Congés payés

[MadameduSudOuest]

Bonjour,
J'ai une question sur les congés payés, l'accumulation de congés payés s'annulent t'elle avec un nouveau contrat ?
Si j ai une fratrie que je travail depuis 18 mois avec le premier et que je fais un nouveau contrat pour le deuxième j'enlève 5 semaines de congés payés pour le deuxième ?
Je sais pas si je me suis bien fait comprendre désolé

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Théoriquement tu pars de zéro pour Le nouveau contrat MAIS rien ne t'empêche de négocier en plus de la reprise d'ancienneté la reprise des acquis en terme de congés payés.
Il faut évidement que ce soit noté au contrat en tant que clause supérieure à la ccn.

 

[MadameduSudOuest]

D'accord merci beaucoup

 

[Zabou68]

Bonsoir
En fait il faut faire comme si c'était un nouveau contrat avec d'autres PE

 

[GénéralMétal1988]

Non pas.tout a fait. On peut négocier.

 

[Zabou68]

Oui bien sûr mais ce sera une clause supérieure

Non pas.tout a fait. On peut négocier.

 

[Griselda]

Disons qu'il y a quelques années c'était une vraie question car on pouvait dire qu'il y avait unicité d'employeur et donc un même employeur faisait un avenant pour ajouter le deuxième enfant, ajouter une charge de travail donc.
Mais aujourd'hui où il est clairement stipulé qu'un enfant = un contrat alors tu acquiers tes congés payés par contrat donc par enfant et ce même s'il s'agit du même employeur.
Donc si tu souhaites que ce soit differend il faut argumenter et le faire inscrire au contrat si c'est accepté.

L'unicité d'employeur n'est reconnu que pour la question de l'ancienneté de la relation de travail donc ce PE ne peut pas te demander d'inscrire une periode d'essaie pour le deuxième contrat puisqu'il t'a déjà essayé avec le premier enfant, de même s'il n'y a pas de rupture de contrat avec le premier enfant avant l'arrivée du second, le préavis du second est calé sur l'ancienneté du premier ainsi que l'indemnité de rupture (si le contrat s'arrette avant ses 9 mois de contrat, si l'ainé est avec toi depuis plus d e9 mois, tu conserves .

 

[MadameduSudOuest]

D accord merci beaucoup de vos réponses