Calcul CP contrat périscolaire

[lilima]

Bonjour,

J'ai lu des articles sur internet et plusieurs posts sur les forums mais ce n'est toujours pas clair !!

J'ai commencé un contrat périscolaire en septembre 2022 en année complète : 36 semaines à 9h et 16 semaines à 45 heures.

Au 31 mai, comment caluler mes congés acquis et à me faire payer (si j'ai bien compris, si la méthode des 10% est plus avantageuse car j'ai fait des heures supplémentaires) ?

Je vous remercie.
Bonne soirée

 

[bidulle]

pour être sûr de la méthode la plus avantageuse, il faut comparer les 2.

les 10% peuvent être plus avantageux en cas d'heures supplémentaires mais ça dépend de leur nombres.

 

[stephy2]

Bonjour
Mais vous êtes en année complète. Avez vous pris des congés entre sept et là ? Et si oui avez-vous déduits avec le ccc ??

 

[assmatzam]

Bonjour

Les parents n'ont pas de cp à rajouter et donc à payer car votre contrat est en année complète

Ce n'est que pour les contrats en année incomplète qu'il y a paiement des cp acquis

Cependant vous devez faire le point sur le nombre de jours ouvrables acquis pour savoir ce qui doit être maintenu en salaire au moment de la prise et ce qui devra être deduit

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Il faut bien sûr faire le point au 31 mai entre les deux méthodes de calcul prévus par la ccn, c'est utile, même en année complete, car souvent on l'oublie la méthode des 10% en AC est avantageuse à n2 et lorsqu'il y a des HC ou Hs non prévues au contrat.
Donc faites le point et si la méthode des 10% est plus avantageuse, les employeurs verseront la différence par jours de cp posés lors de la pose de vos cp.

 

[lilima]

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Pour un autre contrat, je fais une semaine à 4 jours et une semaine à 5 jours.

Du coup pour calculer le nombre de jours ouvrés de congés acquis, je fais la moyenne soit 4,5 jours (ce qui ferait 21 jours ouvrables x 4.5 jours travaillés / 6) ?

D'avance merci.

 

[assmatzam]

Vous êtes aussi en année complète pour ce contrat ?

 

[GénéralMétal1988]

Non pas de moyenne comme ça.
1 semaine compte pour entière si le planning le prévoit.

 

[lilima]

Pour plus d'informations :
- contrat en année incomplète sur 45 semaines commencé en septembre 2022
- de septembre 2022 à février 2023 : 4 jours par semaine
- à partir du 1er mars 2023 : avenant avec augmentation d'heures pour faire 1 semaine à 5 jours et 1 semaine à 4 jours.

Merci

 

[GénéralMétal1988]

Ok tu as 21 jours acquis ? Pas d'enfants de moins de 15 ans ? Le roulement des semaines est alterné ?

 

[lilima]

J'ai bien acquis 21 jours ouvrables = (33 semaines travaillées x 2.5) /4
Mes enfants ont plus de 15 ans.
Le roulement des semaines est alterné (même si parfois je fais un mercredi en plus -compté en heures supp- sur une semaine de normalement 4 jours).

 

[GénéralMétal1988]

Alors perso voici le calcul que je fais dans ce cas .
Je regarde les dates de mes congés et le roulement correspondant.
Car évidemment ça change tout..
Là clairement tu as 21 jours acquis soit 3 semaines complètes, et 3 jours .
Donc là solution est soit 2 semaines À + 1 semaine B + 3 jours B
Ou l'inverse.
J'additionne le nbre d'heures que je multiplié par le taux horaire brut et c'est la somme que l'employeur me devra.

L'autre solution est de faire la moyenne hebdomadaire.
45 semaines font 22 semaines A + 23 semaines B ou l'inverse
Si on part sur l'exemple 1, pour 8h accueil jours (exemple ), on aurait 36 h semaines À et 40h semaine b.
(22 s x 36h ) + (23 s x 40h) /45s= 38.04h accueil hebdo en moyenne.
21/6 x 38.04h x taux horaire brut.

Je marche pour la première option, expliquée plus haut, plus conforme à la CCN je trouve, et plus particulièrement dans ce cas.

 

[lilima]

Merci GénéralMétal1988 mais les 21 jours sont les jours ouvrables acquis.
Les congés doivent bien être payés en jours ouvrés ? C'est ce nombre de jours que je ne sais pas comment calculer.

Bonne soirée

 

[GénéralMétal1988]

La réponse est donnée . Dans les exemples il s'agit bien de jours ouvrés.
Relis bien tout .

 

[lilima]

Ah oui, ça y est, j'ai compris !! Il m'aura fallu de temps

Merci beaucoup.