France travail dossier bloqué

[Petitcoeur88]

J'ai accueilli une fratrie : A du 1/09/ 2019 au 31/08/2022 et E du 16/08/2021 au 31/08/2024...
A la fin du contrat de A , France travail a calculé mes droits... mais maintenant qu'ils ont reçu l'attestation de E ...ils me disent que ça fait doublon alors que le temps où j'avais les 2 enfants ensemble les attestations ont été remplies au prorata...
ils ont bloqué mon dossier...et me réclame un trop perçu disant que ce n'est pas possible de calculer 2 fois pour le même employeur ...
Actuellement je n'ai plus qu'un seul contrat, je devrais touché un complément mais ils ont bloqué mon dossier...
Pouvez-vous m'aider ?

 

[poussin56]

bonjour,

aie, quand vous emmeniez votre fiche de paie pajemploi, vous ne mettiez pas A= xheures et E= xheures?
c'est ce qui a fait qu'ils vous ont payé comme pour un enfant et aujourd'hui vous leur emmener l'attestation de E et là ça bloque...
il faudrait que vous repreniez fiche de paie par fiche de paie avec indiqué le nombre d'heure/ MOIS pour chaque enfants, et ils vont recalculer, je pense....

 

[ANNICK44]

Le mieux, je pense est de vous déplacer avec tous vos documents.
Il y a très souvent des erreurs avec les fratries qui génèrent des trop perçus ( mésaventure vécue !).

 

[assmatzam]

Bonjour

Entre le 16/08/2021 et le 31/08/2022 , période à laquelle vous aviez les 2 enfants présent fournissiez vous 2 BS à France travail avec les heures et le salaire brut de chaque enfant ?
Ou ne donniez vous que le BS de pajemploi sans différencier les 2 enfants

Si vous avez remis une attestation FT en août 2022 et que depuis lorsque vous faites votre actualisation chaque mois vous déclarez toujours cet employeur
Ils voient bien que vous êtes toujours sous contrat avec cet employeur
Donc leur logique est bien erronée
C'est bien qu'il y a un.second contrat pour un autre enfant

Avez vous bien envoyé le contrat de B avec les noms et prénoms de cet enfant ?

 

[Petitcoeur88]

Oui j'ai bien un contrat individuel par enfant et donc une attestation assedic par enfant remplie au prorata pour la période en commun ...
Pour répondre a assmatzam je transmettai un seul bulletin salaire ( celui de Pajemploi ) pour la période où j'accueillais les 2 enfants
J'avais transmis a France travail les 2 contrats de travail individuels et personnalisés de chaque enfant..

 

[stephy2]

Bonjour,
Voilà l'erreur. Vous auriez dû envoyer 2 bulletins de salaire soit un pour chaque enfant! Et ne sachant pas le montant de votre salaire pour le 1er enfant ils se sont basés sur la feuille de salaire envoyé d'où peut être le trop perçus!
Mais allez les voir car comme dit Assmatzam ce n'est pas logique puisqu'ils voient que vous êtes toujours en contrat avec cet employeur.

 

[Petitcoeur88]

C'est pourtant bien l'attestation Assedic qui fait référence pour le calcul ...? Non ?

 

[stephy2]

Oui mais les montants de l'attestation Unedic ne sont pas les mêmes que ceux des bulletins de salaire. Peut être çà qui bloque. C'est juste une supposition car avec FT je ne suis pas trop au point!!

 

[Nanou91]

@Petitcoeur88
Alors non ce n'est pas forcément l'attestation qui fait foi. Ça peut être ce qu'explique @stephy2 ....
Il ne faut pas oublier que tous les documents envoyés à France Travail sont traités par une société de services extérieure, où 90% des agents ne comprennent rien aux spécificités des contrats Assistantes Maternelles.
Mais il peut y avoir une autre raison.
Si au moment de la rupture de A en 2022, vous aviez déjà des droits ouverts et que vous actualisiez tous les mois depuis le début du contrat de A, FRANCE TRAVAIL (enfin sa boite de services) a vu un nom d'employeur, des salaires rattachés à ce nom enregistrés dans votre dossier depuis 2019 et a fait les calculs sur ces salaires, sans trop vérifier si c'étaient les mêmes que sur l'attestation.
Donc là il va falloir les appeler pour dénouer ce sac de noeuds...

