Cet enfant ne viendrait que 2 jours par semaine et seulement pour 5h/ jour et seulement durant 2 mois?
Ouch', ça ressemble plus a du baby sitting.
J'espère que tu prends un bon taux horaire parce que cet enfant n'aura pas eut l'occasion de s'adapter chez toi qu'il sera déjà reparti, c'est vraiment pas top.
Selon la précédente CCN le CDD était exclusivement réservé au remplacement du mode d'accueil déjà en place. Alors c'est avec MINIMUM le même taux horaire que l'AM remplacé (mais ça peut être plus) qui sera mentionné dans le contrat. Une date de début et une date de fin, 10% de CP à payer à la fin du contrat. 10% de prime de précarité.
Si ce n'était pas un remplacement c’était donc obligatoirement un CDI avec lettre de rupture dans le respect du préavis. Si le contrat est rompu avant 9 mois d'ancienneté, pas de prime de rupture selon la nouvelle CCN, 15 jours de préavis pour moins d'un an d’ancienneté.
La nouvelle CCN ne mentionne plus cette restriction de façon claire concernant le CDD.
Néanmoins les syndicats continuent de dire qu'un CDD ne peut pas être fait en dehors d'un remplacement.
Comme nous ne dépendons pas du Code Général du Travail mais du Code de la Famille, on a il y a près de 20 ans établi que le CDD allait souvent à l'encontre de l’intérêt de l'enfant pour qui alors on ne pérennise pas l'accueil, ou au contraire, on verrouille des situations mettant une famille en grande difficulté. Fort à parier qu'il faut continuer en effet de le considérer ainsi: toujours un CDI avec lettre de rupture au moment nécessaire.
Mon conseil serait
-un CDI
-qui mentionne un préavis de minimum 1 mois dès le début du contrat (pas de periode d'essai) et pas juste 15 jours
-et une prime de rupture due sans délai d'ancienneté qui sera de 1/80eme de tous les salaires bruts au delà de 9 mois d'ancienneté (comme la nouvelle CCN) mais 10% si inférieure à 9 mois (car alors on est clairement dans un contrat précaire, ce d'autant plus que tu n'auras la confirmation que la place sera libérée à telle date qu'un mois avant celle ci, avant ça tu ne pourras pas prendre le risque de t'engager avec un prochain contrat qui fera suite!).
Evidemment d'autant plus que c'est un tout petit temps partiel les jours et horaires d'accueil doivent être mentionnés au contrat: pas de planning variable sans un temps plein (195h/mois!)