calcul mensualisation

[Sangel]

Bonjour,
Cela fait bien longtemps que je n'ai pas eu à calculer une mensualisation sur 50h et là j'ai vraiment beaucoup de mal. Je commence en janvier 2025.

Voici mes calculs en brut :
J'ai donc 22 semaines à 44h x 5,70€ x 22 semaines /12 = 459,80€ x 0,7812
puis 22 semaines à 50 h x 5,70€ x 22 semaines / 12 = 522,50€ x 0,7812
Je rajoute la majoration tous les mois 1,43€ x 5h sur les semaines à 50h, soit 7,15 pour 5 heures (je préfère ne pas les mensualiser merci.)

donc pour janvier 2025 :
sur le mois j'aurais : 459,80 + 522,50 + 14,30 HM = 996,60 x 0,7812 = 778,54

ou est-ce que je dois calculer les heures majorées à part avec le taux de cotisation à 0,8943
soit : 459,80 + 522,50 = 982,30 x 0,7812 = 767,37
puis : 14,30 x 0,8943 = 12,78

Merci beaucoup pour votre retour.

 

[Griselda]

Attention si l'exonération de cotisation sur les HS est déjà calculée le PE ne devra pas utiliser ces montants nets là en faisant la déclaration PAJEmploi car cette dernière la recalcule.

Perso je propose des chiffres SANS l'exonération en précisant aux PE qu'après validation du salaire net PAJEmploi va recalculer le montant net definitif à me verser.

 

[Sangel]

Attention si l'exonération de cotisation sur les HS est déjà calculée le PE ne devra pas utiliser ces montants nets là en faisant la déclaration PAJEmploi car cette dernière la recalcule.

Perso je propose des chiffres SANS l'exonération en précisant aux PE qu'après validation du salaire net PAJEmploi va recalculer le montant net definitif à me verser.

C'est ce qui me semble le plus logique aussi. Merci de me l'avoir confirmé.

 

[stephy2]

Bonjour,Alors votre mensualisation est fausse. Et vous n'avez pas le choix d'intégrer vos HS dans votre mensu. Car vous ne pouvez pas avoir des HS tous les mois. Cela doit être occasionnel seulement!De plus les HS sont au minimum majorées de 10% et non au tarif que les heures normales.Allez voir sur Pajemploi pour vérifier mes dires! Voici un extrait :
"Si le nombre d’heures complémentaires effectuées par l’assistant maternel, à votre demande, excède ⅓ de la durée des heures complémentaires prévues au contrat de travail, pendant 16 semaines consécutives, alors les parties doivent se rencontrer afin d’échanger sur les modalités d’organisation du travail.
Les heures complémentaires, peuvent donner lieu à une majoration de salaire, sur décision écrite des parties prévue dans le contrat de travail."

Heures majorées​

Ce sont les heures effectuées au-delà de 45 heures par semaine, dans la limite de la durée maximale de travail.
Le taux de majoration applicable est déterminé par les parties et précisé dans le contrat de travail. Il ne peut pas être inférieur à 10%."

Pour votre mensu :
22 sem X 44h X 5.70 / 12 = A
22 sem X 45h X 5.70 / 12 = B
22 sem X 5h X taux majoré (10% ou+) = C
A + B + C votre mensu brute

Et Griselda a raison sur l'exonération des HS par rapport à Pajemploi, il ne faut pas la calculer avant sinon les pe vous paieront 2 fois l'exonération puisque Pajemploi l'additionne au montant net déjà!

 

[Griselda]

Euh, aucune loi n'empeche d'avoir des HS recurrentes.
Ce sont les HC qui ne doivent pas être recurrentes.

 

[stephy2]

Les HC et HS sont sur la même ligne. Pajemploi ne fait pas la différence si ce sont des HC ou HS. Elles sont exonérées toutes les 2, c'est pour ceci qu'il a qu'une seule ligne sur le bulletin de salaire!

 

[Sangel]

Bonjour stephy2,

Mon choix est de ne pas mensualiser les heures majorées, et j'applique bien une majoration dessus lorsqu'elles seront effectuées.

 

[Griselda]

Oui, les HC et HS sont sur la même lignes et seront toutes 2 exonérées, majoration comprise, de cotisation.
Mais il est faux de dire qu'on serait obligé d'integrer les HS au calcul du salaire car elle ne pourrait pas avoir tous les mois des HS, qu'elles ne devraient être qu'occasionnelles.
Il y a confusion.

PAJEmploi ne s'occupe pas de savoir si les HC et HS sont occasionnelles ou pas.
Elles doivent être déclarées.

