Rupture engagement réciproque

[vava95]

Bonjour a tous, je vous explique ma situation, j'ai signé un engagement reciproque avec une AM pour démarrer le 4 septembre, hors elle m'annonce qu'elle pourra commencer uniquement le 9 septembre (sur l'engagement reciproque il est indiqué pour un début le 4/09)
Avec tout les coups bas qu'elle nous a fait ... j'en passe ... je voulais savoir vu qu'elle n'a pas respecté l'engagement qui doit faire la lettre de rupture sachant que nous voulons plus le mettre chez cette AM
En gros qu'elle sont les démarches ?
J'ai trouver une lettre type de rupture sauf que c'est tourner dans le sens que les parents avait fait erreur et voulais rompre

 

[bidulle]

légalement l'engagement est pour le 4 donc soit elle honore l'engagement soit elle le rompt.

vous avez un écrit de son désir (exigence ?) de repousser au 9 septembre ?

 

[vava95]

Oui j'ai une preuve écrite ou elle dit qu'elle decale les congé d'été... et donc repousser au 9

 

[vava95]

J'ai appelé urssaf + inspection travail et pas les meme réponse l'un disait c'est à l'AM de faire la lettre et l'autre que c'était à moi et que j'étais dans mes droit de faire cette lettre et que vu qu'elle était en tort qu'elle devait les indemnités également donc j'avoue je sais pas quoi faire et une chose et sur il n'ira pas chez cette AM

 

[Bayah]

Je pense que la solution idéale est un statut co.
Vous vous rencontrez pour signer en double un papier qui dit que d'un commun accord vous vous désengagez et qu'aucune compensation n'est due ni dans un sens ni dans l'autre.

 

[Caro52]

Bonjour si vous tenez à récupérer l'argent : vous pouvez envoyer une lettre en disant par exemple : je prend note que vous refusez de commencer à la date indiquée sur l'ER ; et tant donné que cette modification de date ne me convient pas vous me devez le versement de l'indemnité réciproque .

 

[Griselda]

En réalité l'ER mentionne à partir du 4 sept, si vous n'acceptez pas (et c'est votre droit) de repousser la date de début alors le 4, si cette AM est absente ou refuse de signer le contrat elle vous devra l'indemnité de rupture.
Mais rien ne l'oblige à prendre cette décision avant le 4 septembre.
Pour l'instant aujourd'hui officiellement elle ne fait que vous demander de repousser de quelques jours, elle n'a pas encore écrit qu'elle refuserait de signer avec vous le 4.

Si vous souhaitez avoir l'assurance dès aujourd'hui de ne plus être liée avec elle vous avez 2 solutions:
- rompre vous même l'ER dès aujourd'hui et lui verser alors l'indemnité
- attendre le 4 septembre pour verifier qu'elle n'est en effet pas disposée à signer ce contrat avec vous et si vous affirmez l'être pourtant alors elle vous devra l'indemnité
MAIS si le 4 septembre elle a (encore) changé d'avis et est disposée à signer avec vous, si c'est vous qui refusez parce que vous aurez trouvé quelqu'un d'autre par exemple, alors vous lui devrez l'indemnité.

Cette histoire part mal il me semble et j'ai le sentiment que les deux parties n'ont pas pris suffisamment le temps de la réflexion avant de se choisir, avant d'officialiser cette décision par un ER. C'est dommage.

Ce qui est un peu étrange dans cette histoire c'est que les CPs de l'AM doivent être validés au plus tard au 1er mars donc comment se fait il que ce n'est qu'à la mi mai qu'elle se rends compte que finallement il est necessaire de décaler ses CPs?
Autre point etonnant: cette date du 4 septembre, commencer un contrat un jeudi? cette date du 9 septembre, commencer un contrat un mardi? Possible mais...

On retient que l'ER engage les deux parties à signer un contrat à telle date, qu'on ne peut exiger le paiement de l'IR que quand l'une des 2 parties a écrit clairement qu'elle se desistait et donc par defaut d'écrit, au plus tard c'est la non-signature du contrat à la date en question qui démontre le desistement. Dans notre metier comme c'est l'employeur qui se déplace chez son salarié ce serait à l'employeur de démontrer qu'il s'est présenté chez le salarié pour commencer le contrat, par defaut on estimerait alors que le salarié était bien présent sur son lieu de travail, jusqu'à preuve du contraire.

A votre place si je n'obtiens pas un écrit claire de sa part qu'elle se désiste ne voulant pas commencer le 4 comme convenu alors j'attendrais le 4/09 avant de lui réclamer l'IR après m'être présentée chez elle le jour J.
Sauf si je considère que ce "detail" même résolu (elle cède pour maintenir son engagement dès le 4/9) je ne veux pas travailler avec elle, alors j'accepte de prendre le risque de lui devoir l'IR... ce qui est un moindre mal plutôt que de travailler avec quelqu'un durant 3 ans pour l'accueil de mon enfant alors que je n'ai pas confiance.
Je vous encourage désormais à prendre plus de temps avant de signer un ER avec quelqu'un...

 

[vava95]

Merci beaucoup pour vos conseils
Oui en effet c'était déjà mal partie elle devait me le garder pour le mois de mai et elle es tombé malade donc pas pu signé de ER et entre temps j'ai eu le covid donc annulé le rdv pis elle a pris d'autre parent ... donc déjà ça commence mal et ensuite elle revient vers moi quelque mois plus tard en me disant au final elle a de la place sauf que j'étais déjà engagé avec une autre AM... et le message que j'ai reçu date de ce mois ci pour les dates de congé... et un coup elle me dit qu'elle peut au final le 4 et ensuite elle revient sur sa position elle me dit que c'est pas possible rien n'est cohérent avec elle ... elle n'a pas commencé à le garder qu'elle nous mène en bateau ...

