Indemnisation Pôle emploi

[Thomdid]

Bonjour, désolée si la question a déjà été posée mais je n'ai pas trouvé, je touche actuellement les ARE de pôle emploi pour un ancien contrat, depuis j'ai eu un plus petit contrat qui s'est terminé. Il me reste deux contrats important que je vais perdre pour entrer a l'école, je voudrais savoir si je ne retrouve pas de contrats d'ici là qu'est ce que je vais toucher en ARE, par ce que si je touche uniquement celles du petit contrat je vais perdre près de 800€ et ça va être très compliqué, désolée pour le pavé, j'espère avoir été assez claire ! Merci pour vos réponses

 

[stephy2]

Bonjour,
Tout dépend si tes 2 gros contrats, tu les a eu avant l ouverture de tes droits. Si oui, ce sont donc des activités conservées et donc oui il y aura un recalcul de ton are suite à ces contrats.
Si tu les a eu après l l'ouverture de tes droits, non il n y aura pas de recalcul. Mais peut-être demander un droit d'option. Mais là je laisse la spécialiste du pôle emploi à savoir Nanou qui va mieux savoir te répondre.

 

[Thomdid]

Merci pour votre réponse, le contrat qui sert à calculer mon ARE actuel est antérieur à mes contrats actuels, mais entre temps je me suis désinscrite de pôle emploi et réinscrite en septembre dernier, je n'y comprends rien c'est si compliqué !

 

[stephy2]

Ah mince, il faut jamais se désinscrire, même si on ne touche pas d'are.
Alors en principe, si nouvelle inscription, tes contrat sont considérés comme conservés! Mais bon je ne veux pas dire de bêtise et je laisse @Nanou91 te renseigner.

 

[Nanou91]

Alors Nounaou91 ne lit pas dans le marc de café....
@Thomdid :
Il faudrait la date d'ouverture des droits actuels. (Car quand vous vous êtes réinscrite en septembre, ce sont vos anciens droits qui ont repris).
Et la date de début et de fin des contrats termines; et date de début de ceux en cours.

 

[Thomdid]

Bonjour, merci pour votre réponse, alors la première inscription à pôle emploi a été effectué le 1/11/2019, je me suis désinscrite le 01/02/2021 et réinscrite le 29/08/2022, ensuite les contrats :
Celui pour lequel je touche les are actuellement du 07/04/14 au 31/10/19
Un autre du 01/09/14 au 31/10/17
Un autre du 08/01/18 au 30/06/18
Ensuite du 12/11/19 au 12/08/22
Et enfin 2 contrats pour une fraternité qui sont mes contrats actuels :
Le grand frère a partir du 03/09/18 et le petit frère a partir du 01/02/21
J'espère avoir été claire et complète, c'est tellement compliqué et j'ai peur de me retrouver le bec dans l'eau quand je perdrai mes derniers contrats lorsque que le petit va rentrer à l'école ! Encore merci pour votre aide ! Bonne journée

 

[Nanou91]

Alors si je comprends bien :
Première inscription à pôle emploi a été effectué le 1/11/2019 : donc ils ont du prendre en compte pour le calcul de l'ARE les 24 mois (ou 36 mois si plus de 55 ans) de salaire précédent le 31/10/2019 des contrats N° 1 du 07/04/14 au 31/10/19, N° 2 du 01/09/14 au 31/10/17 et N° 3 du 08/01/18 au 30/06/18.
Désinscrite le 01/02/2021 et réinscrite le 29/08/2022, ensuite les contrats :
Ensuite vous avez repris le contrat N° 4 du 12/11/19 au 12/08/22 : celui là c'était un contrat repris donc il n'a pas du servir à un recalcul des droits quand il s'est fini. Il servira pour un futur rechargement.
Le contrat N° 5 du 03/09/18 est lui une activité conservée donc se cumule intégralement avec vos ARE.
Par contre le contrat du petit frère contrat N° 6 du 01/02/21 est lui un contrat repris, donc POLE EMPLOI déduit chaque mois du complément ARE 70% de ce qu'il vous rapporte.

Si j'ai bien compris les contrats 5 et 6 vont se finir tous les 2 en septembre.
A ce moment là, POLE EMPLOI recalculera vos ARE en tenant compte de la perte du contrat N° 5 qui est un conservé.
Par contre, tant que les droits ouverts en 2019 et recalculés à la perte du N° 5 ne seront pas épuisés, ils ne regarderont pas les pertes des contrats N° 4 et N° 6. Les contrats 4 et 6 serviront à un prochain rechargement quand les droits initiaux seront épuisés.

