Tutelle

[Perssiflore]

Bonjour,

J’ai un membre de ma famille (ma tante) qui est handicapé et sous tutelle. Son tuteur était une grande tante et finalement a été changé il y a quelques années par une de mes cousines. J’ai grandi avec ma tante qui vivait chez ma grand-mère, à sa mort il y a eu la mise sous tutelle, nous avons commencé à être éloigné car ma présence n’était pas la bienvenue (une autre de mes tantes qui est la mère de l’actuelle tutrice) qui décidait qui pouvait venir et qui ne pouvait pas !).
Elles ont fait leur petite magouille ma tante et sa fille, ont déménagé avec ma tante et en 15 ans j’ai pu revoir ma tante 5 minutes à un enterrement, choqué de voir qu’elle nous reconnaissait tous à peine !

Bref, j’aimerai savoir ce qu’il est possible de faire afin de pouvoir revoir ma tante, pouvoir passer un peu de temps avec, qu’elle puisse connaître mes enfants entre autre.
Ma mère et 2 de ses sœurs ont essayés de faire appel au juge des tutelles pour que ma tante s’explique sur certaines choses pas très clair …, mais la juge s’est mise du côté de ma tante. Je ne sais pas si moi je peux agir pour demander des comptes et savoir comment vit ma tante depuis toute ces années ? Mais en tout cas j’aimerai la revoir car j’ai grandit avec, j’étais toujours avec elle et voir qu’elle n’a plus aucun souvenir ou presque de nous me fait de la peine
Si vous avez une idée ou si vous êtes passés par là ? Alors je ne pourrai pas directement demander à ma tante chérie, elle m’aime pas, je l’aime pas et nous voir nous donne la nausée… c’est à peu près ça

Merci

 

[tatienounou 31]

Ça m'a l'air compliqué mais je pense qu'il y a une loi pour cela ..c'est de la séquestration elle n'a pas le droit d'empêcher les visites de la famille.
J'ai vu plusieurs cas où la tutelle ou curatelle n'était pas top !!
Se renseigner auprès d'un avocat pour solliciter un droit de visite ou peut être la gendarmerie et y déposer une main courante pour relater les faits.
Bonne chance

 

[Griselda]

Il y avait un reportage il y a quelques jours au sujet des grands-parents qui allaient au tribunal pour obtenir un droit de visite pour leurs petits-enfants. Il était dit que le Juge devait établir si ce droit de visite allait dans l'unique sens de l’intérêt de l'enfant qui reste toujours supérieur. Il en était conclu qu'un juge qui voit au cas par cas ne donne pas satisfaction à tout les coups (environ 50% des affaires seulement je crois).
Ici, si je comprends bien ce n'est pas un enfant mais une personne qui ne peut pas vivre seule donc peut être considéré de la même façon?
Par contre je ne suis pas certaine que la loi prévoit un tel dispositif pour tous les liens de parentés.

 

[Catie6432]

Rapprochez vous d'un avocat.

Si vous avez une protection juridique, vous pourrez déjà avoir un avis. Sollicitez la.

Bon courage dans vos démarches.

 

[Perssiflore]

Merci à vous 2,

@tatienounou 31 non ce n’est pas simple… décès de ma grand mere, héritage tout ça, ma chère tante a fait ses magouilles et fait en sorte que tout ses frères et sœurs n’aient plus aucun lien entre eux et ça a bien marcher !

@Griselda ma tante ne sait pas lire et écrire, mais elle peut vivre seule puisqu’au décès de ma grand mère, elle vivait quand même chez ma grand mère avec son frère lui aussi handicapé (un peu moins qu’elle mais quand même). Elle travaillait, y allait seule en transport en commun. La maison a dû être détruite pour créer de nouveaux immeuble ma chère tante s’est fait construire une maison pour elle, mon oncle et ma tante. Nous ne savons pas d’où sort cet argent (enfin si on suppose qu’elle a pioché dans l’héritage de mon oncle et ma tante…).
Elle leur a fait prendre des assurances vies en ayant mit comme bénéficiaire elle même et ses enfants ! Nous ne comprenons pas comment cela peut être possible dans la mesure où la tante ne sait pas lire déjà et surtout quel intérêt puisqu’ils n’ont pas d’enfant tout les 2 ! Autant qu’ils profitent du peu d’argent qu’ils ont pour faire ce qu’ils veulent…

 

[Perssiflore]

Merci @Catie6432

 

[sisi79]

Je ne comprends pas bien, comment une grande tante peut se servir de l'héritage si ta tante est sous tutelle ?

