CCC et déclaration pajemploi 2ème

[flonounou]

Bonjour,
Suite à l'absence de N pour maladie avec certificat médical, j'essaie de calculer le nombre d'heures à déclarer ainsi que le nombre de jours. J'ai bien effectué le CCC mais je cale car c'est un contrat avec semaine A et semaine B sur 44 semaines ( AI).
D'habitude, c'est 165H normales et 7H majorées à 25% et 19 jours d'activité potentiels.
En semaine A, je fais 46H/semaine dont 1H majorée, en semaine B, je fais 48H/semaine dont 3H majorées.
Le 3 décembre, N était absent, j'étais en semaine B et il devait faire 10h30 donc 10h50 au centième, de 7h45 à 18h15. C'est là que je bloque, quel calcul dois-je faire pour obtenir le bon nombre d'heures à déclarer et le bon nombre de jours.
Mon taux horaire brut en HN est 5,1204€ et en HM 6,4005€.
Merci beaucoup pour votre aide.

 

[Griselda]

Pour moi le PE déclare en temps le nombre d'heures et de jours qu'il paie.
S'il a payé comme d'hab moins 1 journée et moins 10.5h alors il déclarerait comme d'hab moins le temps decompté, non?!

 

[stephy2]

Bonjour,
Non il faut que tu fasses 2 ccc : 1 sur les heures normales et 1 sur tes heures supp. Donc prendre brut des HN et brut des HS.
Et déduire 3h HS et 7h50 HN.

 

[assmatzam]

Bonjour

Vous faites 2 ccc
1 sur les HN
1 sur les HS

Personnellement pour calculer les HN et les HS potentielles
Les 9 premières heures sont des HN le reste des HS

Pour 46 heures sur 5 jours
Je compte 9 HN et 0,2 HS chaque jour

Pour 48 heures
Je compte 9 HN et 0,6 HS chaque jour

 

[assmatzam]

heures potentielles
198 heures normales
9,2 heures supplémentaires

B 48h = 45 HN 3 HS
A 46h = 45 HN 1 HS
B 48h = 45 HN 3 HS
A 46h = 45 HN 1 HS
B 48h = 18 HN 1,2 HS

 

[assmatzam]

Ta mensualisation

heures normales
45h00 x 44 semaines x 5,1204€ /12 = 844,866€ brut

heures supplémentaires
1h00 x 22 sem x 6,4005€ / 12 = 11,73425€
3h00 x 22 sem x 6,4005€ / 12 = 35,20275€
46,937€ brut

A deduire
9 heures normales
0,6 heures supplémentaires

Travaillées
189 heures normales
8,6 heures supplémentaires

ccc heures normales
844,866€ / 198 heures x 189 heures = 806,463€ brut
630,00€ net

ccc heures supplémentaires
46,938€ / 9,02 heures x 8,6 heures = 48,9788€ brut
38,26€ net avant exonération
43,80€ net après exonération

Exonération
5,54€ net

A déclarer
668,26€ net
158 heures normales
8 heures supplémentaires

 

[flonounou]

Je ne comprends pas, elle ne peut pas déclarer 8 heures supplémentaires, puisqu'elle en déclare 7 sur un mois normal et 165 sur HN.

 

[assmatzam]

Mensualisation

heures supplémentaires
1h00 x 22 sem / 12 = 1,83
3h00 x 22 sem / 12 = 5,5
7,33 arrondi à l'entier le plus proche heures supplémentaires mensualisées

Heures normales
45h00 x 44 sem / 12 = 165 heures normales mensualisées

 

[assmatzam]

48,9788€ brut / 6,4005€ brut = 7,65 heures supplémentaires
8 heures supplémentaires à déclarer

 

[stephy2]

Non il y a erreur sur les HS. D accord il faut compter journée de 9h et le reste en HS soit 0.6 pour semaine de 48h
Donc en heures potentielles elle a bien 189h HN mais 9.8 en HS. Et travaillé 7.7HS.
Donc 1ère sem elle a 36HN (4x9h) et 0.90HS (0.6X1.5 car fait 37h50).

Donc 1er ccc : bon
2ème ccc :
46.938 / 9.8 X 7.7 = 36.88 brut
soit 28.81 (sans exonération)
32.98 (avec exonération)
Soit montant de l exonération 4.17.

Pour la déclaration :
630 + 28.81 = 658.81 net à déclarer

Pour les heures :
806.463 / 5.1204 (ton brut) = 157.5 soit 158h à déclarer pour les HN.
Pour les HS : 36.88/ 6.4005 = 5.76 soit 6HS à déclarer.

 

[stephy2]

Et oublié de préciser aussi pour les 2 derniers jours du mois, il y a 1.8 HS au lieu de 1.2 que tu as mis Assmatzam. Car sur 21h (10h50X2), il y a 18h HN (9hx2) et 1.8 HS (0.6X3).
Donc : sem B 0.90 + sem A 1h + sem B 3h + sem A 1h + sem B 1.8h SOiT 7.7h travaillées.