(Si vous pensez que les droits des contrats 4+6 seraient plus intéressantes que les droits des contrats (1+2+3) + 5, vous pourriez demander le calcul du droit d'option, mais il faudrait que les nouveaux droits soient plus intéressant de +30% aux anciens. J'ai du mal à croire que ça serait le cas.
Donc je ne sais pas combien d'ARE journalière vous avez là, mais elles augmenteront à la perte du contrat 6 du grand frère (mais en se basant que sur les salaires du grand frère).
Si la fratrie part en même temps, il est important que POLE EMPLOI ait une fiche de paie chaque mois par enfant pour chaque mois travaillé, et une attestation employeur par enfant. Car un contrat servira de calcul en septembre, l'autre pas encore. Donc POLE EMPLOI doit connaître le détail pour chaque enfant.
Ça répond à vos questions ?

 

[Nanou91]

@stephy2
Quand tu dis : "Alors en principe, si nouvelle inscription, tes contrat sont considérés comme conservés"
NON...... Un contrat garde de statut qu'il a à l'ouverture des droits initiaux.
Dans l'exemple de Thomdid, le contrat N° 4 du 12/11/19 au 12/08/22 ne devient pas un conservé sous prétexte qu'elle s'est désinscrite en 2021 et réinscrite en 2022. Il garde son statut de REPRIS puisque son ouverture de droit date de 01/11/2019 donc avant le démarrage de ce contrat.

 

[Thomdid]

Merci bcp, cela répond à mes questions mais en soulève d'autre, les parents des 2 frères me déclarent a Pajemploi et me font une seule fiche de paie commune aux 2 enfants quelles conséquences cela peut il avoir ?
Et quand vous dites que mes droits sont recalculés, ils le sont également en temps par ce que mon ARE actuel se termine en décembre et j'accueille le grand frère depuis 5 ans, donc pour lui je devrais être indemnisé pour 2 ans?

 

[Nanou91]

@Thomdid
Alors, dans l'ordre...
"les parents des 2 frères me déclarent a Pajemploi et me font une seule fiche de paie commune aux 2 enfants quelles conséquences cela peut il avoir ?" : Alors les parents déclarent les 2 enfants distinctement, mais PAJEMPLOI qui n'a toujours rien compris au problème que ça pose s'entête à sortir un seul bulletin de salaire. A la limite, si c'était des jumeaux, dont le contrat commence et se finit en même temps, ça ne serait pas très grave. Mais là même s'ils se finissent en même temps, les 2 contrats n'ont pas le même statut. Un a commencé en 2018 avant l'ouverture des droits, et un a commencé en 2021 après l'ouverture des droits. Le premier est donc un contrat conservé et le deuxième est un contrat repris.
POLE EMPLOI ne traitera pas les contrats de la même façon. Ils recalculeront l'ARE (en euros et en temps) sur la base de la fin de contrat du grand frère. Le contrat du petit frère lui sera mis de côté avec le contrat N° 4 ( 12/11/19 au 12/08/22) pour servir à un rechargement quand les droits actuels seront épuisés.
Il faut reprendre tous les bulletins de salaire depuis le début du petit frère, et que les parents vous fassent eux-mêmes 2 bulletins par mois, un pour chaque enfant. Donc depuis février 2021.... Bon courage....

"mes droits sont recalculés, ils le sont également en temps par ce que mon ARE actuel se termine en décembre et j'accueille le grand frère depuis 5 ans, donc pour lui je devrais être indemnisé pour 2 ans?" ; Alors oui et non.... Quand le contrat du grand frère va se terminer, POLE EMPLOI va regarder 2 choses. Ce qui reste des droits actuels (par exemple 90 jours à 35 euros d'ARE) et ils vont regarder aussi ce qu'ouvre comme droit le contrat du grand frère (par exemple 730 jours x 20 euros). POLE EMPLOI fusionne les 2 ce qui recalcule un montant et une durée. Donc suivant l'important (volume en euros et/ou volume en temps de chacun des points étudiés, ça peut augmenter le montant et la durée, mais ça peut aussi diminuer le montant et le temps.....).
Imaginons avec les chiffres que je vous ai donnés en exemple :
Droits restants au 1er septembre : 90 ARE à 35 euros = 3150 euros (avec un SJR de supposons 55 euros. Le SJR vrai vous devez l'avoir sur vos papiers de POLE EMPLOI)
Droits du contrat perdu du grand frère : 730 (2 ans) x 20 euros =14600 (avec supposons un SJR de 27 euros)
Total 17750 euros (3150 + 14600) sur un nouveau SJR de 82 euros (55+27), ça ferait des ARE de 55 euros (35 +20) pour 216 j (17750/82).
ATTENTION : depuis la réforme POLE EMPLOI du 1er fév 2022, la durée d'indemnisation n'est plus de 2 ans (24 mois) mais de 18 mois à présent pour les moins de 53 ans. Mais comme vos droits ont été ouverts AVANT le 01/02/2022, il est possible que le recalcul reste sur la base de l'ancienne législation.

