Situation imprévue : responsabilité de l'AM?

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Marie L

⭐⭐
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19 Avril 2023
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Bonjour tout le monde, je souhaiterais avoir vos avis concernant un cas de figure qui s'est présenté à moi.
J'habite dans un petit village dont les enfants scolarisés prennent le bus scolaire. Ce bus passe matin, midi et soir et l'arrêt de bus n'est pas très loin de chez moi.
La situation imprévue : un enfant sonne chez moi le midi car il a pris le bus alors qu'il devait aller à la cantine. Personne chez lui évidemment, le bus est reparti depuis bien longtemps. Que faire?

Ce cas de figure s'est déjà produit 4 fois en 3 ans pour moi... Les 3 premières fois c'était un garçon qui ne voulait pas manger à la cantine et donc rentrait. Quand il se rendait compte qu'il n'y avait personne chez lui, il venait chez moi car j'avais sa petite soeur en accueil. La 4ème fois ce sont deux frères, copains de mon fils qui ont oublié qu'ils devaient aller à la cantine et ont donc atterris chez moi ensuite.
Le sujet n'est pas la responsabilité du personnel en charge du périscolaire, ils sont clairement en faute.
Le sujet c'est : que faire en tant qu'assistant(e) maternel(le) ? Comment se positionner et quelles suites à donner? Quelle est la conduite à tenir qui peut se justifier auprès de la PMI? Si un des grands se blesse car l'AM est concentré sur ces accueillis, comment ça se passe?

A chaque fois j'ai accueilli les enfants chez moi, prévenu les parents, donné à manger et ramené les enfants au bus. C'est à mon sens une obligation morale dans le cas où les parents ou un tiers de confiance ne peuvent pas revenir prendre en charge leurs enfants.
Dans le cas du grand frère mon mari travaillait encore à domicile à ce moment là, c'est donc lui qui prenait en charge l'enfant pendant que moi je travaillais avec mes petits. Dans le cas des copains de mon fils, j'étais seule... Heureusement que c'était une petite journée pour moi et je n'ai pas dépassé les 6 enfants sous ma responsabilité exclusive. Mais le jour d'avant ou celui d'après, ça aurait été le cas.
 

je pense que dès que les enfants arrivent chez vous, il faut appeler les parents et exiger qu'ils viennent chercher leurs enfants !

à eux ensuite de gérer la situation avec la péri scolaire.... c'est très grave et c'est récurrent.


évidemment, si vous ouvrez grand votre porte et faites manger les enfants, tout le monde va se dire '' pas grave Marie L '' est là

seulement le jour où il y aura le moindre accident tout le monde va vous tomber dessus
 
Bonjour Marie L

Il faut que les parents de ces enfants prennent leur responsabilité en mettant des points sur les i à la direction de l’école ( quelle insécurité!)
Déjà, vous n’êtes pas les restos du cœur et de deux, vous engagez votre responsabilité en cas d’incident chez vous et de trois, vous engagez votre agrément si la PMI passait à l’improviste.

À moins, que vous-même acceptez d’accueillir un enfant extra scolaire de plus et là aussi il y a des démarches à faire auprès de la PMI sans oublier le nombre d’enfants à ne pas dépasser.

C’est assez bizarre comme situation!
Protégez-vous
 
En effet il est imperatif que le PE vienne chercher son enfant IMMEDIATEMENT car durant tout ce temps en tant qu'AM tu es soumise à des obligations, tu n'es pas une simple voisine qui rend service. L'enfant, lui, ne peut pas se rendre compte de ça mais les adultes oui et donc autant l'AM que les Parents doivent regler ce problème.

J'ai eut le cas avec ma petite voisine qui sortant du bus du soir en même temps que mes enfants se rendait compte qu'elle avait oublié ses clefs de chez elle et ses Parents pas encore rentrés. La première fois je ne me voyais pas laisser cette petite fille devant sa porte seule j'ai donc dit qu'elle pouvait venir à la maison en attendant que ses Parents trouvent mon petit mot et la récupère mais au bout de 4 ou 5 fois en 2 mois j'ai réalisé que ça ne pouvait pas durer ainsi car si on respectait la règle j'aurais un contrat pour elle, elle serait sous ma responsabilité et mon assurance pro ce qui là n'était pas le cas. J'ai donc été voir mes voisins pour leur expliquer que j'étais désolée mais que renseignements pris ça ne pourrait plus se reproduire, qu'il fallait donc qu'ils trouvent un moyens de s'assurer que leur fille a bien ses clefs, ou bien qu'ils soient présents à son retour, ou bien de l'inscrire à la garderie. Ils ont un peu fait la soupe à la grimace, sans doute m'ont ils trouvé pas très cool mais en cas de pépin, en cas de controle j'aurais été la seule en faute. Et si cet enfant te semble en danger dehors il faut alors contacter la gendarmerie qui s'en chargera.

