Préavis et calcul Ccc

[LAKMMT]

Bonsoir,
Pour compléter les renseignements reçus, comment faire c cc lorsque licenciement en cours de mois.?
AC, périscolaire, jours variables suivant semaines.
Préavis du 27.06 au 11.07.
1ere semaine temps scolaire et la maman en congés.
2e semaine jusqu'au 11, vacances scolaires donc amplitude horaire plus importante. La maman pourrait me donner les horaires que j'aurai dû faire si elle ne m'avait pas licenciée (suite à mon bref arrêt de travail.!!)
Comment déduire du 12 au 31 juillet ? Contrat mensualisé et lissé. Je prends le brut divisé par les jours de travail potentiels ? Ou autrement ?
Merci de vos réponses et aide

 

[kikine]

Je prends le brut divisé par les jours de travail potentiels ?

bonjour
oui obligatoirement

 

[LAKMMT]

Merci de votre reponse et rapidité.

 

[assmatzam]

Bonjour

Vu que c'est un contrat avec des semaines différentes, vous devrez vous fier aux heures que vous auriez du réaliser si vous aviez travaillé

 

[assmatzam]

bonjour
oui obligatoirement

Bah non
C'est :
Salaire brut / heures potentielles x heures travaillées = salaire brut de juillet

On ne peut pas prendre les jours potentiels vu que c'est un contrat qui n'a pas de récurrence en heures et en jours

 

[ANNICK44]

Bonsoir,
Pour compléter les renseignements reçus, comment faire c cc lorsque licenciement en cours de mois.?
AC, périscolaire, jours variables suivant semaines.
Préavis du 27.06 au 11.07.
1ere semaine temps scolaire et la maman en congés.
2e semaine jusqu'au 11, vacances scolaires donc amplitude horaire plus importante. La maman pourrait me donner les horaires que j'aurai dû faire si elle ne m'avait pas licenciée (suite à mon bref arrêt de travail.!!)
Comment déduire du 12 au 31 juillet ? Contrat mensualisé et lissé. Je prends le brut divisé par les jours de travail potentiels ? Ou autrement ?
Merci de vos réponses et aide

Reportez vous à l'article 111 de la CCN sur la déduction des absences.
Une différence dans les formules utilisées selon que l'accueil est prévu sur 52 semaines ou 46 semaines et moins.

 

[kikine]

Bah non
C'est :
Salaire brut / heures potentielles x heures travaillées = salaire brut de juillet

On ne peut pas prendre les jours potentiels vu que c'est un contrat qui n'a pas de récurrence en heures et en jours

arf oui tu as raison, j'avais pas fais gaffe au mot "jour" je m'étais arrêtée a potentielles... mais oui là pour le coup il faut partir sur les heures et non les jours

 

[ANNICK44]

Bah non
C'est :
Salaire brut / heures potentielles x heures travaillées = salaire brut de juillet

On ne peut pas prendre les jours potentiels vu que c'est un contrat qui n'a pas de récurrence en heures et en jours

arf oui tu as raison, j'avais pas fais gaffe au mot "jour" je m'étais arrêtée a potentielles... mais oui là pour le coup il faut partir sur les heures et non les jours

C'est plus la rédaction de l'article 111 de la CCN sur la déduction des périodes d'absences ( si on la respecte) qui impose cette méthode et ne laisse guère le choix que de comptabiliser en heures et non en jours.

En cas d'accueil sur 52 semaines, la formule de la CCN est la suivante :

Salaire mensualisé x nbre d'h. non travaillées ds le mois donnant lieu à déduction de salaire/
nbre d'h.qui auraient été travaillées ds le mois considéré, si le salarié n'avaient pas été absent.

Le résultat ainsi obtenu doit être déduit du salaire mensualisé pour déterminer la rémunération à verser au salarié.

 

[assmatzam]

@ANNICK44

Cet article ne vise que les contrats de 52 semaines sur 1 rytme et avec des heures journalières identiques chaque jour

 

[ANNICK44]

Désolée @assmatzam, mais cette précision n'est nullement mentionnée dans l'article en question.

 

[assmatzam]

Oui @ANNICK44 car seuls les différents types de contrat sont expliqués AI et AC sans rentrer dans les détails

Et une fois de plus cela porte à confusion