Aide déclaration CP

[GénéralMétal1988]

Pour la deuxième année il faut ajouter le nbre de semaines acquises la première année est ce le cas ?
Sans calcul des vrais CP dus la première année on ne peut pas calculer la méthode du 1.10e

 

[Arkrog]

Bonjour,
Elle a travaillée 44 semaines sur la période de référence MAIS il faut rajouter les semaines acquise N-1 à savoir 2.5 semaines soit : 44 sem + 2.5 sem = 46.5 semaines / 4 X 2.5j = 29.06 SOIT bien 30 jours acquis

Combien d'heures fait elle par semaine ?
Pour le maintien vous faites simplement : 5 sem X Nb d'heures X 4.6083 brut

Et la méthode 2 me parait fausse!!

Mais j'ai déjà rémunéré Jan 23 à Mai 23... pourquoi est-ce que je devrai rajouter 2.5 semaines...

Le nb d'heures par semaine est variable, mais en moyenne elle fait 33.8H par semaine

Pour la méthode 2, c'est bien 10% de la somme ? soit 1/10ème..

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Comme je vous l'ai expliqué on compte les cp acquis comme des semaines assimilées dites travaillées.
C'est la loi, elle est la même pour tout le monde, sauf que si vous, vous avez un contrat classique avec maintien de salaire vous ne vous en rendez pas compte mais en realité votre salaire est composé de 47 semaines de travail + 5 semaines de cp.

En année incomplète, les semaines de cp acquises sont à inclure dans le total des semaines travaillées pour la période suivante.
en gros on acquiert des cp sur les semaines de cp (vous aussi).

Là, en plus, je vois que sur 43 semaines d'accueil programmées il y a 44 semaines travaillées, il faut déjà penser à çà pour la régularisation de salaire (autre chose que les cp), pour la fin de contrat.

Donc sans savoir combien de jours de cp votre am avait réellement acquis au 31 mai 2023, il est difficile de faire un calcul juste.
La somme dûe étant à inclure pour la méthode des 10eme.
Certes il ne s'agit pas de grosses sommes, mais 20€ ou 30€ c'est sympa

 

[Arkrog]

Merci pour toutes les réponses !

Concernant les 44 semaines travaillées, c'est normal.
On fait des contrats avec la nounou de Janvier à Décembre (pas de Juin à Mai).
En 2023, le contrat était de 44 semaines.
En 2024, le contrat est de 43 semaines (mais avec un peu plus d'heures en moyenne par semaine qu'en 2023 pour maintenir son salaire NET).

En tout cas, merci encore pour toutes vos réponses, je vais tirer tout ça au clair !

 

[MaggiePoppins]

L'année de référence est de juin à mai pour tout le monde...
Et pas de janv à décembre ou de date de contrat à date...

 

[Arkrog]

L'année de référence est de juin à mai pour tout le monde...
Et pas de janv à décembre ou de date de contrat à date...

J'avais bien compris la période de référence

 

[GénéralMétal1988]

Euh, non ce n'est pas normal du tout.
Si votre contrat à débuté en janvier et qu'il prévoit 4' semaines d'accueil, alors, au bout des 12 mois (principe de la mensualisation), il doit y avoir exclusivement 44' semaines travaillées à la date anniversaire.
Donc si vous voulez avoir 43 semaines d'accueil, c'est 43, et pas 44 et on n'augmente pas le nbre d'heures hebdo pour compenser quoique ce soit, sans passer par un avenant et par conséquent une nouvelle mensualisation.

J'ai l'impression qu'il y a beaucoup de confusion dans la compréhension de la mensualisation en année incomplète.
il ne faut pas confondre date anniversaire du contrat et période de référence.

 

[Arkrog]

Premier Contrat de Jan 23 à Déc 23 : 44 semaines prévus
Deuxième contrat de Jan 24 à Déc 24 : 43 semaines prévus

On me demande calculer le nb de semaines travaillées sur la période de référence (Juin 23 à Mai 24).
Je tombe sur 44 semaines.

La période de référence a la moitié des mois sur le premier contrat (44 semaines) et la seconde moitié sur le deuxième contrat (43 semaines).

Et bien évidemment, nous avons fait un avenant au contrat (pas un second contrat). Sauf qu'avec une semaine en moins, la nounou n'était pas satisfaite (ce qui est compréhensible). En accord avec elle, on avait augmenté le nombre d'heures sur l'année pour qu'elle retrouve son salaire.

 

[GénéralMétal1988]

Je comprend bien, mais je trouve quand même curieux d'avoir 44 semaines travaillées sur la période de référence.

 

[Arkrog]

Je ne sais pas quoi vous dire... je viens de recompter et c'est bien 24 semaines entre juin 23 et Déc 23 et 20 semaines entre Jan 24 et Mai 24..

En sachant que sur le contrat 2023 de 44 semaines, la nounou a bien travaillé 44 semaines entre Jan 23 et Déc 23, pas plus pas moins.

 

[stephy2]

Si votre contrat a été modifié avec 43 semaines travaillées, et que votre AM a travaillée 44 semaines, vous devez lui payer la semaine faite en plus!

 

[GénéralMétal1988]

@Stephy, non la régularisation de salaire sera calculée au 31 décembre 2024.

Partez sur 44 semaines travaillées puisque c'est le compte que vous trouvez, vous y ajouterez le nbre de semaines acquises sur la période 2023, début du contrat au 31 mai 2024.

 

[stephy2]

Ah oui @GénéralMétal1988. Je croyais que c'était la date d'anniversaire aussi!

 

[Arkrog]

@Stephy, non la régularisation de salaire sera calculée au 31 décembre 2024.

Partez sur 44 semaines travaillées puisque c'est le compte que vous trouvez, vous y ajouterez le nbre de semaines acquises sur la période 2023, début du contrat au 31 mai 2024.

Oui je vais faire comme ça... Merci pour le temps accordé et toutes vos réponses !


Et du coup, dans les cases à compléter sur Pajemploi.... on met le nb d'heures mensualisées + nb heures CP ou juste nb heures mensualisées ?

Sur Pajemploi, c'est écrit de bien inclure les heures de CP en plus des heures mensualisées mais quelqu'un a dit l'inverse tout à l'heure..

 

[MaggiePoppins]

Justement, moi-même je ne sais plus car normalement on doit mettre le total (heures mensualisés + heures converties des CP) mais l'année dernière les PE ne pouvaient pas mettre dans la case 300 ou 400 h et du coup n'ont déclaré que les heures mensualisés, d'où ma question.

 

[GénéralMétal1988]

Si pajemploi dit il faut faire !
En tour cas c'est ce que font mes employeurs.
Je pense que dans la rubrique je rémunére je déclare mon assmat sur pajemploi vous devriez trouver les explications.

 

[Arkrog]

Oui, je vais être bête et méchant, et appliquer leurs consignes... comme ça si problème il y a, ce sera de leur faute

Encore merci à tous pour votre aide ! J'espère ne pas perdre mes aides cette année...

Belle journée à tous