Une autre fois la même voisine avait récupéré le chien de notre voisine qui s'était échappée et comme elle partait elle même au travail elle me demandait de garder le chien en attendant le retour de notre voisine. Là encore elle a du me trouver "relou" car j'ai refusé en expliquant qu'en tant qu'AM je ne pouvais pas du tout prendre cette responsabilité. Elle a insisté en me disant que le chien était gentil. J'ai redis que là n'était pas la question. Plus tard, lors d'un repas de voisin j'ai eut l'occasion de lui ré expliqué qu'en tant qu'AM nous sommes tenues à des obligations comme déclarer tout animal chez nous, garantir la vaccination de l'animal et que nous restons pleinement responsable de ce qui se produirait entre le chien et notre accueilli (sans même parler de l'obligation de faire figurer l'animal sur notre contrat). Là elle a compris que je n'étais pas une "sans cœur" mais que plus qu'elle encore qui ne peut imposer la présence du chien d ela voisine sur son lieu de travail, je ne peux engager ma responsabilité chez moi durant l'accueil. Si je n'avais pas travaillé je l'aurais sûrement volontiers fait par contre. Dans ce cas la procédure est de contacter le garde champetre pour qu'il vienne recuperer le chien et contacte les proprio'.
 
Il est certain que si ça se reproduit si souvent c'est bien parce que tout le monde se figure que c'est OK pour Nounou.
 
La PMI peut mettre un coup de pression à l'école aussi ...
Enfin à ceux qui gèrent les départs en car
 
@MarieL Bonjour,

Mettre les enfants en sécurité chez vous ? Et si des collègues malintentionnées vous balanceraient à la pmi, et bye bye votre agrément... (surtout si vous dites que ça fait plusieurs fois que ça arrive, à la longue ça va se savoir...).
Et s'ils se blessent chez vous, quid de l'assurance pro (surtout si vous êtes ce jour-là en surnombre)???

Et si vous ne travailliez pas chez vous, où iraient-ils ?

Ce n'est pas à vous de gérer l'irresponsabilité de l'école/cantine/péri... voir même parents je dirai...

Si en plus vous les faites manger (gratuit ? Donc : préparation d'un repas pour ces enfants sur votre temps d'accueil, et vous ne vous occupez pas des accueillis alors que c'est votre job... leurs PE pourraient vous le reprocher !) et vous les remettez au bus, ben pourquoi ça changerait ???
Et c'est aux parents de régler les choses avec l'école, pas à vous.

Stoppez ces "dépannages" pour être la gentille nounou qui rend toujours service, le jour où il y aura un soucis il n'y aura plus personne pour vous remercier.

Et je ne comprends pas ces PE qui ne s'occupent pas plus que ça du "soucis" avec l'école... puisque c'est arrivé plusieurs fois...
 
Écrivez à la PMI c’est aussi notre employeur, et exigez les parent à les récupérer immédiatemen.
 
Euh je ne suis pas d'accord

Si un enfant se fait écraser après avoir sonné chez elle et s'être fait rembarré elle sera coupable ...
Et même si la justice lui donne raison elle porterait à vie cet incident sur la conscience ...

On va me dire que j'exagère toujours hein mais je trouve ça irresponsable de laisser errer un enfant de moins de 10 ans dans la rue.
 
Je prends l'enfant et demande au pe de venir le chercher immédiatement et surtout qu'à l'avenir il s'arrange pour l'organisation.
Ça m'est déjà arrivé on trouve une solution et on ne laisse pas un enfant dans la rue. Toujours alerter la PMI à la moindre chose, j'avoue je ne comprends pas.

Jim la PMI n'est absolument pas notre employeur
 
Non vous n'êtes pas la gentille nounou qui adoooore les enfants et est toujours prête à rendre service sans que cela n'interroge personne car "c'est bien normal, elle adoooore les enfants, est toujours prête à rendre service".
Vous êtes une assistante maternelle agréée avec des droits et des devoirs. Vous avez des relations contractuelles avec vos employeurs et réservez d'éventuelles actions ou activités bénévoles à votre temps libre en dehors de vos heures d'accueil.
Il y a toujours cette vision dilettante de notre activité professionnelle.
Vous avez raison de vouloir mettre de l'ordre dans cette situation.
Bien évidemment on ne peut moralement pas laisser un enfant errer seul dehors sans solution.
Mais vous ne devez pas être la solution.
Je préviendrai ma pmi de la situation et lui préciserai avoir exposé la problématique à tous les acteurs : école, mairie, parents des enfants pour que de telles situations ne se reproduisent pas. Également je préviendrai la gendarmerie si cette situation venait à se reproduire.
En effet tous les risques et responsabilités reposent sur vos épaules en cas d'incident lors de la présence d'un de ces enfants sous votre toit pendant vos temps d'accueil.
 
Sissi : Certes la PMI n'est pas notre employeur mais il vaut mieux l'avertir pour éviter tout
malentendu.
Évidemment que cette situation est à éviter !
Et, bien sûr que dans de telles circonstances, on ne peut laisser un enfant dehors, à moins
d'être sans cœur, ce que nous ne sommes pas
du tout...
 
