Avenant contrat année complète en année incomplète

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MaggiePoppins

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1 Février 2023
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Bonjour,

Je viens demander de l'aide concernant un contrat commencé en mars 2022 en année complète, 4 jours par semaine et 39 heures par semaine.

La maman souhaitant faire un avenant pour passer de 4 à 5 jours de garde et donc passer de 39 à 48 heures par semaine.
J'ai dis OK, pas de souci.
48h étant le max accordé, je calculera le taux horaire normale sur 45h puis taux majoré pour les 3h restante.

Mais, étant donné que nous ne pouvons dépasser les 2250 h par an, je vais lui proposer de passer en année incomplète.

La maman a trois semaines en juillet de vacances alors que mes 3 semaines de vacances à moi sont en août. L'année dernière déjà, je n'avais pas eu la petite courant juillet et on était resté sur une année complète, car la maman ne savait pas pour ses congés.

Bref, je vais donc lui proposer de partir sur 44 semaines, pour rentrer dans les clous et être logique au vu de ses congés finalement.

Ma question est concernant les congés payés.
En année complète, je les prenais par anticipation. Au 31 mai, j'ai acquis 30 jours dont 13 pris par anticipation. Il m'en reste donc 17.
Comment effectuer le calcul de ces congés vu que début juin, on démarrera sur une année incomplète ?

Merci d'avance 😊
 

Bonsoir le mieux est de les solder tout simplement. Paiement des 17 jours lors du passage en Ai.
Formule pour le faire sur un contrat AC.
Mensu brute X nbre de jours acquis/ 26.
Ainsi vous repartez de 0. Les prochains cp se paieront en juin2024.
 
Moi aussi je ferai comme Metal paiement des 17 jours en juin et repartir à 0 pour l année incomplète.
 
La maman va peut être, pour ne pas avoir à sortir une grosse somme en juin, vouloir resté en année complète.....dans ce cas ça simplifiera les choses.
 
Non, la somme des CP restant sera à verser en mai. Puisque on commencera en juin sur année incomplète et on repartirait à zéro côté CP.
D'après le calcul, on avoisine les 343 euros pour 17 jours.

Je l'ai déjà prévenu qu'elle aurait à solder les congés restant.

Elle a besoin de passer à 5 jours vu que le papa a changé de travail donc la question ne se pose pas.
Après, libre à eux de trouver une solution de garde pour une journée par semaine, mais heureusement ce n'est pas le profil de parents à chipoter pour gratter quelques euros... 😉
 
Je reviens vous demander des précisions concernant cet avenant.

J'ai donc calculé fin mai, les congés payés restant à solder pour qu'en juin, on démarre sur une année incomplète.

Mon souci : pour la déclaration Pajemploi, on note bien :
- les heures mensualisés
- les jours mensualisés
- nombre de jours CP
- salaire net (comprenant le salaire de base mensualisé + montant des CP)

Ma question est faut-il convertir les jours de CP en heure ? Sur mai, nous somme toujours en année complète et ce montant correspond aux acquis à solder.

Sur Pajemploi, ils disent bien qu'on ne convertie pas en année complète. Et est-ce-qu il faut remplir le montant des CP avec le salaire de base ou les placer dans la case indemnités des CP sachant qu'il ne s'agit pas d'une fin de contrat ?

Et je ne voudrais pas qu'on dépasse les 2250 pour ce genre de faute...

Merci à ceux ou celles qui pourront me répondre.
 
la il faudra bien les déclarer ,puisque soldés
sinon cela ne passera peut etre pas et vous dépasserez le plafond
a déclarer comme pour une année incomplete
 
D'accord merci.
La conversion des jours de CP donne 111 heures + heures mensualisés 159 cela donne un total de 270 heures.

Merci bien pour vos précisions 🤗
 

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