Je connais la tutelle et ce n'est pas possible, pour toutes démarches il faut en référer au tribunal, la personne tutrice à le droit de faire ce qu'elle veut d'une certaine somme d'argent (200€ par mois, si mes soivenirs son bon) sans accord du juge des tutelles.
La banque est obligatoirement au courant et ne peut pas faire ce qu'elle veut sans l'accord du juge et la demande doit être faite par la tutrice, quand au notaire il ne peut pas non plus faire ce qu'il veut, quand la succession est ouverte il aura les informations et la tutelle sera caduque puisque la personne décédé et la succession suivra son cours

 

[Perssiflore]

@sisi79 non pas la grande tante, ma tante, sa sœur. Ma tante est tutrice de mon oncle (son frère), la grande tante (tante de mes tantes) était tutrice au début de ma tante, mais avec l’âge elle a voulu stopper et c’est donc ma cousine (ma fille de ma chère tante qui est maintenant tutrice). C’est compliquer, je sais.

Je ne sais pas comment tout cela se passe exactement, mais normalement les tuteurs doivent rendre des comptes sur ce qui est fait de l’argent et ça n’a jamais été le cas, ma tante lorsqu’elle a été convoquer chez la juge des tutelles n’avait rien à fournir, a fait sa pleureuse, avait emmener ma tante qui n’ose rien lui dire de peur d’en prendre plein la tête ensuite et donc a dit à la juge que tout allait bien. Donc la juge s’est mise du coter de ma chère tante et n’a pas chercher plus loin.
Qu’elle puisse faire ce qu’elle veut d’une certaine somme… mais je ne pense pas que ce soit que 200€ et encore moins qu’elle rende des comptes ni qu’on lui en demande.

Maintenant j’espère juste que ma tante est bien. Juste envie de pouvoir la revoir.

 

[sisi79]

Passiflor, j'ai été tutrice et non on ne fait pas ce que l'on veut et la banque ne peut pas non plus laisser faire ce que veut la tutrice, tout ça est très réglementé.

Tu peux demander au juge des tutelles un rdv pour avoir des renseignements, peut-être qu'il sera accordé, je vais être brutal dsl mais il ne faut pas penser des choses qui ne sont pas vraies sous prétexte que l'on en veut à une personne, j'en parle en connaissance de cause, j'ai du justifier devant mes frères que j'étais honnêtes et mettre ma mère sous tutelle pour la défendre de mes frères, a laisser une tracé indélébile à jamais. Depuis on ne se voit plus et on ne se verra plus. Toute personne peut demander à être tuteur/tutrice mais ce n'est pas accordé comme ça, il y a une enquête, un dossier à remplir. Oui on rend des comptes au juge et à ceux qui en on font la demande mais sûrement pas à toute la famille. Être tuteur est très lourd, si en plus il faut rendre des comptes à tout le monde, ce n'et pas possible. Les comptes ils sont rendus principalement au juge pusiqu'on ne peut rien faire sans son accord et il ne l'a donne pas pour se servir dans les comptes comme on veut. Tout est sur justificatifs.
S'il a accordé les assurances vies c'est que ta tante était apte à l'accorder sinon il y aurait eu une enquête avec psychologue pour voir l'état mental de ta tante. D'ailleur pour être sous tutelle c'est le point de départ, l'état psychologique de la personne.

 

[tatienounou 31]

J'avais un oncle fortuné que je ne fréquentais pas pour cause d'éloignement géographique et conflits familiaux qui a été sous tutelle sa sœur
(ma tante) c'était proposée mais refusée à cause de son âge.
Une tierce personne étrangère à la famille a été nommée et a fait n'importe quoi ..
Cpte bancaire et assurance vie non géré qui a entraîner des impôts hors normes .
Il a été placé en hepad et la tutelle a laissé la maison à l'abandon elle a été squattée saccagée et vidée !!
C'est honteux de devoir faire confiance à ces personnes désignées de peu de foi

 

[tatienounou 31]

@sisi79
Vous avez tout fait dans les règles mais
je pense que comme dans tout il y des bonnes personnes consciencieuses et des mauvaises.
Malheureusement c'est la loterie

 

[Perssiflore]

@sisi79, ne pense pas que ce que je dis est juste parce que je ne l’entend pas avec… ma tante est réellement mauvaise, ma mère et ses frères et sœurs ont tous laisser l’argent de la maison (leur héritage, la part de leur mère) à mon oncle et ma tante handicapé alors que la plupart ne roulent pas sur l’or !
Lorsqu’il a fallu placer sous tutelle mon oncle et ma tante, ils devaient y aller à plusieurs, dont ma mère, ma tante a annuler le jour prévu et reporter à plus tard. Sauf que manque de pot ma mère a croiser ma tante avec une autre de mes tantes au tribunal et elles venaient de faire le dossier !
Pour l’assurance vie, quand on ne sait pas lire, pas écrire, aller faire un gribouillis pour signer ça va, c’est comme si tu mettais le papier sous le nez d’un enfant de 3 ans. Je ne vois pas comment elle peut comprendre et y voir un intérêt. Puis une assurance vie pour quoi ? N’ayant pas d’enfant c’est assez absurde, autant les laisser profiter de leur argent et non pas faire ça pour empocher cet argent à leur décès, non ?