Attention la loi est très claire: un enfant de 6 ans et plus, aux yeux de la loi, peut être laissé en autonomie.
C'est pour ça qu'à l'école maternelle les enseignants sont obligés de confier les élèves à un autre adulte autorisé mais qu'un enfant en primaire peut rentrer chez lui tout seul si son Parent estime que c'est OK. D'ailleurs même si le PE n'est pas OK l'enseignant qui laisse partir l'enfant de 6 ans parce que son Parent est en retard ne commetrait aucune faute. De même le personnel du bus pourra laisser un enfant descendre du bus sans le confier à un autre adulte dès qu'il a plus de 6 ans.
C'est pour ça qu'il n'y a plus de CMG au delà de 6 ans.

Oui je suis d'accord, la loi est bien optimiste de penser qu'un enfant de 6 ans est suffisament mature pour se gerer seul mais sans doute que cette loi date d'un temps où on a que très vaguement commencé à se poser cette question...
Et si moi en tant qu'AM j'ai mal au coeur, je m'inquiète pour cet enfant plus que ses propres parents alors je prends une responsabilité qui n'est pas la mienne et en prime je mets en danger mon activité pro.

L'AM n'étant pas la personne de confiance mandatée par les Parents non il n'est pas de sa responsabilité à elle de prendre en charge cet enfant.
Mais s'il lui semble que cet enfant n'a pas 6 ans ou qu'il serait en danger elle contactera la gendarmerie ou demandera à un autre voisin de s'en charger.

La PMI n'est pas techniquement notre employeur car elle ne nous paie pas.
La PMI controle que la sécurité physique et affective est respectée et à ce titre peut demander au CD d'annuler un Agrément si elle considère que l'AM ne respecte pas les règles.

Exagerons volontairement le trait pour mieux comprendre: aucun Parents du village ne s'inquiète de ses enfants entre midi et deux sauf Cunegonde-la-super-Nounou, elle recupère donc gracieusement et sans autorisation de qui que ce soit 20 enfants tous les midis car les pauvres il faut bien qu'ils soient nourris et protegés. Si ça se sait elle risque le retrait d'Agrément pour depassement d'accueil, un redraissement fiscale pour travail dissimulé (car elle ne pourra pas prouver que ce n'était pas au black et avec le fisc c'est bien à l'administré de prouver sa bonne foi et non le contraire) et au pénal s'il y a incident, et avec la sécurité social pour les frais medicaux.

bref...
 
Pas de soucis pour moi je ne me reconnais dans aucun de vos commentaires sur la "super nounou qui adore les enfants" et oui après 6 ans un enfant peut être laissé seul mais je suis humaine et ne me cache pas toujours derrière une loi.

J'aime le risque 🤣 non bien sûr mais entre un enfant 20 mn chez moi et un enfant seul dans la rue parceque je n'ai pas le droit de l'acceuillir et le retrouver écraser sous une voiture ou enlever par un ou une taré et le retrouver mort ben NON je prend le risque que la PMI me tape sur les doigts. J'ai une conversation avec les pe de cet enfant si ça doit se répéter souvent évidemment.
 
Euh je ne suis pas d'accord

Si un enfant se fait écraser après avoir sonné chez elle et s'être fait rembarré elle sera coupable ...
Et même si la justice lui donne raison elle porterait à vie cet incident sur la conscience ...

On va me dire que j'exagère toujours hein mais je trouve ça irresponsable de laisser errer un enfant de moins de 10 ans dans la rue.
Pareil j’accueille l’enfant et je préviens les parents. Mais je lui donne aussi à manger . Je ne laisse pas un enfant sans manger ou seul s’il a sonné . Je l’aide comme je peux .
La pmi peut en penser ce qu’elle veut mon côté humain et de maman ne laissera pas un enfant seul ds la rue . 🥰
 
Vais vous paraitre relou mais légalement je ne suis pas certaine que vous puissiez faire rentrer cet enfant chez vous ..
Et je ne parle pas de la PMI .
Il m'est arrivé de devoir gerer une enfant oubliée après une sortie ski . Et je n'avais pas le droit de la faire rentrer chez moi le temps de retrouver les parents oublieux .
 
Je comprends ton raisonnement Griselda.
Personnellement, même si légalement je ne suis tenue à rien, que cet enfant vient chez moi, que je le renvoi et qu'il lui arrive quelque chose ! Ma conscience va en prendre un sacré coup!
 
Bonjour
Eh bien j'aurais fait pareil que vous.
J'aurais accueilli les enfants, prévenus les parents qui auraient eu l'obligation de venir les chercher pour toutes les raisons évoquées.
Si la.pmi vous tape sur les doigts à ce sujet c'est que vous auriez eu affaire à des interlocuteurs d'une débilité profondément profonde !
Oui évidemment notre responsabilité est engagée envers ces enfants et nos accueillis.
Mais s'ils sont en âge de prendre le bus seul, ils peuvent aussi rester tranquille pendant 1h le temps que le bus revienne.
 

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