CONGES PAYES

[Atlas]

J'emploie une assistante maternelle, nous avons commencé le contrat en année complète le 21 mai 2024.
Ces premiers congés ont commencé en aout 2024, ou elle a posé des jours de congés et du sans solde (car elle n'avait pas encore acquis la totalité de congés).

Du 21 mai 2024 au 31 mai 2025 : 31 jours de congés payés acquis sur cette période au 31 mai 2025.
Elle a posé 17 congés payés + 8 sans solde.
- Aout : 7 congés + 6 sans solde.
- Décembre : 5 congés.
- Avril : 5 congés.
- Mai : 2 sans solde. (9/05 + 30/05)
Si mes calculs sont bons, au 31 mai 2025, il lui reste 14 jours de congés payés.

Elle m'a également donné ses jours de congés pour l'année 2025/2026.

Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 : 30 jours de congés payés acquis sur cette période au 31 mai 2025.
Elle a posé 28 congés payés + 5 sans solde.
- Aout : 16 congés
- Novembre : 6 congés
- Décembre : 3 sans solde
- Janvier : 1 sans solde
- Mai : 6 congés + 1 sans solde
Sur cette période, toujours si mes calculs sont bons, au 31 mai 2026 il lui reste 16 jours de congé payé.

Je me pose plusieurs questions :
- Etant donné qu'elle a des congés, en mai 2025 peut-elle poser en congés ?
- Idem pour les jours posés en sans solde sur l'année 2025/2026.
- Pour moi, si on continue ainsi jusqu'à l'entrée à l'école de ma fille sur la dernière année, elle devra poser plus de 5 semaines de congés, ou alors je devrais lui payer.

Merci de m'éclairer.

 

[Lsg27081]

Pour la première année il faut faire du 21/5/24 au 31/5/24 et pas du 21/5/24 au 31/5/25.
L'AssMat a-telle des enfants de - de 15 ans ou handicapés vivant au domicile sans restriction d'âge?

 

[Atlas]

Non pas d'enfant de moins de 15 ans ni handicapé.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Dans un premier temps, il ne faut pas extrapoler comme çà, car tant de choses peuvent évoluer.
31 jours de congés acquis c'est impossible, c'est limité à 30 max.
AU 31 mai vous ferez le point sur les acquis depuis le 1er juin.
Pour une période complète travaillée on arrive à 30 jours, mais comme il y a pose de jours sans solde, il faut proratiser les acquis en cp sur la période où il y avait des congés sans solde.

 

[Atlas]

Je n'extrapole pas, j'ai bien conscience que la limite max est 30 CP/an. J'indique 31 en ajoutant la période du 21/05 au 31/05.
C'est à dire il faut proratiser les acquis en cp sur la période ou il y a des sans solde ?

 

[GénéralMétal1988]

En faisant une simulation jusqu'en 2026 c'est quand même une extrapolation
Il ne peut pas y avoir 31 jours d'acquis.
Mais subtilité on peut poser plus de 30 jours grâce aux jours de fractionnement.
Pour la deuxième question :
Oui on acquiert 2.5 jours de cp par mois complet travaillé.
Le fait d'avoir des sans solde sur un mois donné diminue le.nbre de cp acquis.

 

[Lsg27081]

J'ai du mal à positionner des dates de congés avec le nombre de jours que vous indiquez dans votre publication.
Vous indiquez 7 jours + 6 sans solde en août 2024, hors à cette date il y avait 1 jour acquis avec la période 21-31/05/2024 et 5 jours en cours d'acquisition avec 06 et 07/2024, soit un total maxi de 6 jours payés. Même avec le 15/08 férié à moins de faire des congés du L 05/08 au Ma 20/08 inclus ou du L 12/08 au Ma 27/08 mais cela parait étrange.
Pareil pour août 2025 17 jours j'aurai compris mais 16 jours je ne comprends pas.