congés payés année incomplète sur différents rythmes

[patchoune]

pour une année complète pour un scolaire par exemple pour un scolaire 36 semaines école et 16 semaines vacances, les cp de l'assmat sont donc bien comptés au tarif vacances.
MAIS POUR UNE ANNEE INCOMPLETE exemple 36 semaines école et 5 semaines vacances à quel tarif sont payés les cp en juin ????? sur la moyenne ???ou tarif vacances????
OU AUTRE EXEMPLE 18semaines tarif A +18 semaines tarif B et 8 semaines de vacances tarif C, pour les cp en juin la moyenne ou tarif que l'on aurait eu si on le gardait?????

 

[assmatzam]

Bonjour

En année incomplète pour le calcul du maintien de salaire lorsque l'accueil est sur plusieurs rytmes vous devez calculer la moyenne d'heures hebdomadaire

Pour reprendre vos exemples
Je prend des heures au pif

36 sem x 20 heures + 5 sem x 45 heures
= 945 heures / 41 semaines
= 23,05 heures de moyenne

(18 sem x 5 heures) + (18 sem x 15 heures) + ( 8 sem x 40 heures )
= 680 heures / 44 semaines
= 15,45 heures

On ne peut pas avoir 3 taux horaires différents pour une même mensualisation

 

[patchoune]

merci