 

[assmatzam]

En décembre nous avons
2 semaines de type A
2 semaines de type B
2 jours travaillés sur semaine de type A
Soit 18 heures normales
1,2 heures supplémentaires

Car les semaines de type A sont des semaines à 48 heures
45 heures normales 3h supp par semaine 3h00 / 5 jours = 0,6 heures sup par jour
Donc 1,2 heures pour 2 jours travaillées

Ce qui donne
2 semaines type A = 6 heures supplémentaires
2 semaines type B = 2h supplémentaires plus les 1,2 h supp de la dernière semaine
= 9,2 heures potentielles

Travaillées 8,6 heures supplémentaires
Car il y a 0,6 heures à déduire

 

[assmatzam]

Pour la journée du 3 décembre on doit déduire sur les 10,5 heures

9,9 heures normales et 0,6 heures supplémentaires
Et non 9 heures normales et 1,5 heures supplémentaires

Idem pour les potentielles
Le 30 et 31 décembre comptent respectivement pour
9,9 heures normales
0,6 heures supplémentaires

Donc pour les 2 jours
19,8 heures normales et
1,2 heures supplémentaires

Je vais refaire le ccc avec les bons chiffres

 

[stephy2]

Non Assmatzam 2 jours sur sem B les 2 derniers jours (30 et 31) et non A d où ton erreur.

 

[stephy2]

1ere Sem B : 48h : 45Hn potentielles et 3hS potentielles. Travaillées 36HN (4x9h) + (0.6X 1h50hs car a fait 37h50 dans la semaine (48- 10h50).

2ème sem A : 45 HN et 1 HS
3ème sem B : 45 HN et 3 HS
4ème sem A : 45 HN et 1 HS
Et les 2 jours sem B (21h) : 18h HN (2jX9h) et 1.8HS (0.6X3h)

 

[flonounou]

Je suis désolée mais je ne comprends pas vos différents calculs. Je veux juste savoir combien la maman doit déduire d'HN et d'HS: 9h hn et 1,50 hs mais on ne peut pas noter de décimales sur pajemploi alors note-t-elle pour qu'il n'y ait pas erreur. J'ai appris le CCC en formation et ce que vous faites est très différent et compliqué.

 

[stephy2]

@flonounou : oui pajemploi ne prend pas les virgules. C'est pour çà qu'on prend le brut trouvé du ccc pour convertir en heures avec ton taux brut à toi.

Et rien de compliqué ; pour tes semaines de 48h tu fais 45h normales et 3h HS OK? Les 45h çà fait des journées de 9h (5j à 9h =45hn) Ok ? Et les 3hs faites dans la semaine (pour les sem B), cela fait 0.6HS (3hs/5jours). Tu multiplie 0.6 aux heures réellement faites.
Comme pour ta 1ère sem B : tu as travaillée 37h50 (48h-10h50). Mais on compte des jours de 9h soit 4j à 9h (36HN) et le reste en HS soit 0.6X1h50 (car de 36heures normales à 37h50 faites = 1h50HS)

Tu comprend ?

 

[stephy2]

En fait on enlève pas seulement les HS le dernier jour. Comme on compte des journées de 9h pour un 45 heures normales (9x5j). Donc faut répartir tes HS sur les 5 jours ( soit 3h/5j) aussi puisque tu fais des journées de 10h50 et non 9h.

 

[flonounou]

La maman note 165 - 9H = 156HN et 7H- 1,50= 5h50 HS donc note 5 ou 6h?

 

[stephy2]

Non on déduit pas heures et jours au réel. Je t'ai donné la formule pour convertir : brut trouvé du ccc / ton brut à toi du contrat = Nb heures à déclarer. Mais comme tu as 2 ccc il faut prendre le brut trouvé des HN et le brut trouvé des HS;

 

[stephy2]

Je précise que ce mois ci tu as 198 heures normales potentielles! 165h ce sont les heures normales mensualisées (44sem X 45h / 12 = 165hn)

 

[flonounou]

Merci pour votre aide, je vais me débrouiller et refaire mes calculs.

 

[stephy2]

Il faut juste comprendre que les heures mensualisées ne sont pas les heures réellement faites dans le mois. Tu ne fais pas 165h par mois. La preuve ce mois ci tu as 189 heures normales travaillées. Il y a des mois où tu auras moins d'heures travaillées et d'autres plus comme ce mois ci!
C'est pour ceci que l'on prend le ccc trouvé pour convertir en heures.

Exemple : si tu avais pris la 1ère sem entière.
Cela ferai :
1ère sem B : 0 HN et 0HS
2ème sem A : 45HN et 1HS
3ème sem B :45HN et 3HS
4ème sem A : 45HN et 1HS
et 2 jours 21h sem B : 18h (2jx9h) et 1.8 HS (0.6x3h)

Cela te fais un total de 153 heures normales. Et sur les semaines 2,3,4 et les 2jours tu n'as pas fait que 12 heures (165h-153) ???
Tu comprends mieux pourquoi on ne déduit pas sur les heures mensualisées. D'où la conversion en heures avec le ccc trouvé!!