne peut pas dépasser 4 enfants de moins de 3 ans donc dès qu'un enfant des 4 que j'accueille à 3 ans j'ai l'autorisation d'en accueillir un de plus !?

 

[Mimi1983]

@Ombrine non il y a quand même toujours les 4 enfants de moins de 3 ans

 

[Ombrine]

on ne peut pas dépasser 4 enfants de moins de 3 ans donc dès qu'un enfant des 4 que j'accueille à 3 ans j'ai l'autorisation d'en accueillir un de plus !?

Si vous êtes agréée pour 4 , vous pouvez en avoir 4 en même temps.

(j'ai écrit je ne comprends pas parce que vous ne vous êtes pas relu et il manque des mots ou les mots ne sont pas les bons du coup, c'est pas très clair

non il y a quand même toujours les 4 enfants de moins de 3 ans

et bien ils font à leur sauce, et ne respecte pas L'Art. D. 421-12 qui précise que l'agrément mentionne uniquement le nombre des enfants et non plus l'âge ce qui rend impossible d'annoter sur l'agrément une restriction d'âge.
Ca date de 2021 !

 

[Mimi1983]

@Ombrine
Ah désolée si je me suis mal exprimée j'ai actuellement 4 enfants de moins de 3 ans,
2 des enfants auront 3 ans en avril 2026, ce qui veut dire que je pourrais accueillir un bébé de plus !?

 

[Nounoudu25000]

Ce qui voudrait dire que vous pouvez acceuillir 6 enfants en même temps , étrange a voir avec votre puer

 

[Ombrine]

Si vous avez déjà 4 enfants en accueil , non pas un enfant de plus parce que cela fera 5 ....

Et je le redis, votre PMI est hors clou.
Demandez l'agrément conforme au décret de 2021 !

 

[Ingride la bricoleuse !]

Bonjour, suite à mon poste d'hier concernant l'accueil de bébé 2 d'une famille, j'ai une question, sur mon agrément j'ai 4 places plus 2 de plus de 3 ans.
On est d'accord que dès qu'un petit à 3 ans je peux accueillir un bébé en plus? Donc 4 de moins de 3 ans et de plus de 3 ans ?
Y a t'il des conditions quand même, je sais plus
Merciiii

@Ombrine
Ah désolée si je me suis mal exprimée j'ai actuellement 4 enfants de moins de 3 ans,
2 des enfants auront 3 ans en avril 2026, ce qui veut dire que je pourrais accueillir un bébé de plus !?

Oui en théorie vous avez raison.
J’avais ce genre d’agrement, autrefois lorsque il manquait d’asssistant maternels c’etait souvent proposé.

Avec les créches et les modes de garde périscolaires ces agrements ont disparus dans notre region.
Si le votre n’a pas ete modifié, il reste valable .

Gaffe c’est chaud une journée avec 6 enfants .


Par contre est ce que lors de vôtre renouvellement vous aurez toujours cette particularité ?
Posez la question à votre référent PMI par courrier et vous aurez une réponse ecrite .

 

[Man]

Si vous avez un agrément pour 4 enfants, peu importe l'âge qu'ils ont, vous ne pouvez pas dépasser le nombre de 4 accueillis en même temps sauf si vous avez une autorisation spéciale d'en prendre plus mais avec restriction d'âge

 

[Mimi1983]

Ça ferait 5 enfants 3 de moins de 3 ans et deux de plus de 3 ans d'avril à juillet 2026!
Oui sur mon agrément il est bien précisé que j'ai 4 places pour moins de 3 ans et deux en plus pour besoin ponctuel besoin temporaire !
Ma question était est-ce que cette 5e place je peux l'utiliser pour le frère ou la sœur d'un de mes accueillis ?

 

[Ombrine]

deux en plus pour besoin ponctuel besoin temporaire !

ah voilà .
Donc pas pour un accueil régulier.
Et je pense qu'il faut que vous demandiez l'autorisation à votre PMI.

 

[gligou]

attention besoin temporaire ,il faut quand meme demander a sa puer. le mot temporaire c'est vague

 

[Mimi1983]

Voilà ce qui est marqué, donc oui en faisant quand même une demande ce serait possible !?

 

[Ingride la bricoleuse !]

Ça ferait 5 enfants 3 de moins de 3 ans et deux de plus de 3 ans d'avril à juillet 2026!
Oui sur mon agrément il est bien précisé que j'ai 4 places pour moins de 3 ans et deux en plus pour besoin ponctuel besoin temporaire !
Ma question était est-ce que cette 5e place je peux l'utiliser pour le frère ou la sœur d'un de mes accueillis ?

Comme les autres réponses .. renseignez vous bien sur le ponctuel .

4 mois temps plein ce n’est pas ponctuel .

A l’epoque j’avais en contrat des périscolaires. Et je n’aurai jamais pris 4 bébés et 2 plus grands à la journée.

 

[Ombrine]

seule la réponse de votre PMI sera valable

 

[pati08]

Si vous êtes agréé pour 4 , vous ne pouvez pas en accueillir plus même si un des 4 accueilli n’à plus 3 ans. Si vous avez 3 accueilli de moins de 3 ans que le 4 ème à 3 ans et demi et que vous reprenez un bébé vous serez en dépacement d’agrément.
Sinon sa serai trop facile ou prendrais 4 bébé de moins de 3 ans comme indiquer sur notre agrément et à coter 4 périscolaire, vous imaginez pendans les vacances cela en ferai 8.
Du coup pour vous répondre vous n’avez pas le droit de déposer les 4 indiquer sur votre agrément peut importe leur âge.
Bonne journée.

 

[Mimi1983]

@pati08
Non effectivement pas huit enfants mais sur mon agrément j'ai 4 places pour les enfants de moins de 3 ans et 2 places pour les enfants de plus de 3 ans !

 

[gligou]

ha ben je vois ca régulierement avec une assmat pendant les vacances .car elle a la meme agrément.mais il y a des limites .pas plus de 50 h par mois .allégrement dépassé .et 8 a la queue leu leu ne géne pas plus que ca l'assmat un de plus ou de moins pareil.
on est bien d'accord que seul la PMI vous dira combien vous pouvez en avoir .mais certainement pas 6 a plein temps