Calcul CP fin de contrat

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SharpixX

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1 Novembre 2022
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Bonjour à toutes,
Je suis dans une impasse.
Mes PE me licencient.
On a débuté le contrat le 15 mai 2023 en année complète. Le 4 septembre 2023, nous avons fait un avenant et nous sommes passés en année incomplète à 45 semaines.
Mon préavis se termine le 17 février.

Donc j’ai des CP en année complète et en année incomplète à me faire payer.
Pour l’année complète il y a donc 3 mois complets et pour l’année incomplète il y a 21 semaines.

Je connais le calcul pour les CP en année incomplète, mais comment est ce que je calcule pour l’année complète ?

Merci d’avance pour vos retours ! 😊
 

pour les CP acquis il y a 2 périodes à calculer pour le contrat en année complète
du 15 au 31 mai
du 1er juin au 3 septembre

avez vous dès enfants âgés de moins de 15 ans au 30 avril ?
Si oui combien ?
 
1ère période
Du 15 au 31 mai 2023

2,5 jours / 27 jours ouvrables x 15 jours ouvrables travaillés = 1,39 = 2 jours ouvrables ouvrables acquis

Tu compares maintien de salaire et 10% des salaires bruts perçus
tu retiens le montant le plus avantageux des deux pour l'AM

Salaire brut / 26 x 2 jours = maintien de salaire

Salaire de mai x 0,1 = 10%
 
Je n’ai pas d’enfants.
Ensuite on a enchaîné avec l’année incomplète et j’ai eu 2 semaines en novembre et 1 en décembre
 
Pour la période du 1er juin au 3 septembre 2023

5 jours ouvrables acquis pour juin et juillet (2,5 jours x 2 mois complet)
0,83 jours pour Août
= 6 jours ouvrables acquis

Tu refais les 2 calculs comme pour la 1ère periode et tu retiens le montant le plus avantageux des 2

ensuite tu additionnés les 2 résultats retenus que tu devras rajouter au montant trouvé pour la dernière période

idem pour les jours de cp à déclarer
2 + 6 + 14 = 22 jours de cp à déclarer
 
pour la dernière période de référence
Du 1er septembre au 17 février

Pour le maintien de salaire
21 semaines / 4 x 2,5 jours = 13,125
= 14 jours ouvrables acquis
= 2 semaines complètes + ...heures du lundi + ....heures du mardi
= .... heures x taux hotaire brut
= ....€


Pour les 10%
Salaire de septembre à février x 0,1 = 10%

Attention ⚠️
avant de calculer la dernière période d'acquisition des cp avec les 10%
Tu dois d'abord
Calculer le salaire de février avec le ccc
Calculer la régularisation de salaire
Car le montant de la régularisation rentre en compte dans le total des salaires bruts perçus
 

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