 

[Griselda]

Je ne sais pas si vraiment elle vous mène en bâteau ou bien si elle manque de cadre et de fermeté avec ses autres engagements (ses autres PE) puis essaie de se raccrocher aux branches mais en effet si vous savez aujourd'hui que ce flou artistique ne vous convient pas alors autant chercher quelqu'un qui sait mieux poser un cadre et ne pas en déroger.
Pour l'ER vous avez les éléments pour savoir vos options.

 

[vava95]

J'ai du retrouver un AM pour 3 mois jusqu'au mois de août et final elle a de la place pour septembre donc je vais rester avec cette AM elle s'occupe bien du ptit et c'est surtout qu'on aura moins d'imprévu à gérer comparé à l'autre AM de septembre on aura moins de galère type (arrêt, imprévu, à répétition ou d'autre galere a propos des congés, etc..)

 

[petitenounou]

Tout ça parce qu'elle a été malade, ensuite c'est vous, et au final elle ne veut plus commencer à la date prévue..... une cour de récréation.

 

[Griselda]

Je pense surtout que la meilleure raison de rester avec cette AM, qui vous convient en prime, c'est d'éviter à votre enfant un changement d'AM, une rupture dans les liens qu'il créé sans raison vraiment valable de son regard à lui.
Voilà pourquoi quand un PE me demande une place à une date où je n'ai pas encore la place je l'encourage à prioriser la recherche de quelqu'un dispo pour la bonne date et de façon perenne, parce que c'est mieux pour l'enfant.
Je pense vraiment qu'il est dommage pour l'enfant de demarrer cette expérience quelque part puis de devoir changer seulement parce que les adultes ont fait d'autres plans.
Il arrive quelque fois qu'un changement soit inéluctable à cause d'un déménagement par exemple mais sinon c'est, il me semble, toujours à éviter.

Vous avez trouvé votre perle, elle peut continuer, elle est d'accord, alors apportez vous la sérénité de poursuivre simplement avec elle.
La rupture de l'ER avec l'autre AM, du point de vue de votre enfant, est secondaire.
Attendez le 4 sept ou bien prenez les choses en main tout de suite mais au pire vous aurez payé votre serenité d'un demi mois de salaire, le prix de n'avoir pas trouvé dès le départ votre perle, ou celui d'avoir voulu vous précipiter de peur de ne pas trouver?! Ce n'est pas si grave.

L'arrêt maladie reste un risque avec n'importe qui car il peut arriver aux meilleurs d'entre nous d'être malade, y compris vous n'est ce pas?! C'est plutôt le reste qui semble compliqué et encore une fois peut être pas vraiment de sa seule faute si elle est elle même victime de l'instabilité de ses PE actuels et n'ose pas poser un cadre plus ferme, droit.
Nous faisons un metier bien particulier...

 

[vava95]

Non ce n'est pas parce qu'elle a pris quelqu'un d'autre car juste même si elle a pris une autre personne on a signe apres l'ER donc on a laissé la chance ! Bref je vais pas donner de l'intérêt au personne de mauvaise langue ! Je ne vais pas rentrer dans les détails et me justifier. Ce forum est fait pour etre aider pas pour se cracher dessus un peu de respect merci et on signé un engagement reciproque c'est pour l'engager de la part des 2 parties point barre ! La loi qu'il le dit...
Maintenant libre choix je prend tout les conseils que j'ai eu et je réfléchis
Merci au personne qui m'ont conseillé
Bonne journée à vous tous

 

[vava95]

Voilà bonne journée

 

[vava95]

Griselda merci à vous oui je pense effectivement que c'est mieux de pas le chamboulé et de rester avec cette AM

Et aussi pour etre sereine

Biensur l'arrêt maladie reste possible je le sais bien et c'est tout à fait normal si on est pas apte et pour ne pas contaminé aussi les enfant
Je vais réfléchir à la façon de faire la plus confortable pour les 2 partie et éviter les conflits ... mais ma décision reste prise il restera chez l'AM actuel

 

[vava95]

Petite Petitenounou je pense que vous avez mal compris l'histoire de maladie c'était pour le mois de mai qu'elle ne pouvait pas donc je suis passé outre ... et ensuite ma proposer le mois de septembre dont jai signé ER

 

[Djune]

Je pense que pour commencer, il faut lui écrire que non, repousser la date de début de contrat ne vous convient pas. Ensuite, vous verrez en fonction de sa réponse et de son ton.

 

[kikine]

pas pu signé de ER et entre temps j'ai eu le covid donc annulé le rdv pis elle a pris d'autre parent ... donc déjà ça commence mal et ensuite elle revient vers moi quelque mois plus tard en me disant au final elle a de la place sauf que j'étais déjà engagé avec une autre AM...

donc vous avez signé l'ER alors que vous aviez déjà une am ???
mais..... pourquoi...?

 

[liline17]

Dans votre cas, je pense que la proposition de renoncer de part et d'autre au versement de l'indemnité est la meilleure.
Ce genre d'histoire cause du stress aux 2 parties, plus vite vous en sortez et mieux vous vous sentez.
Vous venez d'avoir un bébé, ne perdez pas de temps en stress évitable.
A votre place, je lui passerai un coup de fil, en lui parlant de façon bienveillante, en lui expliquant que ses changements vous stressent et qu'il vaut mieux pour vous 2 ne pas travailler ensemble. Et faire un renoncement réciproque.
Si vous lui dites que vous refusez son changement de date, elle pourrait bien trouver une solution et ce n'est pas ce que vous voulez en vrai.

 

[Griselda]

J'ai la même question que @kikine , pas pour juger, juste pour comprendre comment éviter une difficulté.