Regul cp annee complète

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion Noufy
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31 Août 2022
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Bonjour,
Concernant la régularisation des cp, la méthode des 10% est plus avantageuse.
Ce qui me questionne c est le montant le pe devrait me payer avec le salaire de juin 130 euros net de regul. Est ce possible cela me paraît énorme sachant qu il y a eu un avenant en cours au mois de février avec une baisse d'heures ( de 36h sommes passés à 22h) et le taux horaire (de 3.80 à 4.50 net). Désolé du pavé merci de votre aide
Noufy
 

Bonjour
Je crois que vous confondez tout!! Vous dites être en année complète. Il n y a pas de régularisation en AC.
Pour les cp, il faut savoir si vous avez bien déduit les cp non acquis dès le début du contrat. Et si vous avez pris vos congés par anticipation par la suite.
Car si vous n avez eu aucune déduction dès le début, forcément le 1/10e sera plus avantageux mais faux.
 
Alors pourquoi il dise ceux ci ?
 

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Bonjour
Il ne s'agit pas de régularisation mais de comparer les 2 méthodes prévues par la.ccn.
Là si vous trouvez une différence il s'agira de trouver la valeur d'un cp avec la méthode du 1.10eme.
Ensuite lors de la pose de vos congés il faudra soit faire payer la différence soit faire la substitution.
Ex si en maintien de salaire pour 17 jours posés vous auriez perçu 500€.
Avec la méthode du 1.10eme 610.
Vous déduisez 500€ de cp du brut remplacé par 610€.
C'est la méthode utilisée sur tous les bs.
 

Et bien votre document dit la même chose que moi. Lire le dernier paragraphe où ils disent que la 1ère année les congés ne sont pas acquis, et qu il y a forcément des jours sans solde. C est la même chose quand je vous demande si y a eu déduction des cp non acquis dès le début du contrat.
Car après un prend nos congés à hauteur des acquis donc maintien de salaire et/ou on les prend éventuellement par anticipation.
Mais oui il faut toujours comparer avec le 10% mais si y a aucune déduction dès le départ ça sera sûrement faux.
 
@stephy2
Tu oublies que la méthode des 1.10ème peut être plus favorable si pendant la période de référence il y a eu avenant à la baisse.
Même la première année.
 

Même quand les 10% sont plus intéressant en année complète, la ccn précise que les cp doivent être payés lors de leur prise. Ce n'est donc pas vraiment une régule qu'il faut faire mais un calcul de la valeur d'un jour de cp selon les 2 méthodes.
par exemple, le 31 mai 2025, j'ai acquis mes 30 jours à poser entre juin 2025 et fin mai 2026.
J'ai une salaire de 1000€
maintien de salaire 1000 / 26 = 38.46€ par jour de congé
10% : 1000 * 12/10 / 30 jours acquis =40€ par jour de cp

Donc pour chaque jour de cp posé, il faudra rajouter 40-38.46€ , soit 1.54€ par jour de cp posé entre juin 2025 et mai 2026.
Si par exemple je pose 17 jours en aout, alors mon salaire sera de 1000€ + 17 * 1.54€ soit 1026.18€
 
@stephy2
Tu oublies que la méthode des 1.10ème peut être plus favorable si pendant la période de référence il y a eu avenant à la baisse.
Même la première année.
Oui peut être mais on ne sais pas si la postante a déduit ses cp non acquis dès le début du contrat!

Je vois tellement de chose irréelle. Comme une fois, une personne en AC qui n'avait jamais déduit ses cp et voulait se faire payer 30 jours en + à la fin du contrat alors qu'elle les avaient déjà pris et payé en maintien de salaire.

Alors oui je préfère demander. Et oui effectivement si avenant les10% peuvent être + avantageux!
 

Ah merci @Ombrine je n'avais pas vu ce message. J'ai lu que le 1er!
Mais bon pas répondu à ma question si les cp de la 1ère année ont été déduit ou pas ? Ou si les cp pris par anticipation.
Bref je ne m'éternise pas quand je n'ai pas de réponses.
Elle fait bien comme elle veut!
 

@stephy2
Cela ne change rien si les cp ont été déduits ou pas.
S'ils ont été déduits, les salaires sont donc minorés.
S'ils n'ont pas été déduits, mais payés à hauteur des acquis, le total des bruts perçus au 31 mai en tient compte.
 

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