Possible ou pas ?

[Brigitte]

Bonsoir,

Ce soir j'ai reçu un PE qui recherche un accueil pour 2 jrs aléatoire / semaine .
Moi j'ai la possibilité de l'accueillir sur le jeudi et le vendredi.
Après je vais peut-être avoir le lundi ou mercredi en proposition alternative.

Car comme mon post précédent avec l'autre PE qui veut baisser mon contrat de 30h/semaine veut le réduire à 28h/s sur 4jrs donc je veux lui dire oui mais à condition que mon jour de repos hebdomadaire soit fixe soit le lundi ou mercredi.
Comme ça cela libère une journée de + pour ce nouveau PE, et au moins cela lui montre que je n'accepte pas tout ce qu'elle veut..

Ce nouveau PE que j'ai rencontré ce soir à trouver une autre ass mat qui peut palier sur les autres jours.

Mes questions sont :
Un PE a-t-il le droit d'embaucher 2 assmat?

Pour la mensualisation sa va ce passer comment ?
Ex : si une semaine l'enfant va chez l'autre assmat le lundi et le mercredi chez moi c'est compliqué pour calculer non ??

Bon désolé du roman j'espère avoir été assez clair dans mes explications.
Merci

 

[Nounou 22]

Oui le parent a le droit d'embaucher deux assmats différentes, il aura par contre le même montant de cmg, a lui de voir si ça le fait car plus les contrats sont petits plus les taux horaires sont élevés. À voir si ça vaut le coup....et surtout avant de penser à si cela est faisable, la question est surtout est ce que cela est judicieux pour l'enfant ? Deux modes d'accueils avec deux assmats ..... j'espère que les jours seront fixes pour qu'il puisse avoir un rythme....car un planning aléatoire sera compliqué à vivre je pense pour un enfant....il faut que ce soit rythmé...mais je ne suis pas sûre que ce soit le mieux pour l'enfant. Chaque assmat son fonctionnement, l'enfant devra se faire à deux fonctionnement différents.... l'idée me gène un peu

 

[Sandrine2572]

Bonsoir

Oui un PE peu employer 2 assmat aucun soucis

Non la mensualisation n est pas compliqué a établir si tout est bien établi et noté au contrat , il suffit d etablir les jours de présence de l enfant

Par contre ça va pas être évident a l enfant de s adapter a 2 assmat qui on certainement un fonctionnement bien différent

 

[Mimipoupina]

Même avis que les collègues, pas évident pour l'enfant de s'adapter à 2 AM , mais oui c'est possible d'en embaucher 2 (après ça revient plus cher car il faut payer les congés payés x2, les primes de ruptures x2 ect ...)

 

[Brigitte]

Le souci c'est que le planning de son mari elle a qu'une semaine à l'avance.
Donc c'est complexe de calculer et pour mes congés je cotise comme avec les autres 2,5/mois même s'il vient très peu ?

 

[assmatzam]

Bonjour.

Oui que l'accueil soit réalisé sur 1 ou 3 jours par semaine on acquière 2,5 jours par mois travaillé en intégralité en année complète

 

[Brigitte]

Et pour la mensualisation je pars sur 2jrs d'accueil/ semaine ou 1 jrs / semaine

 

[Griselda]

Non interdit que ce soit aléatoire.
Il peut te faire un contrat 2 jours/sem A CONDITION que ce soit des jours FIXES.
Tu ne pourras pas compléter un tel contrat, t'engager avec une autre famille pour les 3 autres jours s'ils ne sont pas fixes. Et comme un employeur n'a pas le droit d’empêcher un salarié de compléter un temps partiel c'est pour ça qu'il est interdit de faire un contrat avec planning variable s'il est à temps partiel. Dans ce cas l'employeur a l'obligation de payer toutes les heures potentielles demandées. Si l'accueil ne se ferait toujours que sur le lundi, mardi et/ou jeudi, même s'il confie l'enfant que 2 jours il devra payer les 3 potentiels. Idem pour les horaires.

Et je ne comprends pas pourquoi tu acceptes un 28h/sem pour une Famille qui s'est déjà bien moquée de toi jusqu'à présent: tu cherches le baton pour te faire battre?

