Indemnisation france travail

[tulipe]

C ,étant un contrat repris ,il ne sera pas pris en compte pour le calcul,la j ai déjà la notification de rechargement de droits pour A et fin Août je perd B et C,Le contrat le plus important niveau salaire brut est le C d ou ma question pour le droit option mais je suppose que s'y je peux le demandé sa sera noter sur ma nouvelle notification ?

 

[Nanou91]

@tulipe
Non, le droit d'option n'est jamais proposé. C'est à soi d'en demander le calcul. Ça ne sera noté nulle part.
Là on vous a notifié des droits, uniquement sur la perte de A.
Quand B va se finir, qui est un conservé par rapport à A, les ARE vont être révisées d'office. Vous recevrez une notification de révision. La révision entrainera sans aucun doute une hausse de l'ARE. C lui sera mis de côté systématiquement.
FRANCE TRAVAIL regarde toujours la situation telle qu'elle se présente chronologiquement. Donc vous allez leur donner les attestations employeurs B et C, ils vont traiter B comme un conservé qui révise les ARE, et considérer C comme un repris, mis de côté pour plus tard.

Si vous voulez que France Travail calcule le droit d'option avec B et C, il serait judicieux de le demander EN MÊME TEMPS que vous signalerez les fins de contrats B et C...... Avant que FT réviser les droits actuels avec B.
Car une fois que B aura servi à une révision, il ne pourra plus servir à un calcul de droit d'option.
Je serais presque tentée de dire que quand vous aurez vous attestations employeurs B et C, il faudrait aller physiquement à votre agence FT, avant de leur donner les attestations.... et rencontrer un conseiller, et lui expliquer que, avant de réviser les droits avec B, vous aimeriez pouvoir choisir entre ça et le droit d'option B+C.

La question que moi je me poserais, c'est : "est-il plus avantageux d'avoir les ARE de A, majorées ensuite des ARE de B........... ou abandonner A (définitivement, qui sera perdu) pour un droit d'option sur B et C ?"
B a duré très longtemps, C est soit disant un très gros contrat.... Donc peut-être est-ce plus intéressant... Mais je n'ai pas les chiffres pour le vérifier. Et ça il faudrait que FT l'étudie AVANT de bloquer avec une révision d'office avec B.

je ne sais pas si c'est clair dans votre esprit mes explications.

 

[tulipe]

Oui c est très clair,je pense me déplacer en agence car mes droits pour A sont seulement de 11,80 par jour pour un brut de 484 sur un contrat qui a duré 15 mois et B à certe duré plus longtemps(36 mois) mais un brut de 292e,le C qui est le contrat repris à duré 1 an mais un brut de 698e donc je pense que demandé un droit d option sera plus intéressant .merci de vos réponses.

 

[Nanou91]

@tulipe

Je suis pas sûre que ce soit vraiment plus intéressant. J'essaierai de calculer ça en gros quand j'aurai un moment.

 

[Nanou91]

@tulipe,
si je prends les chiffres que vous m'avez donnés (sans tenir compte des CP s'ils sont payés en juin puisque je ne le sais pas, hors ICCP de fin de contrat) et en partant du principe que vous avez moins de 53 ans, je ne suis pas sûre que le droit d'option vous soit accordé, s'ils font la simulation en prenant :
Cas 1 : ARE de A + Révision avec B statut conservé
et
Cas 2 : On oublie A et on fait un nouveau calcul B + C
Ça se jouerait à très peu... Mais avec pour le moment, sans tous les détails ça serait trop juste.

Pour que j'ai une idée plus précise : Le droit qui vous a été attribué pour 1, c'est 11,80 € pour combien de temps ? ? ?

 

[tulipe]

j aurais 54 ans mi septembre, si cela peut changer quelque chose et mes droits sont pour 366 jours

 

[Nanou91]

@tulipe
Alors les calculs (en tout cas les périodes de référence) changent à partir de 55 ans... Donc là ça ne changera rien.
Je ne sais pas si vos contrats sont en Année Complète ou Incomplète, si les mois de Juin ont des salaires plus élevés ou pas donc je me base à des salaires lissés sur les chiffres que vous avez donnés.

A vous a ouvert 366 jours de droits à 11.80 €.
Quand B et C vont se finir, en première intention France Travail va suivre la logique chronologique et donc une révision des droits en cours.
À la louche, et je dis bien à la louche car je n'ai pas assez de précision dans les chiffres, la révision ferait passer vos droits à environ 19 euros pour 500 jours (donc ENVIRON une masse de droits de 9500/9600 euros)

Si vous allez voir FT avant qu'ils révisent et que vous leur dites : "avant de valider une révision, étudiez le droit d'option avec B et C"
Toujours à la louche, ils devraient trouver ENVIRON 574 jours à 27,60 € (donc ENVIRON une masse de droits de 11500 euros)

Et si on fait 9500 + 30% on trouve 12350... Donc inférieur à 11500 euros.
Comme vous voyez on en est pas loin... Mais en dessous.... Donc à voir si avec les chiffres exacts ça passerait ou pas...

