Et rebelote...
Donc on ré-explique: un temps de travail s'apprécie par semaine donc si on dit que c'est 30h/semaine, quand l'enfant vient plus de 30h dans cette semaine là se sont des HC qui doivent être payées en plus et sont soumis à ton accord.
Les heures non faites d'une semaine ne se compensent jamais la semaine suivante ou le mois d'apres.
D'autre part pour un temps partiel il est OBLIGATOIRE de permettre au salarié de completer ce contrat, c'est la raison pour laquelle un temps partiel se marie très mal avec un planning variable car alors impossible pour toi de t'engager pour l'accueil d'un autre contrat sans avoir la garantie du planning de ta dispo, donc un planning recurrent et claire.
Nous concernant, même pour un temps plein il est indispensable d'avoir indiqué des horaires précis tout simplement parce que nous sommes multi-employeurs (c'est pour ça qu'on n'est payé QUE 3 ou 4€/h!) en simultanés et pourtant nous sommes soumis à certaines obligations comme le temps de repos tout contrats confondus. Sans cette précision dans le contrat qu'est ce qui empecherait un PE tout à coup de mettre des horaires de nuit alors qu'on n'est pas autorisé à les faire?
Donc si un PE souhaite un accueil avec un planning variable ce serait obligatoirement en faisant un contrat à temps plein, c'est à dire 45h/semaine sur 5 jours/sem en AC puis en précisant que l'accueil pourrait être du lundi au vendredi entre telle heure et telle heure.
ici la demande max est de 40h/semaine, si encore c'est toujours sur les 4 mêmes jours de la semaine alors il est possible de faire un contrat indiquant par exemple du mardi au vendredi, 8 à 10h/jour selon un planning remis sachant que ça ne serait jamais avant 8h le matin ni plus tard que 18h le soir et des journées d'au moins 8h/jr et max 10h. Et donc si du mardi au vendredi les heures ne sont pas faites parce que le PE n'a pas voulu emmener l'enfant les heures restent payées et non ratrappables. On précisera aussi qu'un jour ferié aura toujours valeur de 10h/jr.
Par contre si les jours potentiels d'accueil peuvent être sur les 5 jours alors c'est obligatoire de regler 45h/sem, qu'elles soient utilisées ou non car le PE paie ta disponibilité. Bien sur tu seras donc disponible pour ces 45h/semaine selon les horaires établies.