Décidément je ne comprends pas comment fonctionne FT...

[virmina]

Ah ça y'est tu commences à me perdre .
Alors le point a éclaircir c'est ensemble de TOUS mes salaires brut (donc conservés et repris OU juste repris) ?
Si c'est SANS activité conservée je ne dépasse pas, si c'est avec je dois dépasser un peu

 

[Nanou91]

@virmina

Alors les assistantes maternelles, on est une des rares professions où on peut avoir des ARE alors qu'il nous reste des contrats et cumuler intégralement les 2, et qu'on peut en reprendre avec réduction des jours ARE indemnisés......
Là où les autres peuvent avoir des ARE en perdant leur travail complet, et en pouvant reprendre des emplois tout en ayant un complément ARE.

Pour quelqu'un qui perd son travail puis en reprend un, la loi c'est ça :

Plafond du cumul​

Le cumul, allocations plus salaire, ne peut pas dépasser l’ancien salaire journalier brut. Pour calculer ce plafond, on multiplie le salaire journalier de référence (SJR) par 30,42.
Plafond = SJR x 30,42
Si le plafond est atteint, c’est lui qu’on retient pour calculer le nombre de jours indemnisables.

Exemple
Un salarié percevait 3 000 € brut de salaire mensuel. Son allocation est de 57 € par jour. Elle a été calculée sur la base d’un salaire journalier de référence de 100 €.

• Son allocation est donc de 1 710 € pour un mois de 30 jours et 1 767 € pour un mois de 31 jours.
• Il la touche pendant plusieurs mois, avant de retrouver un travail payé 2 100 € brut par mois.
• Il pourra cumuler ce nouveau salaire avec une partie de ses allocations tant que le total ne dépasse pas 100 x 30,42 = 3 042 €.
• France Travail détermine le nombre de jours indemnisables (J) de la façon suivante :
  • J = [1710 - (2 100 x 0,70)] ÷ 57 € = 4,21 arrondi à 4 jours.
• Puis il calcule son allocation : 4 jours x 57 € = 228 €.
• Enfin, il vérifie si le cumul ne dépasse pas le plafond. 2 100 + 228 = 2 328 € qui est bien inférieur à 3 042 €.
• Il lui versera donc bien 228 € par mois pour 4 jours indemnisables.

Après, pour ceux qui ont en plus des contrats conservés, France Travail dit :

Indemnisation au titre de l’ARE​

Le salarié peut cumuler intégralement ses allocations ARE avec les revenus perçus au titre des activités qu’il conserve.

Le cumul de l’ARE avec les revenus d’une ou des activités conservées est limité au salaire mensuel de référence (salaire journalier x nombre de jours du mois).

Donc à mon avis, il faut tout additionner pour voir si on dépasse.

 

[virmina]

Je vais voir si j'ai bien tout compris, mais normalement si je suis le raisonnement du début, les activités conservées ne sont pas a prendre en compte pour savoir si on dépasse le SJR car elles n'ont pas encore été comptés ?
Car si elles rentrent en compte elles ne seraient pas cumulables avec les ARE des activités perdues j'ai bon ?
Donc là pour savoir si je dépasse mon SJR je fais salaires brut activité reprise + ARE a percevoir (théoriquement) c'est ça ?

 

[Nanou91]

@virmina
relis ma précédente publi, je l'ai corrigée en fonction de ce que j'ai trouvé dans le référentiel unédic

 

[virmina]

J'ai relu ton dernier post.
En revanche pour moi ça dit tout et son contraire...

La première phrase dit que l'on peut entièrement cumulé les ARE avec les activités conservées.

La deuxième dit que l'on peut cumuler ARE et activités conservées dans la limite du SJRx30,42... Donc ce n'est pas intégralement cumulable...

Alors petit quizz....
En mars 2024 on m'ouvre des droits avec un SJR de 22,48€ soit une IJ de 16,86€.
A côté j'ai toujours mes 5 activités conservées pour un montant total de 3071€ BRUT.
Si on suit la 1ere phrase, je peux tout cumuler, FT me dois de l'argent (c'est d'ailleurs ce qu'ils ont fait).
Si on suit la 2eme phrase mon SJRx30,42 = 682,92€, mon montant total de salaire brut dépasse, je n'aurais pas dû toucher d'argent, je dois tout leur rendre .