Oui un PE peut employer autant d'AMs différentes qu'il veut, seulement il ne touchera qu'une seul fois la CMG pour l'ensemble de ses dépenses. Il ne touchera pas plus de CMG sous pretexte qu'il a plusieurs AMs.
Par contre je ne vois pas l'interêt pour l'enfant de devoir aller chez l'une puis chez l'autre.
Perso je refuserais un tel accueil car pour l'avoir déjà fait c'est compliqué pour l'enfant de trouver sa place à chaque fois.
Soit la place dont je dispose correspond aux besoins de cette Famille et nous travaillons ensemble, soit je leur conseille de trouver une AM qui dispose de la place nécessaire et ce dans l’intérêt de l'enfant.
C'est aussi dans l'interêt du PE car perso un contrat à temps partiel sera payé un taux horaire plus chère qu'un temps plein mais si le PE a 2 AMs pour reconstituer un temps plein il va donc payer plus chère à la fin, sans compter les difficultés d'organisation pour les temps de congés obligatoire de l'une et de l'autre. Pour moi il n'y a vraiment aucune bonne raison de partir sur cette organisation de plusieurs AMs.

Par contre si en refusant la baisse du 30h vers le 28h cela encourage ce PE à te licencier (ce qui ne serait pas une grosse perte vu leur comportement avec toi et qu'il manque 15h/sem pour faire un temps plein), cela pourrait te liberer une place à temps plein et te permettre d'accueillir ce "2 jours/sem" à temps plein et lui éviter ce chamboulement chaque semaine.
Il me semble que la vraie solution se trouve là...

Sinon non il n'y a rien de compliqué à calculer une mensu pour 2 jrs/sem. C'est tout pareil que d'habitude si ce n'est qu'il sera indispensable de caler les jours précisément ainsi que les horaires. Pas aléatoire, pas même à la demande de l'AM car c'est litige assuré en plus.

 

[liline17]

attention, les 2,5 jours de CP par mois sont des jours ouvrables, quand on les calcule en temps, si par exemple tu as acquis 6j ouvrable, cela représente 1 semaine d'absence de l'enfant, que cet enfant vienne 1 j par semaine ou 5 j, c'est pareil, si c'est en argent (AI ou ICCP), ça vaut 1 semaine de ton salaire.

 

[Brigitte]

@Griselda
Merci pour ton retour, non je ne cherche pas un bâton pour me faire battre. C'est juste que je me dit pourquoi se faire la guerre elle a fait un effort de me proposer un 28h au lieu de 20hen même temps elle savait que cela aurait été un refus direct .
Après là un 28h sur 4jrs cela me libère une 3ème journée avec une place de disponible. Car sûr mes 3 agréments le jeudi et vendredi j'en ai que 2 et là si je lui impose le mercredi ou lundi comme journée de repos hebdomadaire fixe cela me permets de combler avec un autre contrat et de réduire la perte financière.
Après à mon avis elle s'y attend pas que je lui impose car je pense qu'elle s'attend que j'accepte ce 4jrs et que le jour de repos soit comme elle veut .
Mais j'accepte sa proposition en échange d'un effort de son côté.
Je vais lui annoncer ce soir , ma décision.

 

[Brigitte]

@liline17 et @assmatzam
Merci de votre retour c'est juste que je pensais que comme il va venir que 1jrs ou 2 ont cotisé moins.

 

[Catie6432]

Brigitte, juste un détail : vous avez 1 agrément pour x places d'accueil, et pas 3 agréments.

 

[Griselda]

Sauf que là encore @Brigitte le jour off pour ton 30h (ou 28) est obligatoirement fixe car inférieur à 45h/sem cet employeur là non plus n'a pas le droit de te bloquer à temps plein en ne précisant pas la journée ou les horaires off en ne te payant que 30 (ou 28h). Elle ne s'y attends pas car tu n'as jamais fait valoir ton droit? Sauf que ce n'est pas une nego, c'est la loi.
Je maintiens que tu cherches le baton pour te faire battre car voilà plus d'un an qu'elle te mène en bateau et toi tu lui trouve encore des excuses en pensant qu'elle fait un effort avec ce 28h au lieu de 20 mais la réalité c'est que ça reste un 28h AU LIEU DE 30... et dire que c'est moi qu'on juge souvent trop gentille, trop naïve...

