Calcul cour de cassation

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violetta

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5 Juillet 2022
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1 198
Bonjour.
J'ai besoin d'un éclaircissement concernant le calcul de la cour de cassation.
Concernant les heures potentielles du mois, ça c'est ok pour moi.
C'est pour les heures réellement travaillées que j'ai un doute :
Est-ce-que je dois considérer comme " réellement travaillées " les jours de cp acquis du mois concerné ?
Merci et bonne journée à toutes.
 

Oupsss, je reviens sur mon post.
Je me mélange les pinceaux.
Je voulais dire pour calculer le nbre d'heures d'heures d'absence ,nous sommes bien d'accord que ne sont pas comptabiliser les heures des jours de cp acquis?
 
Bonjour.
J'ai besoin d'un éclaircissement concernant le calcul de la cour de cassation.
Concernant les heures potentielles du mois, ça c'est ok pour moi.
C'est pour les heures réellement travaillées que j'ai un doute :
Est-ce-que je dois considérer comme " réellement travaillées " les jours de cp acquis du mois concerné ?
Merci et bonne journée à toutes.
Bonjour Violetta,
Pourquoi penser aux congés ?
Le calcul de la Cour de Cassation est utilisé lors d'une absence et les congés n'ont rien à voir là.

EX: 1 semaine d'absence en Juin soit 40h.
1/ Il faut calculer combien d'heures vous auriez travaillé tout le mois de juin si vous n'étiez pas absente, ce nombre est A.
2/ Prendre le salaire mensualisé et le diviser par A, on aura le taux horaire de Juin soit T
3/ on fait 40h x T : montant de l'absence, à déduire du salaire de Juin

Voilà mon avis
 
Bonjour yayou.
Je dois calculer avec le calcul de cassation pour une fin de contrat en cours de mois.
Les heures de cp sont considérées comme travaillées, n'est ce pas ? (donc non comptées en heure d'absence)
Bon je crois que je suis en train de me faire des noeuds dans le cerveau.
Sinon, je crois savoir maitriser le calcul...enfin, jusqu'a aujourd'hui lol
 
Bonjour,

Le congés acquis ne sont pas comptabilisés en absence car ils sont rémunérés et ils sont du travail effectif, contrairement aux congés non acquis qui doivent être comptabilisés en absence.
 
Bonjour pioupiou.
C'est bien ce qui me semblait, ça parait tellement évident mais bon, parfois le doute s'installe.
Merci!
 

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