 

[Petitcoeur88]

Merci a toutes pour vos réponses
Affaire a suivre...
Bon weekend

 

[stephy2]

@Nanou91 : J'en profite pour te demander si tu peux poster ton "contrat simplifié" que tu fournis à FT STP ? Car lors de mon actualisation j'envoie toujours la 1ère page à savoir les renseignements qui m'avaient demandés : CDD ou CDI les coordonnées des 2 parties et date de l'embauche. Une fois on m'a refusé le document disant qu'il était incomplet. Je leur ai envoyé un message en leur disant que les renseignements qu'il voulaient étaient notés et que les pages suivantes concerne les modalités du contrat (jours, mensu, etc) et que cela ne les concernait pas.
J'ai eu 2 nouveaux contrats en juillet et sept. Celui de juillet est passé mais celui de sept, c'était noté "document réceptionné" et tous les autres documents "pris en compte". J'ai décidé d'attendre et aujourd'hui je viens de retourner sur mon espace personnel pour envoyer un message encore à mon conseiller mais je vois que celui ci a été pris en compte. Donc c'est bon!

Mais pour les prochaines fois je vais envoyer un contrat simplifié comme toi car effectivement ils n'ont pas de signature. D'ailleurs est ce que tu fais signer aux parents ce document en plus de celui que tu as établi sur plusieurs pages ? Ils ne se posent pas de questions pourquoi 2 contrats en fait ?

 

[Nanou91]

@stephy2
Bien sûr que je le fais signer aux parents, sinon il n'a aucune valeur.
Et je leur explique clairement pour quoi j'en ai besoin de ce contrat condensé. Donc à partir du moment où ils savent pourquoi ils signent ça, ça ne les a jamais dérangés.

 

[assmatzam]

Voici le mien

 

[stephy2]

MERCI @Nanou91 et @assmatzam

 

[Nanou91]

De rien @stephy2
Je vois qu'Assmatzam détaille le calcul de la rémunération.
Moi je me contente juste de préciser : nature du contrat (CDI ou CDD ou Occasionnel), nombre d'heures hebdo (important car ça permet de savoir si pour eux c'est un temps plein (supérieur à 35h) ou pas. Et si moins de 17h/semaine on peut démissionner légitimement le cas échéant sans perdre ses ARE, et le salaire brut mensuel.
Déjà parce que ce sont les seuls éléments qu'ils demanderont sur l'attestation employeur à la fin.
Et parce que ça peut les embrouiller plus qu'autre chose. Ils ne comprennent déjà pas grand chose aux contrats Ass Mat...
Donc savoir si je travaille 36 semaines, ou 43 ou 47... 2 3 ou 4 ou 5 j par semaine... combien d'heures par jour... Ça ne les regarde pas et ça n'apporte rien de plus dans la gestion du dossier.

 

[stephy2]

Merci. Effectivement sur ma 1ère page il n'y avait pas le nb d'heures hebdo ni le salaire brut mensuel ni signature du coup comme c'était la 1ère page.
Comme çà été pris en compte du coup je ne pense pas le refaire. Ca sera pour les prochains.

 

[Nounoudu25000]

@stephy2 a FT j ai toujours envoyé la 1 er page avec les coordonnées des 2 parties et la dernière avec la mensualisation nombre d heure et les signatures

 

[stephy2]

@Nounoudu25000 : oui mais sur ma 1ère page y avait que CDI et coordonnées des 2 parties. Il n y avait pas le nb d heures ni signatures surtout. Mais me disait ils vont voir mes feuilles de paie donc dit salaire dit contrat signé. Mais bon pour éviter toutes réflexions comme à chaque fois je ferai un simplifié.

 

[lilouette]

bonjour quand j'ai une fratrie je fais 1 fiche de paye par enfant comme ça pas de soucis avec france travail..il faudrait bien que pajemploi fasse de même un jour

 

[Baba au rhum]

bonjour quand j'ai une fratrie je fais 1 fiche de paye par enfant comme ça pas de soucis avec france travail..il faudrait bien que pajemploi fasse de même un jour

Vous avez bien raison car ça éviterait beaucoup de soucis.