Comment calculer la régularisation

[Syl32]

Bonjour à toutes,
J'ai besoin des conseils des pros des chiffres parce que là je sèche.
Je suis en contrat année complète depuis le 1er septembre 2020 avec une famille dont le contrat va s'arrêter le 4 juillet. C'est un contrat sur 2 rythmes : 46 semaines à 38 heures et 6 semaines à 28 heures. On a calculé la mensualisation : (38 x 46 x taux horaire) + (28 x 6 x taux horaire) / 12.
Les 6 semaines à 28 heures sont placées durant les mois d'été. Comme le contrat va se finir début juillet je n'aurai pas fait ces semaines à 28 heures.

Donc je me dis que je vais être lésée si je ne fais pas de régularisation puisque ça a quand même été mensualisé !
Je ne sais pas si je me fais bien comprendre. Pouvez-vous m'aider à y voir plus clair et à calculer la régularisation ?

 

[assmatzam]

Sauf que vous êtes en année complète et que la ccn ne prévoit pas de régularisation de salaire pour ce type de contrat

Seules les années incomplètes doivent être régularisé

Pour la dernière année tout en sachant que le contrat allait se terminer j'aurai proposé une mensualisation sur 1 seul rythme de 38 heures et 52 semaines

 

[assmatzam]

Si tu regardes bien

38 heures x 46 semaines = 1748 heures
28 heures x 6 semaines = 168 heures
Total 1916 heures / 12 mois = 159,6666 heures par mois

De septembre 2022 au 4 juillet 2023
Tu auras travaillé
44 semaines x 38 heures = 1672 heures réalisées

Et tu auras environ 1600 heures payées
Donc 1 perte sèche de 72 heures

Et il est trop tard pour faire un avenant

 

[kikine]

la ccn dit aussi que toutes les heures travaillées doivent être payées.. de même que toutes les lois
si l'am va au prud'homme elle peut prouver qu'elle aura travaillé 72h sans être payée bien évidement qu'elle gagnera le paiement de ses heures... faut quand même pas abuser!!!

 

[Titine15]

ces heures doivent être payées car elles ont été travaillées tout simplement ccn ou non

 

[assmatzam]

Je suis avec vous @kikine et @Titine15

Mais si le parent refuse de payer cette régularisation ce sera les prud'hommes qui devront intervenir pour trancher

Voilà encore un exemple concret qui prouve que ma clause supérieure pour qu'il y ait régularisation de salaire en année complète est très importante

 

[Titine15]

C'est sure assmatzam pour celles qui font des années incomplètes c'est indispensable je dirai même

 

[Titine15]

Crotte Année complète je voulais dire

 

[assmatzam]

C'est encore plus indispensable lorsque l'accueil s'effectue sur 2 rythmes
Le différence peut être énorme si le contrat prend fin avant la date anniversaire

Je serai vous @Syl32 je ferai le calcul de cette régularisation de salaire et la présenterai aux parents
Si vous voyez que ça bloque et bien vous savez ce qui vous reste à faire

 

[Membre supprimé 6012]

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sauf sur une mensualisation sur 2 rytmes.
donc dire que les prudhommes donneraient raison a l'assmat me parait compliqué

 

[kikine]

sauf sur une mensualisation sur 2 rytmes.
donc dire que les prudhommes donneraient raison a l'assmat me parait compliqué

ben si car on est bien dans ce cas

 

[Titine15]

Ben c'est bon il y a bien 2 rythmes

 

[Membre supprimé 6012]

bien voila ,parfait, ce qui semble logique sur 2 rythmes

 

[kikine]

bien voila ,parfait, ce qui semble logique sur 2 rythmes

c'est bien ce que nous avons toujours dit régul année complète =NON sauf si 2 rythmes ou plus...

 

[Syl32]

Bonjour à toutes

Merci pour toutes vos réponses.
C'est bien ce que je pensais, nous sommes sur 2 rythmes donc je vais suivre les conseils d'assmatzam et présenter la régularisation. Ils ont l'habitude de me laisser faire les calculs et je leur ai déjà dit qu'il y aurait une régularisation alors je pense que cela ne devrait pas poser de problème.
Merci pour vos conseils

 

[assmatzam]

@Syl32
Si tu leur en a déjà jeter un mot et qu'ils n'ont rien dit ça devrait passer