Help besoins d’aide

[Bobo76]

Bonjour j’aurai besoins d’aide j’ai un contrat de 5 mois qui a commencer le 17/03/23 avec mon ass mat en année incomplète il s’arrête le 01/09/23 quand on a signer le contrat elle m’a dit oralement qu’elle partez cette été mais pas de date précise je l’ai relancer fin juin pour savoir car je travaille pour pouvoir me retourner elle m’a dit me redire au plus vite le 17/07/23 je la relance elle me dit qu’elle part le 19/07/23 j’ai signer aucun papier est-elle dans sont droit que puis-je faire ?

 

[stephy2]

Bonjour,
Alors non elle n est pas dans son droit. Comme l employeur, le salarié doit aussi donner ses dates de congés avant mai par écrit si pas noter dans le contrat. Et nous avons un délai minimum pour prévenir. Et non 2 jours avant. Elle se croit tout permis votre am!
Vous pouvez lui refuser.

 

[Bobo76]

Hélas trop tard elle est déjà partie j’ai du arrêter de travailler car pas d’autre mode de garde et je me suis renseigné au relais assistante maternelle elle est dans sont droit vu qu’il lui rester 1 semaine d’accueil jusqu’au 01/09/23 le relais m’on dit d’employer une autre assistante maternelle ou une nounou je lui est dit mai vous rigoler je vais pas travailler pour payer 2 personne surtout que je suis à temps partiel

 

[noounouc]

Bonsoir,

Vous étiez son seul employeur?
Si elle a d'autres employeurs elle aurait du fixer avec eux ses congés d'été avant le 1er mars, donc vous auriez du connaître ses dates de congés 11d'été dès la signature du contrat.
Et bien entendu même si elle commençait seulement avec vous elle avait le droit de prendre ses congés car dans notre métier nous devons avoir 5 semaines sans aucun enfant en accueil sans attendre que les congés soient acquis (sinon nous ne serions jamais en congés).

En année incomplète la mensu ne paie que les semaines d'accueil donc le salaire reste dû même quand l'AM est en congés. Les congés se paient en plus du salaire une fois acquis.
Donc en employant une autre AM durant les congés de la votre, vous payez certes deux AM mais vous ne payez qu'une seule fois les différentes semaines d'accueil.

 

[stephy2]

Ah oui effectivement vous ne pouvez pas embaucher une autre am car vous ne serez pas remboursée en plus.
Mais vous êtes en année incomplète, les semaines n'ont pas été définies lors du contrat
?

 

[Bobo76]

@noounouc oui je suis la seule elle a que mes enfants en accueils

 

[Bobo76]

@stephy2 juste oralement elle m’a dit qu’elle partez cette été mais pas de date précise

 

[stephy2]

Je doute fort qu elle soit dans son droit. Le relais vous as dit n importe quoi. Et de plus ne connaissent pas la convention.
Mais si elle n a plus de semaines à effectuer puisqu il lui en restait qu une, pourquoi ne pas la licencier dès maintenant ? Il y aurai que 15 jours de préavis non faire du coup. Comme ça vous n aurez pas à lui payer jusqu'au 1er sept!

 

[Bobo76]

@stephy2 vous penser que je peux j’allais justement lui envoyer le préavis de fin de contrat

 

[stephy2]

bonjour
Bien sûr que vous pouvez. Seul cas où vous ne pouvez pas la licencier c est si elle est enceinte car protégée.
C est sûrement ça qu elle attendait pour ne pas vous prévenir avant de ces congés! C est juste min point de vue.

 

[stephy2]

Vous serez obligé de payer le préavis mais il est que de 2 semaines. Par contre vous dites être en contrat de 5 mois. C est un cdd ou cdi ?

 

[Bayah]

Si vous êtes son unique employeur elle doit suivre vos vacances à vous !
Donc là elle a abandonné son post.
Je me demande même si ce n'est pas considéré comme une démission...

 

[filou du 88]

Bonjour vous dite que c est un contrat de 5 mois vous avez fait quoi comme contrat un cdd?

