Contrat avec différentes semaines

[ALemog]

Bonjour à tout le monde
J’ai une question en tant que parent employeur.
Mon mari travaillant de poste, nous avons un roulement sur 5 semaines (que nous connaissons pour toute l’année il n’y a pas de surprise) qui nous amène à avoir dans l’année:
21 semaines à 30h30
31 semaines a 16h30
Il faut donc qu’il soit noter sur notre contrat ces infos pour pouvoir différencier ces semaines si j’ai bien compris ?
Ensuite j’aimerais bien comprendre comment nous devons compter. Car du coup nous avions fait une moyenne hebdomadaire (je pensais qu’il en fallait une) ce qui arrivait à 23h hebdomadaire et donc chaque semaine où nous mettions notre enfant 30h30 (comme prévu) elle nous comptait 7h complémentaire.
Est-ce normal ? Car cela nous fait beaucoup d’HC à la fin du mois alors que finalement nous respectons bien le planning.

Merci beaucoup pour votre aide

 

[AuréD]

Bonsoir, je ne comprend pas les 7h de HC puisque les heures ont bien été mentionné au contrat et la mensualisation a été sur ces horaires la.
Pour moi Les HC n’ont pas lieu d’être.

 

[liline17]

On ne fait pas une moyenne, on indique au contrat le nb de semaines et si possible leurs dates (ex: semaine 1, 8, 13= 30H30, semaine 2,3,4,5,6,7, 9,10, 11,12= 16h)
Si vos avez indiqué au contrat 23h par semaine, elle est en droit de réclamer des HC chaque fois qu'elle en fait plus, et quand elle en fait moins, les heures non faites sont considérées comme de l'absence pour convenance personnelle du PE, et ne sont pas rattrapables, c'est ce qe prévoit notre convention.
Si ce n'est pas ce qui était convenu avec votre AM, vous devez lui en parler et lui proposer un avenant pour indiquer des semaines avec des NB différentes et non une moyenne. Si elle refuse de signer, vous devrez soit continuer pareil, soit la licencier.

 

[Sandrine2572]

Bonsoir

Si votre mensualisation a été établi sur une moyenne de 23 h semaine il est tout à fait normal que votre Assmat ai compter des heures supplémentaires

Il est interdit de faire une moyenne d heure

Il faut revoir votre contrat et recalculer la mensualisation sur la base de 21 semaines a 30h30 et 31 semaines a 16 h 30

Pour établir votre mensualisation il faut faire un calcul en 2 temps

30h30 x taux horaire brut x 21 semaines : 12
16h30 x taux horaire brut x 31 semaines : 12
Vous additionner le résultat des 2 calculs et vous aurez le montant de votre mensualisation en brut qu il faudra convertir en net

De cette façon vous n aurez plus d heure complémentaires

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir
Pour le calcul, il faut obligatoirement transformer en centièmes. 30h30 font 30.50h.
Sinon c'est faux.

 

[Griselda]

Ca depends de ce qui est ecrit à votre contrat, de ce qui a été negocié avec votre AM.

Si votre contrat negocié avec elle c'est 23h hebdomadaire sans autre précision cela veut dire que votre AM vous reserve toutes les semaines ces 23h et quand vous en demandez plus il y a des HC et quand vous confiez moins votre enfant ce sont des absences à votre convenance qui restent donc due et non ratrappables. Et encore faut il que les horaires soient toujours les mêmes pour les 23h.

Pour établir qu'il y a des semaines comme ci et des semaines comme ça, SI VOTRE AM EST D'ACCORD, encore faut il préciser au contrat quelles seront les semaines comme ci et comme ça et avec recurrence des horaires.

Notons qu'un temps plein pour une AM c'est 9h/jr; 45h/sem, en AC soit 195h/mois.
C'est dire que non seulement le contrat à 23h/semaine est un tout petit contrat qui meriterait d'être completé pour avoir un salaire plein mais qu'en prime avec une semaine sur 3 ou vous demandez systématiquement 30.50h au lieu de 23, il me semble impossible de trouver un contrat qui va compléter parfaitement les horaires que vous demandez, non?!

Tout ça me semble bien bancal.
Il faut en discuter avec votre AM pour savoir ce qu'elle souhaite.

 

[AuréD]

Oups desolé pour ma réponse qui est fausse alors.
Mais du coup dans ce cas la comment fait on pour mensualisé les heures si on ne peut pas faire de moyenne ?

 

[ALemog]

Bonjour,
Merci beaucoup pour vos réponses très rapides.
Je comprends mieux maintenant et je vais voir avec mon assmat pour faire un avenant car effectivement nous ne faisions pas comme il faut.