 

[tulipe]

Merci de toutes vos explications,si ce week-end je vous envois tous les chiffres,indemnités CP et fin de contrat vous serait il possible de refaire un calcul au plus juste,bien sur quand vous aurez le temps pas obligatoirement dans le week-end. Merci

 

[Nanou91]

Il faut savoir que France Travail ne prend JAMAIS en compte l'Indemnité Compensatrice de Congés Payés (ICCP, c'est à dire congés payés car non pris qu'on paie à la rupture) dans leurs calcul d'ARE (ça ne sert qu'à calculer le différé d'indemnisation).
Ils ne prennent pas en compte non plus l'indemnité de rupture. Donc ces sommes là je n'en ai pas besoin....
Par contre, les CP qui sont payés en cours de contrat, en Juin par exemple en AI, eux sont pris en compte.
Et il y a peut-être des mois où vous avez fait des HS ou HC donc salaires plus hauts.... Ou des mois où vous avez du déduire des absences donc salaires plus bas.....

Après mes calculs resteront malgré tout approximatifs. Par exemple vous avez une ARE de 11.80 euros, moi j'avais estimé à 11.72.
Le montant des ARE doit augmenter au 1er Juillet ... Et un nouveau gouvernement va passer par là d'ici fin août.
Donc les projections et estimations...... ça va rester à prendre avec des grosses pincettes....

 

[tulipe]

Ha d accord oui je comprends, je vous envoie donc la somme total pour chaque contrat,en tenant compte que sera juste une estimation mais pourra me donné un aperçue pour savoir ce que je ferais fin août.

 

[Nanou91]

@tulipe
en plus je vous ai dit des bêtises.... (fatiguée en fin de semaine )
55 ans c'est pour déterminer la durée d'indemnisation.
Pour la période de référence de calcul c'est avant 53 ans. Donc à 54 et demi ou ça change un peu la donne.

 

[tulipe]

Voici mes calculs: contrat B(292,75×34 mois=9953,50+292,33×2=584,66 soit un total de 10538,26 pour la totalité du
contrat. Contrat C(698,93×9mois=6290,37+665,64+532,52+532,77=8021,30 pour la totalité du contrat.Mes 2 contrat sont en année complète. Merci.

 

[Nanou91]

@tulipe, il faudrait enlever AOUT 21 pour B

 

[tulipe]

Désolé, je viens de recalculer donc sa fait contrat B=9788,35+584,66=10373 pour la totalité du contrat. Merci.

 

[Nanou91]

Alors, @tulipe
Votre dossier est assez complexe car il y a un Conservé et un Repris qui se finissent en même temps.
Et le fait d'avoir plus de 53, âge où on étudie 36 mois de salaire, désavantage quand les salaires sont faibles et peu concomitants sur toute la période.

1er cas :
Imaginons que vous n'avez pas de droits ouverts, que A n'ait jamais existé et que vous demandiez une étude de droits avec juste B et C... (ce qui serait finalement le cas si vous demandiez l'étude du droits d'option). Comme vous avez plus de 53 ans, France Travail va étudier les salaires perçus sur une période de 36 mois précédant la date de fin de contrat. Donc si ils étudient B et C, il remonteront 36 mois en arrière donc salaires perçus entre le 01/09/2021 au 31/08/2024. Après un calcul se met en place.
Ayant eu des salaires sur la totalité de la période de 36 mois, la durée d'indemnisation sera au maximum, donc 22,5 mois (685 jours) pour les gens ayant entre 53 et 55 ans à la date de fin de contrat (selon la législation actuelle).
Le calcul devrait théoriquement être celui du 1° tableau que j'ai appelé "OPTION"

2ème cas :
Vous laissez les choses se faire.
Actuellement, les ARE de 11.80 euros pour 366 jours du contrat A vont se trouver révisées suite à la perte du contrat B qui était un conservé (existant lors du rechargement).
France Travail fusionne les 2 droits... C'est à dire qu'ils vont regarder les droits générés par B, puis le fusionner avec A.
J'ai appelé le tableau "REVISION". Je suis partie du principe qu'au moment de la révision il resterait les 366 jours. Mais peut-être vous en aurez utilisé quelques-uns en juillet, donc il n'en restera peut-être que 360 ou 358.... ça je ne suis pas Mme Irma. Mais pour quelques jours ça ne changera pas foncièrement les choses.
(pour info, j'ai du mal à comprendre comment ils ont trouvé 366 jours......)

Donc le droit d'option ne me semble pas possible puisque la masse ARE du cas N° 1 n'est pas supérieure de 30% à la masse ARE du cas N° 2... je dirais même que ce ne serait pas intéressant.

Dans tous les cas, le contrat D sera considéré comme conservé donc se cumulera intégralement avec les ARE.

Les sommes que vous m'avez données, je suppose que vous avez additionné les centimes.... Alors qu'il est possible que FT ne prenne par exemple que 292 et non 292,75 etc....

Tout ça sous réserve de la législation qui sera en vigueur fin août...

 

[tulipe]

Merci de votre calcul,si j ai bien compris vous estimé une ARE pour A et B à 18,90 brut,vu les calcules le droit d option ne passera pas donc si je reste avec mes droits A et B,sa va se cumuler avec mon contrat restant.Bon je ferais avec en espérant trouver de nouveaux contrats d ici septembre, merci d avoir pris de votre temps pour me renseigner, bon week-end à vous.

 

[Nanou91]

@tulipe
si à l'occasion en septembre vous pouvez me dire ce qu'aura trouvé France Travail... Que je vois si mon logiciel est toujours à peu près à jour....
merci

 

[tulipe]

Ha oui pas de soucis, je vous tiendrais au courant dès que France travail aura calculé mes droits.