Mais légallement il n'y a bien QUE les HC qui ne peuvent pas être recurrentes car alors c'est une fraude tant en tant qu'employeur (qui ce faisant se soustrait à l'obligation de garantir le salaire d'heures recurrentes, que le salarié peut aller réclamer au tribunal, aucun rapport avec PAJEmploi) qu'en tant que salariée (qui en les acceptant fraude le fisc car elles ne rentrent pas dans le calcul d'impots et là c'est le fisc qui pourra faire un redraissement surtout si l'AM ne peut pas prouver qu'elle a demander à faire integrer ces HC recurentes dans un Avenant).

A l'inverse les HS, si on sait qu'elles vont être recurrentes alors oui il est mieux de les integrer de façon à ce qu'elles soient garantie d'être payées puisqu'elles ont été "reservées", néanmoins il faudra donc bien les déclarer chaque mois, de façon recurrente donc, pour que l'éxonération soit prise en compte. Les HS peuvent être recurrentes.

 

[stephy2]

Et je parle en connaissance de cause car j'ai eu une maman infirmière il n 'y a pas longtemps. Tous les mois j'avais des HC/HS. Lui ai dit attention il ne faut pas dépasser 1/3 du tarif brut sur 16 mois. M'a dit pas de problème j'en suis pas là!
Bingo! Quelques mois plus tard, elle me dit qu'elle est bloqué et ne peut pas valider la déclaration et que si cela se reproduisait le mois prochain elle n'aurai plus le cmg. Lui ai dit que je l'avais prévenue! Du coup nous avons refait une autre mensualisation!

@Sangel : faites comme bon vous semple. Ce n'est pas mon problème.
Mais vous n'aurez jamais la même mensu du coup ? (et cela ressemble à du réel). Et surtout vous allez mettre toutes les heures (normales et HS) sur la même ligne alors et aucune sur la ligne HC/HS ? OK mais attention car vous n'aurez jamais le même nombre de jours et d'heures mensualisées! Vérifier bien à chaque fois que le montant ne dépasse pas!

 

[Griselda]

Légalement on peut choisir d'integrer ou non les HS recurrentes, ce d'autant plus que même si au contrat on a stipulé qu'il y aurait des HS le salarié reste libre à tout moment de refuser de les faire.

 

[stephy2]

Légalement on peut choisir d'integrer ou non les HS recurrentes, ce d'autant plus que même si au contrat on a stipulé qu'il y aurait des HS le salarié reste libre à tout moment de refuser de les faire.

Oui effectivement. Si elle n'a pas envie de les faire certains jours libre à elle!

 

[Griselda]

@stephy2 si le nombre d'heures normales déclaré chaque mois est inferieur à un temps plein alors on peut penser que sur cette ligne HC/HS les heures sont des HC et non des HS, surtout si elles ne sont pas négociées avec elles aussi une majoration.
En effet les HC recurrentes, c'est à dire au delà de 16 semaines, doivent être ou cessées ou integrer dans une nouvelle mensu.

Mais pas les HS

 

[Griselda]

Par contre perso, un PE qui souhaite que je lui reserve plus de 45h/sem alors je lui demande de l'integrer à mon salaire mensuel pour avoir la garantie d'être payée sur tout le temps reservée.
Bien sur le PE peut vouloir autrement mais je ne suis pas obligée d'accepter.

 

[stephy2]

La façon de Sangel, je les fais exceptionnellement avec un parent car la maman était hospitalisée et j'ai dû avoir l'enfant tout le mois de juillet alors que je ne l'avais pas pendant toutes les vacances scolaires. Je savais que je ne pouvais pas mettre autant de HC/HS donc j'ai calculé moi même et j'ai mis le montant net déclaré que je devais toucher. Mais j'ai dû changer les heures mensualisées et les jours bien évidemment!

 

[Sangel]

Je vais faire mon calcul comme suit pour les semaines à 50h : 22 semaines x taux horaire brut x 50h / 12 et tous les mois je rajouterai la majoration. Rien d'illégal dans ce calcul et comme dit plus c'est mon choix, je n'ai pas besoin de faire comme tout le monde.
Griselda à répondu à ma question, merci pour les autres réponses.
Bon week-end

 

[stephy2]

Si les parents ne risquaient rien, pourquoi ne pas faire des petits contrats par exemple de 20h et le reste en HC/HS!! C'est tout benef pou l'am pour les impôts car ces heures là sont plus avantageuses!
OUI @Sangel vous avait raison. Faites comme bon vous semble!

 

[stephy2]

bon week end également.