Pour ton contrat à 2jrs/sem non tu ne vas pas moins créditer de jours de congés Ouvrables car tu auras droit quand même à 5 semaines de CP/an, la différence c'est que lors d'une semaine posée, soit 6 jours ouvrables quand même pour 2 jours/sem non travaillés, tu seras payée sur la base de ces 2 jours ouvrés. la valeur en salaire de ta semaine de congés et donc de chaque jour ouvrable dépends de la valeur en salaire de ce contrat là.

 

[Brigitte]

@Griselda
La maman me faisait un planning au mois il y a des semaines je l'avais sur 5 jrs 30h d'autres semaines sur 4jrs dès fois c'était le mercredi ,le lundi ou le vendredi que l'enfant venait pas.
Elle répartissez ses 30h comme elle voulait je t'avoue je me suis jamais posé la question si c'était obligatoire de bloquer un jour fixe.
Maintenant pour mes futurs contrats je serai plus vigilante.

 

[Griselda]

Si aujourd'hui il te venait à l'idée d'aller au tribunal avec sous la main tous ces jolis planning sache qu'alors ce dernier requalifierait ton contrat en temps plein puisque les 5 jours de la semaine pouvaient être utilisés.

Il est très possible que cette Maman ignore elle même cette loi, qu'elle même a un contrat inférieur à 35h (pour ns le temps plein c'est 45!) avec remise de planning et qu'elle se fait elle même bananer par son employeur et n'a donc pas vu à mal de te le proposer ainsi.
Imaginons que la pauvresse est elle même victime d'abus sans en avoir eut conscience, parce qu'elle s'est simplement dit qu'après tout même avec un salaire à mi-temps au moins elle a plus de temps pour elle puisque qu'elle ne travail qu'à mi-temps, un coup beaucoup, un coup presque pas... et qu'elle n'a de toute façon pas envie de travailler à temps plein. Partant de cette possibilité je ne m’énerverais pas après elle car je lui laisserais le bénéfice du doute qu'elle n'ait pas cherché à m'arnaquer.

Mais ça ne m’empêcherait pas de lui signifier aujourd'hui que notre contrat de 30h (ou même 28!) DOIT mentionner les jours et heures fixes, qu'ayant BESOIN et le DROIT de compléter son contrat qui n'est pas à temps plein (moins de 45h important de le préciser car elle peut penser qu'à 30 ou 28 on n'est pas si loin de 35 sauf que...) je me suis demandée comment faire et c'est ainsi que je viens de découvrir que notre arrangement n'est pas légal et que d'ailleurs si j'allais au tribunal blablabla.
Ce qui est la strict verité: c'est en cherchant un autre contrat que tu t'es rendu compte qu'il y avait un problème, que tu t'es dit alors qu'il fallait négocier avec elle le jour off, en compensation d'accepter une réduction à 28h. Sauf que ce n'est pas une négo, c'est rétablir la loi et ce même sans reduire à 28h, tu saisi?!

Au mieux cette Maman apprends elle même comment défendre ses droits auprès de son employeur (si c'est nécessaire car rien ne le dit).
Au pire, elle s'agace de ce revers de fortune et te licencie, ce qui te permettra de prendre l'autre enfant à temps plein tel que la famille en a besoin.
Quoi qu'il arrive ce n'est pas parce qu'elle a accepté peut être des dispositions contraignantes avec son employeur qu'elle a le droit de te les imposer aussi, elle doit respecter la loi.

Encore une fois, nous les AMs nous positionnons très souvent en "sachante" y compris sur la question du contrat de travail, nous acceptons donc des choses illégales, sans que nos PE ne le sachent d'ailleurs, puis nous culpabilisons d'avoir mal guidé, accepté de, et estimons devoir "manger notre bêtise jusqu'au bout du contrat" (je sais je fais pareil!) sauf que légalement, en tant que salarié, même si c'est toi qui as fait le contrat, il reste sous la responsabilité pleine et entière de ton PE qu'il soit dans le respect de la loi.
Donc si tu vas au tribunal ton PE ne pourrait pas se défendre en disant "mais elle était d'accord, elle a signé".

Un salarié pris à la gorge pourrait proposer à son employeur de ne le payer que 2€/h, si ce dernier acceptait il serait alors pris au piège si le salarié ensuite allait s'en plaindre car nul n'est censé ignorer la loi.
Pire, un autre salarié apprenant ça, aurait le droit de porter plainte contre le salarié qui a accepté de se laisser exploiter en deçà de la loi pour concurrence déloyale. Nous ne le faisons jamais mais pourtant ...