Besoin de vôtre aide

[Supernounou3]

Bonjour a vs toutes et ts, j'ai une question concernant la regul, comment les p.e peuvent déclarer cette regul ? Doivent ils la déclarer avec la mensu ?? Je suis a 1 an de contrat avec une famille et nous sommes en plein calculs de la régularisation des heures...
Merci pour vos future réponse

 

[kikine]

oui c'est du salaire, a déclarer en hc

 

[GénéralMétal1988]

La régularisation en HC ? Es tu sûre de ca kikine ?

 

[noounouc]

Bonjour,

sauf si vous avez une clause spécifique dans votre contrat la CCN ne prévoit aucun paiement au moment de la régularisation annuelle. La CCN prévoit qu'en fin de contrat toutes les régularisations sont ajoutées et ce n'est qu'à ce moment qu'il y a paiement s'il est en faveur de l'AM.

 

[Griselda]

Pour moi oui j'aurais dit pareil: déclaration en HC

 

[kikine]

La régularisation en HC ? Es tu sûre de ca kikine ?

sûre non mais c'est logique dans le sens où c'est une régul annuelle (elle précise bien 1 an) et par conséquent si il y a régul + c'est que des heures ont été faites sans être payées dans la mensu donc en + du contrat...

 

[GénéralMétal1988]

Je distingue deux cas, les heures qui entrent dans la régularisation de salaire, en comparant mensu et heures travaillées.
Je ne crois pas que malheureusement (je suis pour) ces heures soient assimilées à des HC..


Et les heures non prévues, du type, une demande de travail sur une semaine d'absence programmée qui oui là si on attends la date anniversaire vont passer dans tous les cas, en HC.

 

[assmatzam]

Bonjour

Je pense que ces heures sont des heures normales
car c'est simplement la différence entre les heures payées et les heures travaillées

Car les heures complémentaires et supplémentaires sont payées au moment où elles sont effectuées

 

[noounouc]

Pour moi la question ne se pose pas ... sauf si c'est la fin du contrat et à ce moment là je les mettrais avec les heures normales.
Les heures faites en plus de celles prévues au contrat se paient en HC le mois où elles sont faites.

 

[Supernounou3]

Je vous remercie a toutes pour vos réponses. Mais au final je fais quoi ? Je ne suis pas en fin de contrat avec cette famille, étant donné qu'avant la nouvelle ccn c'était fait en fin de contrat, et maintenant la regul doit ce faire a la date d'anniversaire de chaque contrat... Donc on en fait quoi de ces heures en plus qui ont été faite mais pas étaient payés

 

[Titine15]

Il faut garder vos calculs et l'année prochaine refaire une régule et ainsi de suite tous les ans. Elles se compensent entre elles ce qui n'est pas à notre avantage mais malheureusement c'est ainsi avec la nouvelle ccn

 

[Sandrine2572]

Tout a fait exact titine15

Si par exemple pour l année de contrat qui se termine vous avez 60 h en plus travailler et que a la prochaine régule vous avez 20 h en moins travailler il viendrons de déduire des 60 h , il restera 40 h , ainsi de suite jusqu'à la fin du contrat

 

[Titine15]

Sandrine2572

 

[assmatzam]

Bonjour

Si vous n'avez pas mis de clause supérieure à la CCN dans vos contrats vous devez vous référez à ce que dit la CCN

Le calcul de la régularisation de salaire sera effectuée à date anniversaire contrat et à chaque avenant modifiant la mensualisation et ou le nombre d'heures.
mais le paiement n'interviendra qu'en fin de contrat

Si N1 il y a 5 heures à regulariser
Si N2 vous avez 10 heures de trop
Si N3 il y a 8 heures à régulariser

Le montant de la régularisation de salaire sera de

5 -10 + 8 = 3 heures

 

[assmatzam]

Alors qu'avec la clause sup vous auriez eut 13 heures

 

[Supernounou3]

Ok super c'est bcp plus clair... Merci bcp a vous toutes
Je me suis fait avoir depuis des années par mon rpe qd je demandais le calcul de la regul en fin de contrat, la reponse etait tjrs "si pas d'heures sup et que l'enfant a tjrs était là vous n'avez pas de regul"
Mes collègues mon montrés que mon rpe avait tort et que j'ai été bien cruche de leur faire confiance...
Après bien fait pour moi aussi de ne pas avoir compris tt le ccn

 

[assmatzam]

Attention la CCN ne prévoit de régularisation de salaire qu'en année incomplète

Si vous souhaitez en faire une pour un contrat en année complète Il faudra le mettre aussi en tant que clause supérieure à la convention collective

 

[GénéralMétal1988]

Ne vous jetez pas la pierre, là régularisation de salaire c'est simple et compliqué à la fois, encore une clause à négocier et surtout à bien expliquer.
Ceci dit, aucune fiche, aucun calcul n'est officiel, tous les RPE n'ont pas les mêmes, ni les dreets (qui pourtant ont des fiches mais pas les mêmes selon les départements). Ensuite les fiches les modèles c'est bien ' mais encore faut il savoir quels chiffres y inscrire !

Pour avoir accompagner une collègue récemment je peux vous dire que c'est un beau bazard et que nous sommes toujours lésées en cas de souci.

 

[Supernounou3]

Assmatzam je suis quand année incomplète depuis des années sur 45 semaines