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mickael

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3 Août 2022
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Bonjour tout le monde.

J'ai commencé 2 contrat le 04/09/23.
Le contrat A je ne travail par les mercredi, sur ma fiche de salaire j'ai 16 jours d'activités. ( Je trouve que c'est logique ).
Le contrat B je travail tout les jours et le PE m'a déclaré 21 jours d'activités ( j'aurai pensé que j'allais avoir 20 jours d'activité en retirant le 01/09 ).
Il m'explique qu'il y a 22 j d'activité par mois déclaré chaque mois du faite qu'on est en année complète, - 1 j dû au 01/09. Et que la déclaration en nombre de jours réel par mois ne se fait que si on est en accueil occasionnel ou année incomplète.

Pouvez vous m'éclairer de cette situation, merci d'avance :)
 

Contrat A, 4 jours par semaine année complète, donc 18 jours à déclarer chaque mois (4x52/12=17,33 arrondi à 18 car on arrondit le nombre de jours toujours "au-dessus"), avec 1 jour déduit pour début en cours de mois ça fait 17 jours et pas 16, donc le PE s'est trompé.

Contrat B, 5 jours par semaine année complète, donc 18 jours à déclarer chaque mois (5x52/12=21,66 arrondi à 22), avec 1 jour déduit pour début en cours de mois ça fait 21 jours, donc le PE a raison.
 
En AI , le nombre de jours d'activités est également mensualisé, pas de déclaration au réel. À partir du moment où le salaire est mensualisé, le nombre d'heures doit l'être et le nombre de jours également.

Pour le contrat B s'il est en année complète, le PE a raison.
Pour le contrat A, tu ne dis pas s'il est en AI ou en AC.
 

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