calcul de mensualisation

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saso

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12 Septembre 2022
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Bonjour, mesdames
Je reviens vers vous pour que vous m'aidiez à calculer une mensualisation pour un contrat de 46 semaines travaillées, 2 semaines à 39 heures et 2 semaines à 47 heures. Merci de votre réponse
 

Tout d'abord il faudra bien préciser au contrat quelles seront les semaines à 47h et celles à 39.
Admettons si c'est une semaine sur 2 et bien on établira par écrit
semaine pair à 47h selon tel type d'horaire
semaine impair à 39h selon tel type d'horaire
et préciser aussi tous les jours de la semaines concernés.

Si c'est une semaine sur 2 et qu'il y a exactement 23 semaines à 39h et 23 semaines à 47h, c'est plus simple.
Il suffit de faire:
39h/sem X 23sem/an /12 = 74.75h/mois plus
45h/sem X 23 sem/an / 12 mois = 86.25h/mois soit
86.25 + 74.75h = 161h NORMALES/mois PLUS
2HS/sem X 23 sem/an / 12 mois = 3.83HS/mois
161h X taux horaire normale = A
3.83HS X taux horaire HS (normales + majoration d'HS souvent à 25% mais minimum 10% en tout cas, à préciser) = B
A + B = salaire mensuel ne tenant compte QUE des semaines prévues d'accueil.
Important de préciser aux PE qu'en AI ils devront en plus de cette mensu regler les CPs au mois de juin.

Une juriste il y a peu disait que nous ne devions pas avoir plusieurs types de semaines mais qu'en prime des HS même inclues et prévues au contrat ne pouvaient ensuite pas être imposées au salarié.
Que dans un cas comme celui ci elle proposerait aux PE, en tant que juriste, de proposer à l'AM un contrat 45h/sem sur les 46semaines/an et ne regler les HS en plus que quand elles ont eut lieu, sur demande à chaque fois bien sur.
Suis pas sur que ce soit si pertinent, perso si j'engage ma dispo sur 47sem j'entends bien que ma mensu les prevoits dès le départ ainsi elles me sont regler même si le PE change d'avis.

Il faudra aussi préciser au PE que les HS seront reglé un peu plus cheres encore car elles sont aussi soumise à exonération de certaines cotisations salariales que la PAJE calculera (cela représente, de memoire 11.6%)
 
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