 

[stephy2]

@Nanou91 : ah ok je ne savais pas! Je pensais que la réouverture était du coup en 22 et non 19! Et que du coup cela faisait comme le droit d'option et reprendre au point de départ! Au moins je le saurais. C'est pour çà que je préférais que tu lui confirme car je sais que pôle emploi est très complexe.

 

[Thomdid]

Merci beaucoup pour vos réponses et votre temps, je crois que du coup nous avons du travail, pour être en règle ! Merci beaucoup

 

[Thomdid]

Excusez moi encore une petite question, tous les mois je déclare à pôle emploi et je donne la fiche de salaire de Pajemploi, comment ça se passe,. Il faut modifier toutes les salaires que j'ai déclaré jusqu'à présent ? C'est la dernière après je vous laisse tranquille !

 

[Nanou91]

Votre dossier va être un sacré sac de noeuds je pense.
Vous vous êtes désinscrite le 1/02/21 quand vous avez démarré le contrat du petit frère.
Avez-vous informé et transmis à ce moment là à POLE EMPLOI copie des pages principales du contrat du petit-frère ?
Puis vous vous êtes réinscrite à POLE EMPLOI après avoir perdu un contrat en Août 2022 (contrat N°4).
Mais est-ce que POLE EMPLOI a bien compris que pour la fratrie, il y a un contrat conservé et un contrat repris ????

Depuis que vous vous êtes réinscrite, tous les mois vous vous actualisez et déclarez donc la totalité du salaire de la famille "fratrie" .
Ça c'est normal car il faut déclarer tous les mois la totalité de ce qu'on perçoit comme salaire.... Et c'est POLE EMPLOI qui fait le tri ensuite entre les repris et les conservés.... A condition qu'ils soient bien au courant de tous les détails... Et qu'ils sachent quels sont les repris et quels sont les conservés...
Une petite question qui a toute son importance (pour répondre à votre dernière question) : Que vous verse POLE EMPLOI tous les mois .. ? . Juste un complément ? Ou alors la totalité des ARE soit 30 ou 31 ARE par mois selon les mois (28 en février) ?

 

[Thomdid]

Pôle emploi me versé la totalité des ARE soit 30 ou 31 jours.

 

[Nanou91]

Alors là ça craint.....
ça veut dire qu'ils ne sont pas au courant que le contrat du petit frère est un contrat repris....
Ils considèrent que vous n'avez que des activités conservées.. Donc ils vous versent l'intégralité de vos ARE chaque mois.
A mon avis c'est une erreur....
Une autre petite question pour être sûre de ce que j'avance : Quand vous vous êtes inscrite à POLE EMPLOI en 2019, l'ARE était de combien par jour ?
Quand vous vous êtes réinscrite en 2022, POLE EMPLOI est-il reparti que le même montant d'ARE. (Par exemple si c'était 35 euros/jour en 2019, ils ont repris sur la base de 35 euros/jour en août 2022 ???).

Vous avez fait un contrat par enfant ?

 

[Thomdid]

Oui ils sont repartis sur le même montant, quand j'ai trouvé le nouveau contrat n°4, ils me versaient 16 euros par jour mais sur 14 ou 15 jours par mois

 

[Thomdid]

Oui j'ai un contrat par enfant

 

[Thomdid]

Maintenant ils me versent 16 euros mais sur 30 ou 31 jours.

 

[Nanou91]

A ce moment là (lors du contrat 4) , c'était normal qu'ils ne vous versent qu'un complément. Puisque le contrat 4 était un repris. POLE EMPLOI déduisait donc chaque mois 70% du contrat repris du montant des ARE.... et vous versait juste un complément.
ça aurait du être la même chose pour le contrat du petit frère quand vous vous êtes réinscrite en août 2022. Puisque lui aussi c'est un repris par rapport à vos droits de 2019. Sauf que POLE EMPLOI est comme moi, ils ne lisent pas dans le marc de café... Eux ils voient le nom de l'employeur "Fratrie" depuis 2018... Ils ne sont pas censés deviner qu'à l'époque ils avaient un contrat avec vous et que maintenant ils en ont 2 si vous ne leur avez pas signalé ce 2° contrat de 2021, et détaillé chaque mois quelle partie de salaire concerne Grand Frère et quelle partie de salaire concerne Petit-frère.... Vous comprenez....
Donc là c'est la mouise.... Car quand vous allez leur signaler la fin des contrats en septembre prochain, s'ils percutent, s'aperçoivent que dans le tas il y a un repris, il va y avoir un trop perçu à rembourser.... Ils vont vouloir connaître, depuis février 2021, le détail des salaires pour chaque enfant, pour recalculer les compléments ARE dus depuis septembre 2022 et maintenant, et le comparer avec ce qu'ils vous ont versé.

Beaucoup de collègues sur ce forum se plaignent qu'avec POLE EMPLOI il y a toujours des problèmes, des trop-perçus à rembourser...
Mais voilà comment ça arrive.