Quelle est la bonne réponse ? Quand j'ai eu mon conseiller, il m'a dit que les ARE étaient intégralement cumulable avec les activités conservées et que c'est pour ça qu'il me devait de l'argent...
Mais comme l'a bien souligné Nanou91, certains conseillers sont un peu largués de par les spécificités de notre profession

 

[Nanou91]

@virmina
je comprends ton interrogation..... j'ai eu la même en faisant la publi.
Les textes que j'ai mis sont ceux de France Travail (plus généralement Unedic quand on parle des textes).
Donc ce sont leurs mots pas les miens.

Si on se base à ce qu'ils disent : il faudrait ne pas dépasser le plafond, que ce soit avec les conservés ou les repris.
Pour ma part, je n'ai jamais vérifié, quand je percevais ARE + salaires conservés (sans repris), si je dépassais. En tout cas on m'a toujours versé la totalité dans ces moments là.
Et après, quand j'ai eu des repris, je sais que ARE et repris je n'ai jamais dépassé le plafond.

Déjà tu n'auras pas 30 ou 31 ARE par mois car le ou les repris vont venir en déduction.
Il faudrait connaitre le brut de ton ou tes repris..... le brut de tes conservés si tu en as encore, et le montant de l'ARE brute...

 

[virmina]

Oui je comprends bien.
Mais si FT nous verse nos ARE avec les conservées c'est bien que les conservées ne rentrent pas dans le calcul car le SJR de 2 ou 3 contrats perdus est forcément moins élevé que SJR des contrats perdus + activités conservées (je ne sais pas si je suis claire ) ?

Pour ce qui est des montants j'ai 3 repris 640€ brut X2 (jumeaux) et 737€ brut.
J'ai deux contrats conservés (fratrie), un de 717€ brut et l'autre de 379€ brut.
Montant de mon ARE brute : 64,96€

J'ai fait les calculs comme tu m'as dit, voir si je trouvais comme eux. Je trouve pareil a 4,95€ près sur mon ARE brute... Mais pas sûre de mes calculs car j'ai pris les chiffres qu'eux m'annoncent et je ne sais pas où ils les prennent.

 

[Nanou91]

@virmina
Si on considère le mois d'Octobre, les ARE potentielles seraient de : 31 j x 64,96 = 2013,76 euros.
De cela, FT va déduire : (640 + 640 + 737) = 2017 x 70% = 1411.90 euros
Donc 2013,76 - 1411,90 = 601,86 qu'ils vont diviser par 64,96 = 9.26 arrondis à l'entier le plus proche, ils vont te payer 9 ARE soit
9 x 64.96 = 584,64 euros bruts.
Si on additionne tous les bruts : 717 + 379 + 2017 + 584,64 = 3697,64 €
Le plafond serait de 31 x 113,96 = 3532 € donc oui si tu additionnes tout ça dépasse de 165 euros environ.
Donc enlèveront-ils 165 euros de ton versement ? pour plafonner ? Mystère.
Après s'ils ne prennent pas en compte les conservés tu es large.
A mon avis qu'ils ne prendront pas en compte les conservés,
Tu nous diras quand tu auras eu ton paiement d'octobre.....

 

[virmina]

On fait comme ça Nanou91, je me déclare demain, je vous dirai ce qu'il en est quand j'aurai le versement.

 

[virmina]

Bonjour tout le monde,
Pour clore le sujet, j'ai envoyé mes bulletins de salaire le 28 octobre, je viens d'aller voir sur mon compte FT, il me versé 590€ Net ce mois ci.
Ce qui fait que si on compte les conservées et les repris le dépasse le plafond. Je pense donc qu'il ne se base que sur les repris.

 

[Nanou91]

@virmina
Sûrement puisque je trouvais 585 environ.
Mais après réflexion ça semble logique.
Merci pour le retour.