 

[stephy2]

@Bayah : effectivement si elle a qu un seul employeur elle devait suivre les congés de l employeur.
Mais attention il y a eu débat sur ça si abandon de poste = démission ou licenciement ? Je crois que pour pôle emploi ça a changé sur ça je ne sais plus trop!

 

[stephy2]

Mais bon si l am ne touche pas de complément ça serai mérité. Il faut pas exagéré surtout qu elle est en tord. De plus aucun écrit. Elle joue avec le feu. Moi j aime bien jouer mais pas avec mes ares en jeu!

 

[noounouc]

Puisque vous êtes son seul employeur vous auriez du fixer avec elle les dates de SES 5 semaines de congés et elles auraient du être inscrites au contrat puisque le contrat a été conclu après le 1er mars (voir la convention collective de 2022).
C'est l'employeur qui est responsable de la légalité du contrat de travail, pas la salariée donc s'il y a un oubli il est de votre responsabilité (mêm si on sait toutes que beaucoup de parents ont tendance à se reposer sur leur AM pour tout ce qui est administratif alotrs qu'elle non plus n'a pas été formée pour ça... sauf si elle l'a fait par elle-même).
Elle aurait déjà du avoir ses dates de congés d'été (et les autres jusqu'au 1er mai 2024) depuis plus de 4 mois, là c'est vous l'employeur qui êtes en faute pas votre AM.

Vous dites qu'elle est en année incomplète cela veut dire que soit vous avez plus de 5 semaines de congés, soit vous aviez prévu qu'une partie des congés de votre AM ne "tombe" pas en même temps que les vôtres.
Qu'a-t-il été prévu au contrat?
J'ai l'impression à vous lire que vous aviez prévu un certain nombre de semaines d'accueil au contrat et que là vous étiez arrivée au bout (ou presque) et que donc si elle avait continué d'accueillir votre enfant cela aurait été des semaines non prévues au contrat que vous ne pouviez donc pas lui imposer... et dans ce cas là le relais a raison.
Si un PE me fait un contrat où je ne travaille que 40 semaines par an, une fois mes 40 semaines travaillées il ne peut m'imposer de travailler une 41 ème semaine, fusse-t-il mon seul employeur, ce serait des HC qu'il ne peut m'imposer, donc je suis libre de partir en vacances si bon me chante.

 

[noounouc]

D'après ce que je comprends vous avez sous estimé vos besoins.
En employant une autre AM pendant les congés de la première certes vous payez deux AM mais vous payez au final autant que si vous aviez prévu plus de semaines d'accueil avec la première.
Ce qui rend la facture plus salée c'est la façon dont sont payés les salaires : lissés sur une année pour la première AM et tout en une seule fois le mois concerné pour la seconde avec en plus la prime de précarité puisqu'il s'agit d'un CDD.

 

[stephy2]

@noounouc : je vous trouve dure de dire que c est la faite de l employeur. Car elle lui a demandé plusieurs fois ses dates. Elle est bien sympa car aurai pu lui imposer. Donc dans ce cas là j aurai été reconnaissante et je ne lui aurai pas dit 2 jours avant.
Maintenant c est vrai que vous avez raison quand vois dites que les dates devaient déjà être fixées dès le début.
Er vous parlez de prime de précarité on ne sait même pas si c est un cdd!

 

[Bobo76]

houla je pourrais pas vous dire ça doit être un cdd de mars à septembre, oui je savais qu’elle avait poser des vacances en été mais pas de date précise il lui restait 1 semaine à travailler et moi je n’est pas de vacance dc je lui est pas imposer et au relais il m’on pas dit de faire quoi que ce soit c’est la première fois que j’emploie une assistante maternelle je fait mes fiche de paye avec le relais comme ça je ne me trompe pas pour ça paye

 

[booboo]

houla je pourrais pas vous dire ça doit être un cdd de mars à septembre

vous ne savez pas ???? Oo
C'est bien vous l'employeur non ?

c’est la première fois que j’emploie une assistante maternelle je fait mes fiche de paye avec le relais comme ça je ne me trompe pas pour ça paye

Les fiches de paie sont éditées par pajemploi.

Un CDD est fait en cas de remplacement.
Est-ce le cas ?