Heures complementaires demande de précision.

[coco 72]

Bonjour, j effectue tous les mois des heures complémentaires, mes PE me demandent si il y a un quotas pour ces heures ?

 

[booboo]

S'il y a des heures complémentaires chaque mois, c'est que le nombre d'heures demandées a été mal évalué.

 

[Nanny74]

Coco72,
D'après ce que je sais ces heures ne doivent pas être récurrentes. Sinon il faut les inclure dans la mensualisation.

 

[Pioupiou]

bonjour,
Oui effectivement la convention est claire si elles sont récurrentes elles doivent être inclues dans la mensualisation

 

[Griselda]

des HC reccurentes, il y a OBLIGATION des 2 parties de revoir la mensu car c'est autant une fraude de la part de l'AM (les HC ne sont pas soumis à impots sur le revenu) que de la part du PE qui n'a pas le droit d'imposer que son salarié lui reserve des HC sans lui garantir de les lui payer.
Et elles ne peuvent pas non plus dépasser un ratio en fonction du contrat de base (je ne l'ai plus en memoire: fouille la CCN tu vas le trouver).

 

[coco 72]

Si le nb d heures complémentaires excède 1/3 de la durée des heures prévues au contrat pendant 16 semaines ,revoir les modalités d organisation du travail . Comment on calcule alors ?

 

[booboo]

Et bien faites le point avec les parents pour le nombre d'heures réel dont ils ont besoin, et modifiez la mensualisation.

 

[assmatzam]

Pour pajemploi il me semble que les heures complémentaires et supplémentaires ne peuvent excéder 10% des heures normales

Donc pour une mensualisation de 130 heures par exemple vous ne pourrez réaliser que 13 heures supplémentaires pas plus

 

[coco 72]

Oui je viens de faire mon calcul que j ai trouvé sur internet merci pour la confirmation @assmatzam, que doit on comprendre pour les 16 semaines ?

 

[assmatzam]

Oui je viens de faire mon calcul que j ai trouvé sur internet merci pour la confirmation @assmatzam, que doit on comprendre pour les 16 semaines ?

Et bien que si il y a des heures supplémentaires ou complémentaires récurrente c'est que la mensualisation à était sous évaluer
Et qu'il faut recalculer celle ci à la hausse

Si l'employeur refuse, car oui ça arrive, vous l'informez que dorénavant vous refusez les HC et ou HS
Car elles sont soumises à l'accord préalable de l'assistante maternelle

 

[coco 72]

Oui mais elles peuvent être récurrente mais si elles ne dépassent pas les 1/3 c est bon ça passe ou pas ?

 

[Catie6432]

Je reverrai la mensualisation sur la base des besoins les plus larges de l'employeur.
Si il ne vous confiait pas son enfant sur quelques heures ce serait pour convenance personnelle.
Les heures complémentaires peuvent être demandées (sauf si le contrat de travail précise qu'aucune heure complémentaire ne sera travaillée) mais aucunement imposées. De plus un délai de prévenance doit être précisé au contrat.
On peut toujours refuser de travailler une ou des heures complémentaires sans devoir justifier son refus.

 

[assmatzam]

Oui mais elles peuvent être récurrente mais si elles ne dépassent pas les 1/3 c est bon ça passe ou pas ?

Peu importe le nombre
Dès lors que c'est récurent il faut recalculer

 

[Catie6432]

Sinon c'est une façon détournée de rémunérer son assistant maternel au réel ce qui n'est pas permis.

 

[Membre supprimé 6012]

perso je refuse les heures complementaires .si le parent a besoin de plus c'est quil a mal évalué son besoin. de plus je reste pas dispo tous les jours sans savoir si je dois bosser plus .trop facile c'est l'assmat qui reste bloqué sans etre payée . et de plus ca ressemble a du réél.
au bon vouloir des parents non ,pis quoi encore.
une maman a voulue faire la meme chose me bloquer les 4 jours du contrat en ne payant que si il fait la demi heure en plus .elle a parue surprise que je lui dise on fait un avenant avec 4 jours si vous ne savez ou fixer les 2 jours que vous me demandez. ha ben pourquoi , ha ben c'est moi qui attend et reste bloqué 4 jours pour etre payé 2 .