Merci beaucoup.
Bonne journée à vous

 

[ALemog]

Rebonjour,
J’avais juste une autre question concernant cette façon de procéder. Savez-vous où je peux trouver un teste de moi, convention collective ou cela est indiqué ?
Merci pour vos réponses

 

[ALemog]

Désolée pour les fautes de frappes je recommence :

Rebonjour,
J’avais juste une autre question concernant cette façon de procéder. Savez-vous où je peux trouver un texte de loi, convention collective où cela est indiqué ?
Merci pour vos réponses

 

[Membre supprimé 6012]

pas besoin de texte la mensu ce calcul sur la base de semaines et d'heures .la vous avez 2 types de semaines .pas plus compliqué .et c'est la convention .pas de moyenne
comme vous le indiqué sandrine 2572. pas d'autre méthode
30h30 x taux horaire brut x 21 semaines : 12
16h30 x taux horaire brut x 31 semaines : 12
Vous additionner le résultat des 2 calculs et vous aurez le montant de votre mensualisation en brut qu il faudra convertir en net

 

[coccynelle]

Bonjour je m'incruste dans le post car j'ai une question, quand on a deux types de semaines on applique un taux horaire différent pour l'une et pour l'autre ? Car si on fait le même au final ça reviens bien a faire une moyenne d'heures non ?

 

[Membre supprimé 6012]

ben non on applique pas 2 taux horaires .on a 1 taux horaires pour la meme mensu .a nous de prendre le tarif qui nous convient.

 

[ALemog]

Oui j’ai bien compris le fonctionnement et je le trouve bien logique lorsqu’on a un planning sur différentes semaines.
Seulement ma nounou ne passe que par « le relai » pour avoir des infos et ils lui ont dit qu’il fallait qu’on fasse une moyenne hebdomadaire et des HC quand ça dépasse et que c’était la seule façon de faire

 

[ALemog]

Elle m’a dit que c’était la convention collective qui indiquait cela et que les forum ne faisait pas les lois c’est pour cela que j’aimerais lui montrer « une preuve »

 

[Membre supprimé 6012]

En cas de 2 rythmes d’accueil en année incomplète​

Le calcul de la mensualisation s’effectue en 3 étapes, dès lors que vous gardez un enfant selon deux rythmes de garde différents.

• Il faut calculer le salaire mensualisé en rythme 1 : le nombre d’heures de garde hebdomadaire Rythme 1 x le nombre de semaines d’accueil Rythme 1 x le salaire horaire / 12 = A
• Ensuite, le salaire mensualisé doit être calculé en rythme 2 : nombre d’heures de garde hebdomadaire Rythme 2 x le nombre de semaines d’accueil Rythme 2 x le salaire horaire / 12 = B
• Enfin, le salaire mensuel est obtenu de la façon suivante : ajouter les deux salaires mensualisés trouvés, soit A + B

Lors d’une fin de contrat de travail en cours d’année, à savoir pas à la date anniversaire du contrat de travail, une régularisation doit être effectuée sur le solde de tout compte afin de comparer l’horaire rémunéré et celui effectivement réalisé.

Exemple : Ines accueille un enfant 4 jours, à raison de 10 heures par jour pendant les vacances (soit 6 semaines travaillées dans l’année) et 5 jours, à raison de 9 heures par jour en période scolaire (soit 36 semaines travaillées). Le salaire est alors de :

• Rythme 1 : 40 X 6 X 4 euros / 12 = 80 euros
• Rythme 2 : 45 X 36 X 4 euros / 12 = 540 euros

Soit : 620 euros mensuels (80 + 540 euros).

voila .sur le site mes alocs .fr
le relais lui aussi doit donner des preuves .encore une foi il ce trompe

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Le relais se trompe.
Déjà parce que les heures complémentaires n'ont pas à êtres prévues au contrat. Elles dont réservées à des besoins ponctuels et non récurrents.
De plus elles sont partiellement defiscalisées et par conséquent ne sont pas au même taux net que les heures normales.
Vos besoins sont clairement définis et c'est tout à l'avantage de l'am d'être payée sur une base qui correspond aux besoins réels.
Le relais encore une fois met l'am en défaut et vous aussi.
Donc à retenir : les heures complémentaires ne peuvent pas êtres récurrentes ni prévues. C'est contraire à la convention.

 

[Membre supprimé 6012]

de plus si les heures complementaires sont récurrentes la mensu doit etre revue avec un temps partiel . se qui est votre cas .
on ne fait pas un contrat a temps partiel avec des heures complementaires. je pourrais oser dire que c'est illégal

 

[Membre supprimé 6012]

et je rajouterai une chose pour bien que votre assmat comprenne ,vous pourriez si vous le décidiez vous en tenir aux 23 h par semaine et elle ne pourrait rien faire ou dire. bien sur le but n'est pas la .mais elle se tire une balle dans le pied car elle serait perdante.