 

[sisi79]

Il y a aussi des organismes qui proposent des tuteurs /tutelles, c'est payant et surtout quand ils ont leur nez dedans on a plus le droit de dire quoi quence soit et pour récupérer la succession c'est encore plus difficile.

 

[Perssiflore]

@tatienounou 31 je pense comme toi, il y a des bonnes et mauvaises personnes. Et je pense qu’il y a des failles de partout. La mise sous tutelle aurait dû être mieux discuter sur qui désigner, quitte à prendre quelqu’un de l’extérieur si pas d’accord.
En tout cas concernant ma propre famille alors non, rien ne va avec cette tante, et dans sa façon de gerer

 

[Perssiflore]

Honnêtement @sisi79 la succession je m’en fiche. Ils ne sont pas riche du tout, et c’est pour ça que je dis que le peux qu’ils ont, ma tante ferait mieux de les laisser se faire plaisir à eux plutôt que de leur avoir fait prendre une assurance vie !
Leur argent je ne veut pas, mais j’aimerai que pour ce qu’ils leur restent d’années à vivre ils puissent vivre leur vie correctement.

 

[sisi79]

Passiflor je ne dis pas le contraire, si ma mère a été sous tutelle c'était pour la protéger et qu'elle finisse sa vie tranquillement, nos problèmes familiaux ont été très loin.
Le mieux serait que toute la famille demande un rdv au juge des tutelles pour tout remettre à plat et comprendre ce qu'il se passe vraiment et dénoncer s'il y a des soucis.

Dsl mais je ne comprends même pas comment c'est possible que la tutrice pusse faire ce qu'elle veut, c'est tellement réglementé, la banque ne peut absolument pas décider seule même si ta tante à les procurations sur les comptes. Me connaissant je n'hesiterai pas à aller à la banque pour savoir, leur faire peur si vraiment ils font des choses qu'il ne faut pas, que je vais en référé au tribunal des tutelles, demander un rdv auprès du juge qui suis ta tante.

 

[Perssiflore]

@sisi79 la famille a volé en éclat peu après le décès de ma grand mère, grâce à cette tante qui a fichu un beau bazar…
Certains sont décédés depuis, les autres chacuns de leur coter, plus vraiment de contact. Avec certains cousins/cousines si, mais je pense que beaucoup en ont rien à faire.
Maintenant comme la seule fois où ma mère et mes tantes ont tentés quelque chose ont leur a dit que « tout allait bien ».
Est ce que moi, étant juste une nièce je peux agir et être « légitime » pour demander des comptes ? Je me pose aussi la question

 

[sisi79]

Qui ne tente rien n'a rien !!! Il faut essayer pour le savoir, on ne peut pas te répondre. Mais si tu fais la démarche, tu pourras donner la réponse que tu auras reçus merci.

 

[Perssiflore]

@sisi79 pas de problème et merci

 

[Griselda]

Bon, ta question de base c'est de savoir si tu as le droit de saisir le Juge pour obtenir un droit de visite pour renouer contacte avec ta Tante, Tante qui est sous tutelle (donc peut laisser penser qu'elle n'est pas apte seule à décider qui elle veut voir ou non, s'il pourrait y avoir ou non abus de faiblesse de la part de ton autre Tante qui ferait barrage).
Un avocat pourrait te répondre.
J'imagine que si cette demande était recevable (je ne sais pas) alors un juge se demanderait si ce droit de visite respecterait principalement l'interet superieur de l'interressée: ta Tante sous tutelle.
En effet au delà de ton envie à toi (qui est chouette) de renouer contacte avec elle car tu as des souvenirs d'elle et l'apprécie, est ce que pour ta Tante ça aurait un interet si elle ne se souvient pas de toi ou tout simplement ne partage pas ton sentiment?
Si elle n'était pas sous tutelle, qu'on n'aurait donc aucun élément pour pouvoir supposer que son refus de te rencontrer pourrait être le résultat d'une manipulation de ton autre Tante (la vilaine selon toi), je doute qu'aucune loi ne puisse contraindre ta gentille Tante à accepter d'avoir des liens avec qui que ce soit.
Donc la vrai question est: à quel point ta Gentille Tante est apte à choisir pour elle même, mais aussi qu'est ce que ça lui apporterait à elle de tisser un lien avec toi et bien sur on peut imaginer que ta "Vilaine" Tante pourrait soulever cette question: qu'est ce que ça apporterait à Perssiflore de renouer aujourd'hui ce lien, sous entendu ne chercherait elle pas à influancer Gentille Tante en vue d'un heritage? Je me doute que tu vas répondre que non mais je suppose que le Juge aurait besoin de verifier ça aussi?!