courrier urssaf pour nombres d'heures dépassant (suite)

[patchoune]

suite à un poste précédant, je ne vois pas comment l'urssaf peut contrôler les assmat avec seulement les feuilles de paie. puisque les 48h max de travail par semaine partent de l'heure du premier accueilli à l'heure de départ du dernier. l'urssaf n'a pas les horaires de nos contrats donc ??????

 

[Pioupiou]

Bonjour
Il doivent bien avoir des éléments pour le faire, même si cela nous échappe.
Le plus simple et de leur demander sur quelle base il se refaire.

 

[noounouc]

C'est simple, certaines qui avaient été contrôlées et qui nous ont donné ici les chiffres reprochés par l'URSAFF avaient déclaré un tel nombre d'heures par employeur qu'elles ne pouvaient pas respecter les 48 heures déjà par employeur.

 

[patchoune]

ok dans ce cas oui

 

[liline17]

Il y a aussi celles qui déclarent un très grand nombre d'enfants

 

[patchoune]

un grand nombre d'enfant ne change rien, en cas de dérogation acceptée, vous pouvez bien en garder 5 (s'ils sont là aux mêmes horaires) de 9h à 18h sur 5 jours, cela fait 45 heures et ne dépasse pas les 48 heures par semaine. et l'urssaf n'ayant pas nos horaires ne peut pas savoir notre nombre d'heures par jour.

 

[liline17]

5 ce n'est pas un très grand nombre, certaines en accueillait 15

 

[noounouc]

J'ai eu pendant quelques années 6 accueillis sans extension et pour autant j'étais largement "dans les clous" car j'avais une fratrie d'enseignant que je n'accueillais que 3 jours par semaine et une fratrie de péris que je n'accueillais que 3 jours par semaine durant les vacances scolaires, ces deux fratries se "complétaient".
Ce qui alerte à priori l'URSSAF c'est un nombre d'heures déclarées très important doublé éventuellement d'un nombre d'enfants accueillis important.
Beaucoup de témoignages remontent à la période où l'accueil de 6 enfants en simultané était facilité.